Compte-Rendu - 564424

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Compte-Rendu - 564424 Document publié le Vendredi 21 mars 2008 par la commune de Daux. Lien du pdf (Compte-Rendu - 564424)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2008

Le vingt et un Mars 2008, le Conseil Municipal de DAUX dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie. Le Conseil a été convoqué le 17 mars 2008 par SERVANT André, ancien Maire.

PRESENTS : ANSCIEAU Luc, BARLASSINA Claude, BERNARD Denis, BINET-GAUBERT Véronique, BIRELLO Danielle,

BIRELLO Jean-Louis, CHASTANET Pascale, CORTES Marcel, FORESTIER Christine, FRAPECH Jean-Louis, GERAUD Yves, GETTO Marie-José, GUILLET Pascal, LAGORCE Patrice, LATOUR Thomas, MERLE Sandrine, MONCEYRON Jean-Pierre, SAINT-PAUL Bernard, SANDREAU Claude.

ABSENTS :

SECRETAIRE DE SEANCE : ANSCIEAU Luc

Mr Marcel CORTES, doyen de l’Assemblée, a ouvert la séance.

1- ELECTION DU MAIRE

- GUILLET Pascal 6 voix.

- LAGORCE Patrice 13 voix, ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

2 - NOMBRE DES ADJOINTS

Conformément à l’article L2122-2 du Code des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre des adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif du Conseil Municipal. Mr le Maire propose de retenir le nombre de 5 adjoints pour le Conseil Municipal de Daux. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte.

Election du 1er adjoint

Mme GETTO Marie-José, par 14 voix et 5 bulletins litigieux, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée adjoint et a été immédiatement installée.

Election du 2ème adjoint

- CHASTANET Pascale 6 voix

- GERAUD Yves 13 voix, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.

Election du 3ème adjoint

- MERLE Sandrine 6 voix

- SANDREAU Claude 13 voix, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.

Election du 4ème adjoint

- CORTES Marcel 6 voix

- BINET-GAUBERT Véronique 13 voix, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée adjoint et a été immédiatement installée.

Election du 5ème adjoint

- ANSCIEAU Luc 6 voix

- FRAPECH Jean-Louis 13 voix, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé adjoint et a été immédiatement installé.

3 - Délégués à la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SAVE ET GARONNE Délégués Titulaires

- GUILLET Pascal 6 voix

- MERLE Sandrine 6 voix

- FRAPECH Jean-Louis 13 voix

- SANDREAU Claude 13 voix

- LAGORCE Patrice 14 voix

Délégués Suppléants

- SAINT-PAUL Bernard 13 voix

- BERNARD Denis 14 voix

- GERAUD Yves 14 voix

LAGORCE Patrice, SANDREAU Claude et FRAPECH Jean-Louis sont élus délégués titulaires ; BERNARD Denis, SAINT- PAUL Bernard et GERAUD Yves sont élus délégués suppléants, pour représenter la Commune à la Communauté de Communes de Save et Garonne et ont déclaré accepter leur mandat.

4 - Délégués au SYNDICAT DES EAUX

Délégués Titulaires

- BELIN Dominique 8 voix

- SANDREAU Claude 11 voix

- SAINT-PAUL Bernard 11 voix

Délégués Suppléants

- GERAUD Yves 12 voix

- BIRELLO Jean-Louis 13 voixSANDREAU Claude et SAINT-PAUL Bernard sont élus délégués titulaires ; BIRELLO Jean-Louis et GERAUD Yves sont élus délégués suppléants pour représenter la Commune au Syndicat ci-dessus désigné et ont déclaré accepter leur mandat.

5 - Délégué au SYNDICAT INTERCOMMUNAL TRANSPORTS DES PERSONNES AGEES MERLE Sandrine, 19 voix, a été élue pour représenter la Commune au Syndicat ci-dessus désigné et a déclaré accepter son mandat.

6 - Délégués au SYNDICAT MIXTE POUR L’ETUDE ET LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT Délégués Titulaires

- GUILLET Pascal 6 voix

- FRAPECH Jean-Louis 12 voix

Délégués Suppléants

- SAINT PAUL Bernard 10 voix

- ANSCIEAU Luc 8 voix

FRAPECH Jean-Louis est élu délégué titulaire ; SAINT-PAUL Bernard est élu délégué suppléant, pour représenter la Commune au Syndicat ci-dessus désigné et ont déclaré accepter leur mandat.

7 - Délégués au SYNDICAT MIXTE POUR L’AMENAGEMENT DE LA FORET DE BOUCONNE Délégués Titulaires

- OCHOA Claude 6 voix

- MERLE Sandrine 7 voix

- BINET-GAUBERT Véronique 12 voix

- MONCEYRON Jean-Pierre 12 voix

Délégués Suppléants

- GETTO Marie-José 13 voix

- BIRELLO Danielle 12 voix

MONCEYRON Jean-Pierre et BINET-GAUBERT Véronique sont élus délégués titulaires ; GETTO Marie-José et BIRELLO Danielle sont élues déléguées suppléantes, pour représenter la Commune au Syndicat ci-dessus désigné et ont déclaré accepter leur mandat.

8 - Délégués au SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRICITE

Délégués Titulaires

- BERNARD Denis 13 voix, 3 contre, 3 abstentions

- SAINT-PAUL Bernard 13 voix, 3 contre, 3 abstentions

BERNARD Denis et SAINT-PAUL Bernard ont été élus pour représenter la Commune au Syndicat ci-dessus désigné et ont déclaré accepter leur mandat.