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Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - Ordre jour)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Changement climatique,
OUEST
& AVEYRON
communauté ouestaveyronefr
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES OUEST AVEYRON
Bâtiment interactis + Chemin de 13 Pierres + BP 421
12200 Villefranche de Rouergue Cedex
Tél. 05 65 65 08 O1 + contact@ouestaveyron.fr
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 11 Juillet 2019 à 18 h 30
Ordre du Jour
1. Délibération n°2019-094: Action sociale: Mise en place d’un Point Info Seniors
Madame Colette LEFEVRE à la majorité
2. Délibération n°2019-095: Aménagement/Transition énergétique: Engagement plan d’action ENR et finalisation de demande de financement concernant l'appel à projet « Collectivités pilotes pour le développement de projets d'énergie renouvelable territoriaux ».
Madame Françoise TAOUBI à l'unanimité
3. Délibération n°2019-096: Aménagement/Transition énergétique: Adhésion EC'LR
Madame Françoise TAOUBI à l’unanimité
4. Délibération n°2019-097: Aménagement/Transition énergétique: Autorisation de prêt temporaire de vingt actions de la SPL AGENCE REGIONALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT OCCITANIE (SPL AREC Occitanie) consentie par la Région Occitanie et la Communauté de Communes Ouest Aveyron Communauté
Madame Françoise TAOUBI à l’unanimité
5. Délibération n°2019-098: Administration générale: Désignation d’un nouveau représentant du territoire au sein du PETR ainsi que du SCOT
Monsieur Serge ROQUES à l'unanimité
6. Délibération n°2019-099: Finances: Répartition du FPIC
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
7. Délibération n°2019-100: Finances: Remboursement des frais engagés par M. Sournac pour participer à l'AG de la FMBV
Monsieur Bernard VIDAL à l’unanimité
8. Délibération n°2019-101: Finances: Modification des tarifs de l'Hôtel d'entreprises et de la Pépinière d'entreprises
Monsieur Bernard VIDAL à l'unanimité
9. Délibération n°2019-102: Aménagement: Adhésion au Groupement de commande initié par le Syndicat Intercommunal d'Energies du Département de l'Aveyron (SIEDA), pour lEntretien des installations d'éclairage public — Période 2020/2023
Monsieur Serge ROQUES à l’unanimité 10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
Délibération n°2019-103: Développement économique: Approbation de la convention « Territoires d'Industrie »
Monsieur Laurent TRANIER à l’unanimité
Délibération n°2019-104: Commande publique: Attribution du marché n°2019-019: Renouvellement locatif, installation et maintenance du parc de photocopieurs.
Monsieur Serge ROQUES à l’unanimité
Délibération n°2019-105: Commande publique: Attribution du marché n°2019-020: Acquisition de logiciels de gestion financière, ressources humaines, gestion des assemblées, d'un portail familles et de prestations associées
Monsieur Serge ROQUES à l’unanimité
Délibération n°2019-106: Ressources humaines: Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
Monsieur Alain QUESTE à la majorité
Délibération n°2019-107: Ressources humaines: Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l’'Engagement professionnel (RIFSEEP) — Application du RIFSEEP à d’autres cadres d'emplois
Monsieur Alain QUESTE à l'unanimité
Délibération n°2019-108: Urbanisme: Approbation de la convention tripartite de mandat entre l'Intercommunalité et les communes de La Fouillade et de Najac pour la réalisation d'une étude de stratégie de développement communal.
Monsieur Bernard VIDAL à l'unanimité
Administration générale: Présentation du rapport d'activité 2018 de la Communauté de Communes du Grand Villefranchois
Monsieur Serge ROQUES
Cadre de vie: Présentation du rapport d'activité 2018 du SYDOM
Monsieur Patrice COURONNE
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 15 juillet 2019, conformémant à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.