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Ordre du Jour - Ordre du jour Reunon du Conseil municipal de Gerzat du MARDI 3 decembre 2024
Document publié le Mercredi 27 novembre 2024 par la commune de Gerzat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Reunon du Conseil municipal de Gerzat du MARDI 3 decembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Banque, Démocratie locale et participation citoyenne,
> (Ville de Gerzat
À Gerzat, le 27 novembre 2024
RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 3 DECEMBRE 2024 à 18h30
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L'ordre du jour est le suivant :
+ Approbation du Procès-verbal du 23 septembre 2024.
| Finances :
1-— Admissions en non-valeurs et créances éteintes.
2-— Budget principal - Décision modificative n°1.
3-— Amortissements des frais d'études.
4- Demande de garantie d'emprunt concernant l'opération au 33 rue F. Charrier — Contrat de prêt n°162237. 5-— Demande de garantie d'emprunt concemant l'opération au 33 rue F. Charrier — Contrat de prêt n°162238. 6- Demande de garantie d'emprunt concernant l'opération rue de l'aiguille — Contrat de prêt n°162239. 7- Demande de garantie d'emprunt concernant l'opération rue de l'aiguille — Contrat de prêt n°162240. 8-— Demande de garantie d'emprunt concemant l'opération rue Emile Zola — Contrat de prêt n°163586. 9-— Demande de garantie d'emprunt concernant l'opération rue Emile Zola — Contrat de prêt n°163587.
| Sports : |
10— Subvention exceptionnelle — Football Club Gerzatois.
11-— Subvention exceptionnelle — Office Municipal du Sport.
12— Subvention exceptionnelle — Football Cheminots.
13- Débat sur le rapport d'observations définitives arrêtées par la chambre régionale des comptes Auvergne- Rhône-Alpes sur l'accès des jeunes au sport sur la commune de Gerzat.
| Ressources humaines : |
14— Convention pour la participation d'intervenants extérieurs aux activités d'enseignement dans les écoles
maternelles et élémentaires pour l'éducation musicale.
Modification du tableau des effectifs :
15 — Création de poste : ETAPS.
16 — Création de poste : SMEJ.
17 — Création de poste : SMEJ.
18 — Transformation de poste : Service entretien des bâtiments.
19 — Transformation de poste : service restauration municipale.
20 - Transformation de poste : service restauration municipale.
21 — Recensement de la population 2025 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs. 22 — Révision du régime indemnitaire applicable aux policiers municipaux.
23 — Protection sociale complémentaire prévoyance -— Augmentation de la participation employeur.
Travaux / Foncier/ Urbanisme :
24 — Dénomination d'un chemin — Chemin du Marais.
25 — Déclassement préalable d'une emprise pour cession à un riverain - rue de la Gravière. 26 — Travaux d'éclairage public —- Convention avec le Territoire d'Energie du Puy-de-Dôme.
| Information : |
" Rapports annuels pour l'année 2023 : Clermont Auvergne Métropol
Questions Diverses
Ville de Gerzat Place de la Liberté 63360 GERZAT
+
Tél : 04 73 25 00 14 - Fax : 04 73 25 89 50 - Courriel : gerzat@ vil clermont
Site : www.ville-gerzat.fr
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