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Procès Verbal - 2c14533c 8e39 4680 8c4c 61ad53f1cd4f Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Cherier. Lien du pdf (Procès Verbal - 2c14533c 8e39 4680 8c4c 61ad53f1cd4f)Thèmes du document : Santé, Eau et assainissement, Justice et droit, COMMUNE de

42430 CHERIER

04 77 63 14 67 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

mairie.cherier@gmail.com DU VENDREDI 23 FEVRIER 2023 cherier.fr

Présents : Charles LABOURÉ, Séverine PRAS, Isabelle COUAVOUX, Loïc BERTIQUET, Doris RAZAFIMAHEFA, Arnaud BLETTERY, Florent TIXIER, Marie-Pierre EXTRAT

Représentés : Alain FRAGNE représenté par Charles LABOURÉ

Absents et excusés : Jean-Luc SOLLALLIER, Mathieu BONNEFOY, Colette CHENEVIER, Christine PION, Patrice SANUDO

M. le maire propose d'ajouter un point à l'ordre du jour: Convention médiathèque.

► APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 26.01.2024 : PV approuvé à l'unanimité.

► CONVENTION PREVENTION SANTÉ AU TRAVAIL CDG42 (Centre De Gestion de la Loire) : Renouvellement de la convention triennale avec choix de l'option accompagnement "Prévention des risques professionnels" pour répondre aux exigences réglementaires en confiant à notre Centre de Gestion la mission d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité (ACFI). Le service « Prévention des risques professionnels » permet de profiter de l’expertise et de l’expérience d’agents diplômés, bénéficier d’un regard extérieur et neutre, partager des retours d’expérience dans d’autres collectivités, définir des interventions adaptées à nos attentes et besoins, profiter d’apports méthodologiques et d’outils. Délibération adoptée à l'unanimité.

► VOTE CFU (compte financier unique) : Le maire qui est l'ordonnateur doit sortir au moment du vote, en sortant il ne reste que 7 votants et le quorum n'est donc pas atteint, le CFU sera voté le mois prochain.

► DELIBERATION ZACC : Les projets de cartes ont été envoyés à l'Architecte des Bâtiments de France (ABF) qui doit donner un avis sur les zones dans le périmètre de l'église du Vieux Cherier. Malgré une relance, les services de l'ABF n'ont pas rendu réponse et la délibération doit donc être reportée.

► ECOLE - rythme scolaire : La commune doit renouveler pour la rentrée 2024 l'organisation de la semaine scolaire (rythme et horaires). Le conseil d’école du 13/02/2024 s’est prononcé pour maintenir la semaine de 4 jours avec les horaires actuels : 9h-12h / 13h30-16h30 qui conviennent bien pour l'organisation des transports scolaires et des temps périscolaires. Le conseil municipal se prononce favorable à l’unanimité pour conserver ce rythme et ces horaires.

► SUBVENTIONS 2024 : Suite aux demandes reçues en mairie, il est proposé d'attribuer 200€/ association locale à savoir Musicadanse, Association des Sourires d'Urfé, Relais Transport et Association Renaissance d'Urfé (soit 4x200€) 800€. Isabelle Couavoux, présidente de l'association des Sourires d'Urfé se retire des votes. Proposition acceptée à l’unanimité.

► CONVENTION CYBER SECURITE DÉPARTEMENT : Le département propose via une convention triennale, un système gratuit de détection des intrusions malveillantes dans notre système informatique. Convention adoptée à l'unanimité.

► CONVENTION MEDIATHÈQUE : Lors de la précédente séance, le conseil avait délibéré pour l'adoption de la convention en y apportant des modifications notamment sur les engagements financiers. Le département a refusé cette délibération car la convention ne peut être modifiée et doit être approuvée dans son intégralité. Charles Labouré s'est rapproché d'autres communes qui ont signé la convention, les autres maires lui ont confirmé que le budget de 2€/habitant/an est un objectif à atteindre et non une obligation. La convention est adoptée à l'unanimité telle que présentée initialement par le département. Les échanges concernant cette contribution de 2€/habitant/an seront conservés pour être produits en cas de problème.

► SALLE DES FETES - REGLEMENT : Isabelle Couavoux et Julie ont travaillé sur la révision du règlement afin de pallier à des problèmes récurrents tels que ménage mal fait, annulation de dernière minute... Le nouveau règlement met donc en place un forfait ménage plus élevé, une garantie ménage/tri des déchets et une garantie matériel, ainsi qu'un acompte. Le nouveau règlement est approuvé à l'unanimité.

► QUESTIONS DIVERSES :

- Charles Labouré : Point sur les travaux de voirie en cours des cantonniers : travaux route des Ardillats + chemin de Maucet + prochainement travaux sur chemin de la Goutte, très raviné, problème pour le passage des OM. - Loïc Bertiquet : Loïc présente les 2 devis demandés pour la mini-pelle: chenilles à changer ( 3324€ TTC pour la marque Camso ou 2844€ TTC pour une marque moins qualitative) + devis pour une dent ripeur 1638€ TTC. Ces dépenses seront intégrées au prochain budget.

