Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 9 décembre 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 17 juin 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 23 septembre
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 9 decembre 2024
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal du 12 decembre 202
Déliberation - Registre des délibérations du 9 décembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM 11 décembre
Compte-Rendu - CR seance du 9 decembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 9 decembre 2024
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 18 decembre 202
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 9 décembre 2024
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Roche-Blanche.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 9 décembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Budget,
Ordre du jour du Conseil municipal du 9 décembre à 19h
Approbation du PV de la réunion en date du 23 septembre 2024
1/. Communication sur les décisions prises par le Maire depuis la dernière réunion du Conseil Municipal.
2/. Cession de la parcelle agricole référencée ZC 164 située pointe de la palle : retrait de la délibération du Conseil Municipal n°15 en date du 23 septembre 2024 / Adoption d’un nouveau texte de délibération.
3/. Création d’un emploi permanent d’adjoint d’animation à temps non complet au tableau des effectifs - Autorisation du Maire à recruter un agent contractuel en vertu de l’article 21 de la loi de transformation de la fonction publique.
4/. Création d’un emploi permanent de technicien territorial à temps complet au tableau des effectifs.
5/. Délibération pour la participation employeur en prévoyance dans le cadre d’une procédure de labellisation.
6/. Délibération fixant les modalités d’exercice du travail à temps partiel pour les agents de la collectivité.
7/. Délibération habilitant le maire à signer une convention d’autorisation de passage, d’aménagement, d’entretien et de balisage avec le Comité départemental de la randonnée pédestre du Puy-de-Dôme.
8/. Délibération habilitant le maire à signer une convention avec l’Association Moniteurs Police de la Fonction Publique Territoriale (MPFPT) pour des actions de formation à destination du policier municipal.
9/. Délibération portant autorisation du Maire à engager et mandater des dépenses en investissement avant le vote du budget général et du budget annexe de l’assainissement pour l’exercice 2025.
10/. Délibération habilitant le maire à signer la convention de délégation de service public de la fourrière automobile.
11/. Autorisation du Maire à signer une convention de mise à disposition de locaux au profit de MOND’ARVERNE COMMUNAUTE pour l’organisation de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH).
12/. Autorisation du Maire à signer une convention de mise à disposition de personnel auprès de MOND’ARVERNE COMMUNAUTE pour l’organisation de l’accueil de loisirs sans hébergement (ALSH).
13/. Autorisation du Maire à signer une convention relative à la mise en place d’un service commun pour l’accueil périscolaire organisé dans le groupe scolaire Jules Ferry (ALSH).
14/. Création d’une servitude de passage sur la parcelle cadastrée AB 796 pour assurer l’évacuation des eaux pluviales du parking en cours de création rue Jean-Jaurès.
15/. Autorisation du Maire à signer une convention de coopération avec le Conseil Départemental pour l’exercice du service de viabilité hivernale.
16/. Désignation d’un conseiller municipal correspondant incendie et secours.
Questions diverses