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Procès Verbal - 240420 111810
PLU - Autres - Chapelle Saint Pierre ancienne IPSGVQ 19750527
Procès Verbal - 240407 180855
Procès Verbal - 230804 193926
Procès Verbal - 231014 062135
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune de Curbans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 231014 062135)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
DEPARTEMENT
République Française Alpes de Haute
COMMUNE Provence
CURBANS Nombre de membres
Séance du 02 octobre 2023 en exercice: 14
L'an deux mille Vingt-trois et le deux octobre à
19 heures 00, le Conseil municipal Présents : 12 de la commune de CURBANS,
régulièrement Convoqué le 25 septembre 2023, s'est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel
de ses séances, sous Votants : 12 la présidence de Madame Laurence
ALLIX (Maire). Votes exprimés : Sont présents:
Laurence ALLIX, Francesco ALLEGRA, Myriam
FURLAN, 12 Blandine ALLAMANNO, Patrick GIGN OUX,
Jérôme FUGIER, Catherine CARABOEUF, Jean-Christophe
MARTINET, Guyhem BRIZARD, Yannick AUFFRET, Matthieu
GABRIELLI, Gautier JEANSELME Représentés:
Excuses:
Absents: Roland GARCIN, Josiane GAUDIN
Secrétaire de séance: Myriam FURLAN
Objet: Approbation du Procés-verbal de la réunion
du 11.08.2023. - DE 2023 044
Les membres du Conseil Municipal sont invités à Prendre
connaissance du procès-verbal de la séance du 11 août 2023, tel que joint à laprésente,
Après avoir pris connaissance du procès-verbal annexé
à Ja présente délibération, et après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à
l'unanimité:
*__ Approuve le procès-verbal de la séance du 11 août
2023.
Ainsi fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus.
Le Maire
ALLIX Laurence
Sous-préfecture de Forcalquier
Date de réception de l'AR: 09/1 0/2023 1
004-210400669-20231 002-DE 2023 044-DE L_ PROCÉS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSI
Nombre de membres en exercice : [4
Nombre de membre ésents : 8
EIL MUNICIPAL DU 11.08.2023 |
Madame le Maire ouvre la séance à 18h00 et procède
à l'appel des élus.
Sont présents : Madame Laurence
ALLI CARABOEUF,
Madame Myriam FURLAN,
GIGNOUX, Monsieur Gautier JEANSELME,
Sont excusés et ont donné pouvoir :
Monsieur Guyhem BRIZ
Gautier JEANSELME.
Sont absents (excusés) :
Sont absents : Monsieur
Monsieur Jean-
Monsieur Francesco A
ARD à Monsieur Yannick AUFFRE
Madame ALLAMANNO Blandine. |
Monsieur Patrick GIGNOUX est nommé secrétaire
de séance à l'
X, Monsieur Yannick AUFF
Monsieur Matthieu GAB
hristophe MARTINET.
LLEGRA à Madame Laurence ALLIX,
Monsieur Jérôme F UGIER à Monsieur
RET, Madame Catherine
RIELLI, Monsieur Patrick
Roland GARCIN, Madame Josiane GAUDIN.
unanimité (procurations comprises).
Approbation du procès-verbal de la réunion
05.06.2023,
Les membres du Conseil municipal sont invités à prendre
conn du 5 juin 2023, tel Que joint à la délibération,
Madame le Maire Aucune observation
n’est soulevée.
Le procès-verbal est adopté à l'unanimité (procurations
compris
du Conseil municipal du
aissance du procès-verbal de la séance
demande s’il y a des observations.
es).
IT. Travaux de création d’
cadre du marché de tr
des marchés correspo
une Pumptrack : choi
AVaux et pouvoirs à M:
ndants et engager les tra
Madame le Maire ra
le projet de création
ppelle au Conseil munici
d'
pal que par délibérat une
Pumptrack au lieu-dit « Le Riou des À
Madame le Maire ajoute
ancer la consultation d
procédure adaptée.
que par délibération en date du 05.06.2
ans le cadre des travaux de création d’
Une consultation a donc été lancée le 25.07.2023.
38 retraits électroniques ont été réalisés.
Le 08.08.2023 à 17 heures, 1 offre électronique est
parvenue dan Le 09.08.2023, à l'issue de l'ouverture
des plis, le dossier est rép Le 11.08.2023,
le rapport d’analyse des offres est présenté au Co
Les offres se résument comme suit !
Offre de base :
x des entreprises retenues dans le
idame le Maire Pour la signature
Vaux.
ion du 23.01.2023, celui-ci a approuvé
ioux ».
023, le Conseil municipal a décidé de
une Pumptrack, sous la forme d’une
S les délais.
ité complet.
ñseil municipal.
