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unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - ODJ CC 2026.01.29
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - ODJ CC 2026.01.29)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Humanitaire,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 29 JANVIER 2026
ORDRE du JOUR :
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1- Désignation du Secrétaire de séance
2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 09 décembre 2025
3- Syndicat Mixte pour l'élaboration d'un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) - Remplacement de membres titulaire et suppléant pour la commune de Curbans
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
4- Création du Comité Social Territorial et de sa formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail - Fixation du nombre de représentants du personnel
5- Mise à disposition d’un agent de l’EPIC Office de Tourisme communautaire Gap Tallard Vallées auprès de la Communauté d’Agglomération Gap-Tallard-Durance
6- Mise à disposition de fonctionnaires de la Communauté d’Agglomération à l’EPIC Office de Tourisme communautaire Gap Tallard Vallées
DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES
FINANCES
7- Budget Primitif 2026
8- Approbation de la Décision Modificative N°1 de l'Office de Tourisme Terres de Gap
9- Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Vote des taux 2026
10- Fiscalité additionnelle – Vote des taux 2026
11- Répartition d’une part du produit de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance (TEITLD), entre notre EPCI et ses communes membres
12- Subventions à divers associations et organisme n° 2/2026 - Domaine économique
13- Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères – Vote des taux 2026
SUBVENTIONS
14- Convention partenariale pour le projet inter-Espaces Valléens relatif à la création d'un site internet d'information partagé du Massif de Céüse
DIRECTION GENERALE VIE SOCIALE
15- Convention organisation programme Natation Scolaire 2025/2026
16- Convention Plan Aisance Aquatique - Natation Scolaire 2025/2026 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
17- Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande de la société ATELIER VERTIGE
18- Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande d’un concessionnaire automobile
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
URBANISME - FONCIER - PATRIMOINE
19- Signature de la convention relative à l'entretien du bassin de rétention d'eaux pluviales du site ESCOTA - Commune de la Saulce
EAU POTABLE
20- Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance et la commune de Barcillonnette
21- Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance et la commune de Claret
22- Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance et la commune d'Esparron
23- Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance et la commune de La Freissinouse
24- Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance et la commune de Gap
25- Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance et la commune de Lardier & Valença
26- Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance et la commune de Lettret
27- Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance et la commune de Neffes
28- Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance et la commune de Pelleautier
29- Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance et la commune de la Saulce
30- Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance et la commune de Sigoyer
31- Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance et la commune de Vitrolles 32- Redevance Agence de l’Eau sur la Consommation d’eau potable et pour la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026 de la Communauté d’Agglomération de Gap-Tallard- Durance
RELEVES DE DECISIONS
33- Relevé de décisions
QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Communautaires
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