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Déliberation - 14.11.0195 rapport d activite du sitiv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Déliberation - 14.11.0195 rapport d activite du sitiv)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Numérique,
DEPARTEMENT
DU
RHONE
ARRONDISSEMENT
de
LYON
CANTON
de
VAULX-EN-VELIN
Nombre
de
membres
Art.
2121-22
Qui
ont
pris
En Exercice
part à la
du
CGCT
délibération
43
43
33
14.11.0195
Rapport
d'activité
2013
du
Syndicat
Intercommunal
des
Technologies
et
de
l'information
pour
les
Villes
(SITIV)
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELTBERATIONS
DU
CO)
PRÉFECTUR
_1"#
Séance
du 28
novembre
2014
cer
leg
65
DE.
20
Compte
rendu
affiché
le
05
décembre
2014
…
IRECTION
DES
LIBERTÉS
pal
RE AnoveR
6
a
Date
de
convocation
du
Conseil
munici
Président
: Madame
Hélène
GEOFFROY,
Maire.
Secrétaire
élu
: Madame
Nadia
LAKEHAL
Membres
présents
à la séance
:
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEY,
Morad
AGGOUN,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Kaoutar
DAHOUM,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Armand
MENZIKIAN,
Josette
PRALY,
Jean-Michel
DIDION,
Régis
DUVERT,
Yvette
JANIN,
Eliane
BADIOU,
Nassima
KAOUAH,
Stéphane
BERTIN,
Marie-
Emmanuelle
SYRE,
Christine
JACOB,
Mourad
BEN
DRISS,
Oscar
ARA7Z,
Myriam
MOSTEFAOUL
Saïd
YAHIAOUI,
Dorra
HANNACHI,
Philippe
MOINE.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Eliane
DA
COSTA
à
Stéphane
GOMEZ,
Matthieu
FISCHER
à
Stéphane
BERTIN,
Pierre
BARNEOUD
à
Morad
AGGOUN,
Yvan
MARGUE
à
Marie-Emmanuelle
SYRE,
Antoinette
ATTO
à
David
TOUNKARA,
Virginie
COMTE
à
Christine
BERTIN.
Membres
absents
excusés
: Jacques
ARCHER
Membre
démissionnaire
: Marie-France
VIEUX-MARCAUD RAPPORT
DE
MADAME
LA
MAIRE
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
trouver
ci-joint
le
rapport
d’activité,
accompagné
du
Compte
Administratif pour
l’année
2013
du
Syndicat
Intercommunal
des
Technologies
de
l’Information
pour
les
Villes
(SITIV)
qui
vous
est communiqué
conformément
à l’article
L.5211-39
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
lequel
prévoit
que
«ce
rapport
fait
l’objet
d’une
communication
par
le
Maire
au
Conseil
municipal
en
séance
publique
au
cours
de
laquelle
les
représentants
de
la
commune
à
l’organe
délibérant
de
l’établissement
public
de
coopération
intercommunale
sont
entendus
».
Vous
voudrez
donc
bien
me
donner
acte
de
cette
communication.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
>
Donne
acte
de
la
communication
faite
par
Madame
la
Maire
sur
le
rapport
d’activité
pour
l’année
2013
du
Syndicat
Intercommunal
des
Technologies
de
l'Information
pour
les
Villes
(SITIV). Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
our
extrait
conforme