Classement Entreprise TOTAL
HT TOTA L'TTC
l COLAS France
(Etablissement de
Ga |
146 500.00 € 175 8 00.00 €
Monsieur GIGNOUX trouve domma, ge qu’une
seule offre soit pr ceci peut s’expliquer par le
fait que | es délais de réalisation impo 0 S posée. Madame le Maire indique que és étaient
courts.
Sous-préfecture de Forcalquier
Date de réception de l'AR: 09/1 0/2023
004-21 0400669-20231002-DE_2023 044-DE Monsieur GABRIELLI demande si des clôtures et une barri
Personne ne puisse accéder à la Pumptrack la nuit pour
des 1. sonores, Madame le Maire répond
que cette question n’a pa l’usage si cela
s’avère pertinent.
Madame le Maire rajoute que le chemin d’accès à
la Pum communaux.
Monsieur GABRIELLI ajoute qu’il faudrait finir les OLD
au que les OLD reprendront à l'automne.
ré seront mises en place à l’entrée afin que
aisons de sécurité et éviter toutes nuisances
s encore été abordée et qu’il faudra voir à
ptrack sera fait en régie par les employés
Riou des Mioux, Madame le Maire indique
Le Conseil municipal, après avoir entendu Pexposé
de N l'unanimité (procurations comprises)
: -
Considère que l'offre émise par l’entreprise COLAS FRANCE
(établissement de Gap) répond aux besoins de la Commune tant sur les
critères téchniques, les références que sur le délai d’exécution et
le prix proposé,
- Décide de choisir l’entreprise COLAS FRANCE
établissement de Gap) pour assurer les travaux de création d’une
Pumptrack d’un montant total de 146 500.00 € HT (cent
quarante-six mille cinq cent euros) euros — 175 800.00 € TTC (cent
soixante-quinze mille huit cent euros) euros,
+ Autorise Madame le Maire à signer tous les documents
Correspondants au marché de travaux avec l’entreprise COLAS FRANCE
(établissement dé Gap) et engager les travaux.
TL. Demande de subvention au Conseil départemental
dans le cadre des amendes | de police
Madame Le Maire rappelle au Conseil municipal que les sommes
récupérées sur les amendes de police sont versées au Conseil départemental
lequel reverse une pattie aux communes pour leur travaux
de sécurisation. Elle propose de retirer ce point de l’ordre du jour dans
[a mesure où le Conseil municipal ne dispose pas d’assez de temps pour avoir
le recul nécessaire {les dossiers devant être déposés avant
le 31.08.2023).
fadame le Maire et en avoir délibéré, à
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h50,
À Curbans le, 2 octobre 2023
Le Secrétaire de séance
Patrick GIGNOUX
Le Maire
Laurence ALLIX-
Sous-préfecture de Forcalquier
Date de récsptian de l'AR: 09/10/2023
004-210400669-20231002-DE._ 2023 044-DE DEPARTEMENT
République Française Alpes de Haute
COMMUNE Provence
CURBANS Nombre de membres
Séance du 02 octobre 2023 en exercice: 14
L'an deux mille Vingt-trois et le deux octobre à
19 heures 00, le Conseil municipal Présents : 12 de la commune de CURBANS,
régulièrement convoqué le 25 septembre 2023, s'est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel
de ses séances, sous Votants : 12 la présidence de Madame Laurence
ALLIX (Maire). Votes exprimés : Sont présents:
Laurence ALLIX, Francesco ALLEGRA, Myriam
FURLAN, 12 Blandine ALLAMANNO, Patrick GIGNOUX,
Jérôme FUGIER, Catherine CARABOEUF, Jean-Christophe
MARTINET, Guyhem BRIZARD, Yannick AUFFRET,
Matthieu GABRIELLI, Gautier JEANSELME
Représentés:
Excuses:
Absents: Roland GARCIN, Josiane GAUDIN
Secrétaire de séance: Myriam FURLAN — Secrétaire de séanc
Objet: Fixation du lover de la Délégation de Service
Public {DSP) à compter du 01.07.2023 - DE 2023
045
Madame le Maire rappelle au Conseil municipal que
par délibération du 8 juillet 2019, celui-ci a décidé de fixer
le loyer mensuel appelé redevance à compter du IT juillet
de l'année dans le cadre de la délégation de service public dont bénéficie la SARL
l'Itinéraire,
Une réunion de travail a examiné les résultats comptables
de la SARL l’Itinéraire, conformément aux termes du contrat d’affermage de
la délégation de service public du centre de vie Le Réal.
Madame le Maire Propose, compte tenu du bilan qui permet
juste d’atteindre un équilibre, de maintenir le loyer mensuel à 1 200.00 (mille
deux cents) euros à compter du 01.07.2023.
