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Document publié le Jeudi 25 mars 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - D7 20210325)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
OUEST
AVEYRON
€ communaute
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 25 mars 2021
Le vingt-cinq mars 2021 à 17H00, s'est réuni le bureau communautaire dans la salle de
conférence du bâtiment Interactis à Villefranche de Rouergue, sous la présidence de Monsieur
Michel DELPECH.
Date d'envoi de la convocation : le 18 mars 2021
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 31
Nombre de procurations : 3
Etaient présents :
Madame Marie-Isabelle DE ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Gilles ALLEMAND ( La Capelle- Balaguier), Monsieur Dominique RIGAL, (6°" vice-président), Monsieur André VIVENS (suppléant La Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Éric BOUNON (Lunac), Madame Fabienne SALESSES (Maleville), Monsieur Guy MARTY (11°" vice-président), Monsieur Michel DELPECH (Président), Monsieur Philippe TROCHON (suppléant Morlhon), Madame Suzanne DELERIS (4°"® vice- présidente), Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE (2°" vice-président) arrivé après le vote du point n°2, Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols-et-Rinhodes), Monsieur Jean-Marc RICHER (Promilhanes), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur Daniel TEULIER (conseiller communautaire délégué), Monsieur Serge MAUREL (St Rémy), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL (1° vice- président), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10ÿ" vice-président), Monsieur Éric CANTOURNET (5È"€ vice-président), Monsieur Jean-Claude CARRIE (7° vice-président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (8° vice-présidente), Madame Alix JANODET (9È"® vice- présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3° vice-président)
Excusés : Madame Marie-Josée DOUCET (Ambeyrac), Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN (conseiller communautaire délégué), Monsieur Alain QUESTE (St Rémy), Monsieur Gérard COLONGES (Salles-Courbatiès), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles),
Procurations : 3
Marie-José DOUCET Pouvoir à Gilles ALLEMAND
Gérard COLONGES Pouvoir à Didier POUZOULET-LIGUE Christian CHANUT Pouvoir à Guy MARTY
Secrétaire de séance : Monsieur Philippe TROCHON 7- Délibération/Bureau n°B21-025: Aménagement/Transition énergétique : Adhésion à l’association Aveyron Energie Bois
Monsieur Michel DELPECH expose :
L'association Aveyron Energie Bois a été créée en 2006 sous l'impulsion des acteurs locaux de la filière bois, en se réunissant autour de l’objectif commun de développer la filière bois énergie et augmenter le nombre de chaufferies en place sur le département aveyronnais.
Animatrice départementale sur le sujet, Aveyron Energie Bois est financée par l'ADEME, la Région, l'Europe et le Conseil Départemental pour remplir plusieurs missions telles que susciter la demande auprès des maîtres d'ouvrages, accompagner les porteurs de projet, faire le lien entre l'offre et la demande.
Concrètement, Aveyron Energie Bois propose à ses adhérents la réalisation d'expertises spécialisées en biomasse (pré diagnostic), en connaissance des acteurs spécialisés dans cette filière (fabricant de chaudières, producteur de vois énergie, ….).
En conséquence de la volonté de développer les énergies renouvelables sur notre territoire, dont la filière bois énergie, je vous propose d’adhérer à Aveyron Energie Bois selon les conditions susmentionnées pour l'année 2021 (200 €).
Les crédits correspondants seront inscrits au 6558.
Pour : 34 Contre : 0 Abstentions : 0
Après en avoir délibéré, le bureau communautaire approuve à l'unanimité la
proposition du rapporteur.
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 26 mars 2021, conformément à la
loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELP
Cette délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois. iXBUS" Résumé de l'acte
012-200069383-20210329-B21-025-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
B21-025
lundi 29 mars 2021
DE
Aménagement/Transition écologique : Adhésion à
l'association Aveyron Energie Bois
8.4 - Amenagement du territoire
EMILIE VIONNET
29/03/2021
012-200069383-20210329-B21-025-DE
99 DE-D7_20210325.pdf
29/03/21 08:30
29/03/21 08:31
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29/03/21 08:51
29/03/21 14:18
29/03/21 14:20
29/03/21 14:29
En cours de création
En préparation EMILIE VIONNET
Reçu EMILIE VIONNET
En attente de visa
En cours de transmission Michel DÉLPECH
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu