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unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - ODJ CC 2026.06.15
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - ODJ CC 2026.06.15)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Travail et emploi,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 15 JUIN 2026
ORDRE du JOUR :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Désignation du Secrétaire de séance
2- Modification de la composition du bureau communautaire
3- Élection d'un membre supplémentaire du bureau
4- Commissions Communautaires - Remplacement de membres
5- Syndicat Mixte pour l'élaboration d'un schéma de cohérence territoriale (SCOT) - Désignation d'un membre suppléant pour la commune de Claret
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
6- Convention multi-services de collaboration avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes
7- Etat annuel des indemnités des élus
8- Indemnités des Conseillers Communautaires
9- Modification du tableau des effectifs
10- Participation à la protection sociale complémentaire (Prévoyance et santé)
11- Rapport Social Unique (R.S.U)
12- Recours aux contrats d'apprentissage
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES
FINANCES
13- Règlement budgétaire et financier
14- Désignation du Président de séance pour la délibération afférente au Compte Financier Unique
15- Vote du Compte Financier Unique 2025
16- Budget Supplémentaire 2026
17- Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Proposition des membres
18- Subventions à divers associations et organisme n° 3/2026 - Domaine économique 19- Subvention à divers associations et organismes n°3/2026 - Domaine environnemental
20- Subventions à divers associations et organisme n° 3/2026 - Domaine social
CONSEIL DE GESTION
21- Avance de trésorerie du budget général au budget annexe de l'assainissement
22- Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L) - Rapport sur l'état des travaux réalisés au cours de l'exercice 2025
DIRECTION GENERALE VIE SOCIALE
POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'EMPLOI
23- Avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance "Quartier du Haut-Gap" cofinancé par l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU) dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)
COHESION SOCIALE ET URBAINE
24- Comité Technique et Comité de Pilotage Convention Territoriale Globale - Désignation d'un représentant du Conseil Communautaire
25- Signature d’une Convention annuelle 2026 entre l’Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix– Durance (AUPA) et la Communauté d’Agglomération Gap-Tallard-Durance
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
26- ZA Gandière - cession de plusieurs parcelles foncières
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
27- Avenant n°2 à la convention de partenariat pour les travaux de la partie intermodale du Pôle d'Echanges Multimodal de Gap
EAU POTABLE
28- Convention de maitrise d'ouvrage entre la communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance et le département des Hautes-Alpes pour les travaux de dévoiement du réseau d'eau potable intercommunal au niveau du carrefour RD 942/900B des pêcheurs sur la commune de Jarjayes.
ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
29- Désignation du représentant de la Communauté d'Agglomération au sein de la commission consultative des déchets du SRADDET RELEVES DE DECISIONS
30- Relevé de décisions
QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Communautaires
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