Le Conseil municipal, à l'unanimité, après avoir entendu
l'exposé de Madame le Maire et en avoir délibéré :
+ Décide de fixer, à compter du 01.07.2023, le loyer
mensuel de la SARL lItinéraire à 1 200.00 (mille deux cents) euros.
Ainsi fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus.
Le Maire
Laurence ALLIX
Sous-préfecture de Forcalquier
Date de réception de l'AR: 09/1 0/2023 1
004-210400669-20231 002-DE 2023 045-DE DEPARTEMENT
Réguüblique F ränçéisé Alpes de Haute
OMMUNE Provence
URBANS Nombre de membres
Séance du 02 octobre 2023 en exercice: 14
Présents : 12 de la commune de CURBANS,
régulièrement Convoqué le 25 septembre 2023, s'est réuni
au nombre Prescrit par la loi, dans le lieu habituel
de ses séances, sous Votants : 12 la présidence de Madame Laurence
LLIX (Maire). Votes exprimés : Sont présents:
Laurence ALLIX, Francesco ALLEGRA, Myriam FURLAN, 12
Blandine ALLAMANNO, Patrick GIGNOUX, Jérôme
FUGIER, Catherine CARABOEUF, Jean-Christophe
MA TINET, Guyhem BRIZARD, Yannick AUFFRET,
Matthieu GABRIELLI, un JEANSELME
Représentés:
Excuses:
Absents: Roland GARCIN, Josiane GAUDIN
Secrétaire de séance: Myriam FURLAN
Obiet: Fixation du prix des services des repas et de
la garderie DE 2023 C46
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que la
un assure les services des repas et de la garderie depuis le 9 mars 2015.
Les repas sont confectionnés par la SARL l'Itinéraire.
Madame le Maire indique que la SARL l'Itinéraire n'a pas
augmenté le prix du Fépas pour l’année scolaire 2023-2024 celui-ci restant à
5,50 euros,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité,
décide :
+ de fixer le prix
+ du rcpas à 5.50 €
* de la garderie à 0,50 € la demi-heure et 1 € l'heure
° de fixer la participation
*_ communale à 1.20 € par repas
*_ des familles à 4,30€ par repas
* autorise Madame le Maire à signer tous documents nécessaires
à la mise en place de ces services.
Ainsi fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus.
Le Maire
Laurence ALLIX
Sous-préfecture de Forcalquier
Date de réception de l'AR: 09/10/2023 1
004-210400669-20231002-DE 2023,.046-DE DEPARTEMENT
République Française Alpes de Haute
COMMUNE Provence
CURBANS Nombre de membres
Séance du 02 octobre 2023 en exercice: 14
L'an deux mille vingt-trois et le deux tobre à 19
heures 00, le Cons eil municipal Présents : 12 de la commune de CURBANS,
régulièrement Convoqué le 25 septembre 2023, s'est réuni
au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel
de ses séances, sous Votants : 11 la présidence de Madame Laurence
ALLIX (Maire). Votes exprimés : Sont présents:
Laurence ALLIX, Francesco ALLEGRA, Myriam FURLAN, 11
Blandine ALLAMANNO, Patrick GIGNOUX, Catherine
CARABOEUF, Jean-Christophe MARTINET,
Guyhe BRIZARD, Yannick AUFFRET, Matthieu GABRIELLI,
Gautier JEANSELME
Représentés:
Excuses:
Ab
Secrétaire de séance: Myriam FURLAN
Obiet: Examen des dossiers déposés pour l
après le baccalauréat - Année scolaire 2023 attribution d'
-2024 - DE 2023 047
Il est précisé que Monsieur F UGIER Jérôm
qui concerne le dossier le concernant. € a quitté la salle poul
Madame le Maire rappelle au Conseil municipal que
dans sa critères d’attribution d’une
bourse aux étudiants poursuivant leur
scolaire 2023-2024 ainsi que la date limite de dépôt des
dossiers {
S
Après étude des dossiers déposés, la Hi
cette aide pour l’année scolaire 2023
+ JOUBERT Gaëtan
FUGIER Julien
ROLLAND Agathe
MARTINI-MAILLARD Anthony
GAUDIN Pauline
VITALE Nelly
NOËL Emilie
VALLI Baptiste
VALLI Antoine
ste des jeunes justifiant
-2024 s'établit comme suit :
5
©
+
+
+
+
+
«+
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité
: *_ Etablit comme ci-dessus
Ja liste des jeunes gens bénéficia
scolaire 2023-2024,
Confirme le montant de cette bourse fixée à 900 (neuf
cen Dit que les crédits sont disponibles
au chapitre 67 article 6
Ainsi fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus.
Le Maire
une bourse
sents: Roland GARCIN, Josiane GAUDIN
aux étudiants poursuivant leurs études
r ne pas participer au débat ni au vote en ce
séance du 30.04.2023, celui-ci a fixé les
études après le baccalauréat pour l’année
ixée au 02.10.2023,
des conditions requises pour bénéficier de
res de la bourse étudiant pour l’année
ts) euros par étudiant,
5131 du budget général de la commune.
Sous-préfecture de Forcalquier
Date de réception de l'AR: 09/1 0/2023
004-21 0400668-20231002-DE._2023_047-DE DEPARTEMENT
République Française Alpes de Haute
COMMUNE Provence
CURBANS Nombre de membres
Séance du 02 octobre 2023 en exercice: 14
L'an deux mille Vingt-trois et le deux
de la commune de CURBANS, régul
s'est réuni au nombre prescrit par la
la présidence de Madame Laurence
Sont présents: Laurence ALLIX, Fra
Blandine ALLAMANNO, Patrick GIGN
CARABOEUF, Jean-Christophe MAR
AUFFRET, Matthieu GABRIELLI, Ga
Représentés:
Excuses:
Présents : 12
Votants : 12
Votes exprimés :
12
Absents: Roland GARCIN, Josiane €
Secrétaire de séance: Myriam FURL
Objet: Fixation du prix de vente d'
DE 2023 048
Madame le Maire rappelle au Conseil municipal que
par délibé vente d’une portion de parcelle
Communale située au lieu-dit «
Jean-Pierre pour 70 m2 et à Monsieur JOUBERT pour
40m2, E un prix au mètre carré conforme
au Prix pratiqué pour la vente
terrain à 10€ le m2.
Après
Confirme la vente de la
Monsieur JOUBERT au
Confirme que tous les frais liés à
Monsieur JOUBERT.
Autorise Madame le Maire à
MARTELLI-VACHIER de Sistero
parcelle ci-dessus à Monsieur
cette vente seront à
n.
Ainsi fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus.
Le Maire
Laurenge ALLIX
octobre à 19 heures 00,
avoir entendu l’exposé de Madame le Maire et en avoir
dé
prix de 400 (quatre cent) euros.
signer l'acte de ve
le Conseil municipal
S septembre 2023,
de ses séances, sous
èrement convoqué le 2
oi, dans le lieu habituel
ALLIX (Maire).
ncesco ALLEGRA, Myriam FURLAN,
NOUX, Jérôme FUGIER, Catherine
TINET, Guyhem BRIZARD, Yannick
Utier JEANSELME
SAUDIN
AN
une parcelle communale aux abords du Parc Résidentiel
de Loisirs (PRL) -
ration du 30 avril 2023, celui-ci a accepté la
la Condamine » (PRL) à Monsieur GIPPON
Île indique qu’il est alors nécessaire de fixer
de terrain similaire et propose de vendre le
libéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :
GIPPON au prix de 700 (sept cent) euros et à
là charge exclusive de Monsieur GIPPON et
nte correspondant en l'étude de Maître
Sous-préfecture de Forcalquier
Date de réception de l'AR: 09/1 Û/2023
004-210400669-20231 002-DE_2023 048.DE DEPARTEMENT
Alpes de Haute
Provence
République Française
COMMUNE
Nombre de membres mere de membres
en exercice: 14
Présents : 12
Votants : 12
Votes exprimés :
12
Qbiet: Cadeaux et Cérémonie des voeux de fin
d'année. - DE 2023 049
Madame le Maire Propose de renouveler le cadeau
de fin d’an montant maximum de 30
(trente) euros et d'organiser la cérémon
Après avoir entendu l'exposé de Madame le Maire et
en avoir dél
* Accepte la prise en charge des dépenses liées
à la cérémonie des vœux et aux cadeaux de fin d’année.
Ainsi fait et délibéré en mairie les jour, mois et an ci-dessus.
CURBANS
Séance du 02 octobre 2023
L'an deux mille Vingt-trois et le deux octobre à 18 heures
00, le Consei | municipal de la commune de CURBANS, régulièrement
convoqué le 25 septembre 2023, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
s la présidence de Madame Laurence ALLIX (Maire).
Sont présents: Laurence ALLIX, Francesco ALLEGRA,
Myriam FURLAN, Blandine ALLAMANNO, Patrick GIGNOUX,
Jérôme FUGIER, Catherine CARABOEUF, Jean-Christophe
MARTINET, Guyhem BRIZARD, Yannick AUFFRET,
Matthieu GABRIELLI, Gautier JEANSELME
Représentés:
Excuses:
Absents: Roland GARCIN, Josiane G AUDIN
Secrétaire de séance: Myriam FURLAN
Le Maire
ALLIX Laurence
née aux habitants de la commune pour un
le des vœux du Conseil municipal.
ibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité :
Sous-prétecture de Forcalquier
Date de réception de l'A: 09/1 0/2023
004-21 0400669-20231002-DE_ 2023_049.DE
éances, sous