Fin de la séance à 23h30

ERRATUM : une erreur a été faite sur la liste des présents pour le conseil municipal du 26 janvier : il faut ajouter Florent Tixier aux présentsVIE DE LA COMMUNE

* FERMETURE DU SECRETARIAT DE MAIRIE : lundi 15 avril, lundi 29 et mardi 30 avril.

INFO DIVERSES

* FIBRE : Le réseau cuivre (ADSL, la télévision et la téléphonie fixe) va progressivement fermer d’ici à 2030 pour des raisons de performances, de coût et d’empreinte environnementale. Il est remplacé par la fibre optique. Pour rappel, le pré- raccordement à la fibre est gratuit jusqu'en 2025, passé cette date il coutera 1200€/prise. Il est donc important de demander le raccordement avant cette date, cela ne vous oblige pas pour autant à prendre un abonnement. Contact cellule usagers du réseau THD42 : 04 77 430 855 du lundi au vendredi de 8h à 20h ou sur thd42.fr rubrique "Espace raccordement".

* ASTREINTE ROANNAISE DE L'EAU : Pour tout incident eau potable 24h/24 : 04 77 68 54 31.

* DISPOSITIF RONALPIA : Ronalpia vous propose "Lance-toi !", un cycle de 4 journées gratuites en juin et juillet. Vous avez peut-être une idée pour répondre à un besoin de votre territoire. Et si vous la transformiez en projet ? Quelles compétences sont nécessaires ? Quelles chances de réussite ? Par quoi commencer ? Ronalpia vous aidera à tester votre idée, à vous y projeter, et vous présentera les personnes et les organisations qui vous mettront sur de bons rails, près de chez vous. Pour en savoir plus, participez à une réunion « Outille-toi ! » (sur inscriptions) : jeudi 4 avril de 9h30 à 11h30 à Roanne ou lundi 22 avril de 14h à 16h Les Salles - espace de coworking ou jeudi 16 mai de 14h à 16h à Neulise. Inscriptions: https://lnkd.in/dGTRjQXu Vous pouvez aussi contacter Aurélie Juif, chez Ronalpia, aurelie.juif@ronalpia.fr

* REPRISE DES CONTROLES D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : Une campagne de contrôle des installations d’assainissement non collectif a actuellement lieu sur le Pays d’Urfé. C’est la Société SAUR qui est mandatée par la CCPU pour ce travail. Les propriétaires concernés sont ceux dont les installations n’ont pas été vérifiées depuis 10 ans ou plus. Un courrier leur a été adressé pour les informer du contrôle qui sera effectué en avril. En cas d’indisponibilité à la date communiquée, il est important de se manifester. Les propriétaires sont encouragés à préparer en amont les documents demandés et faire le meilleur accueil aux agents de la SAUR. »

* PERMANENCES AGRICOLES : Face aux difficultés du monde agricole et pour concrétiser l'engagement du Président de la République d'un traitement rapide et de proximité, des permanences agricoles sont mises en place dans les sous- préfectures. Ces permanences seront assurées de 14h à 17h sur RDV les mardis à la sous-préfecture de Roanne. Composées de cadres de la DDFIP, de la DDT et des sous-préfectures, elles permettront un échange et, après expertise avec les partenaires concernés, apporteront des réponses pour une résolution rapide des problèmes rencontrés. Les RDV peuvent être pris au : 04 77 23 64 77 ou pref-permanence-agricole-spr@loire.gouv.fr

ECHOS DES ASSOCIATIONS

* DON DU SANG : Prochain don du Sang le mardi 16 avril de 16h à 19h à la salle des fêtes de Cherier.

* LES CHEMINS DE TRAVERSE : Assemblée générale le mardi 9 avril à 20h en mairie : au programme, en plus du bilan de l'année écoulée, l'organisation de la 33e Marche de Pentes & Côtes du 20 mai 2024; tous les bénévoles sont cordialement invités à participer à cette réunion, il ne sera pas envoyé de convocation. - Balade guidée du samedi 6 avril 2024 : le thème choisi pour cette marche sera : les moulins sur l'Isable. Le circuit de 11,5 km (dénivelé environ 300m) nous emmènera sur les traces des moulins du Bessey, de la Pertière, de Blanchardon, des Moulins et on citera des passages du livre de Jean Canard "500 moulins entre Besbre et Loire". Départ à 14h devant la mairie à Moulins-Cherier. Gratuit et ouvert à tous.

* SOU DES ECOLES : La chasse aux œufs organisé le samedi 23 mars au Vieux Cherier a été une belle réussite avec une cinquantaine d'enfants participants. L'atelier pâtisserie organisé un peu plus tôt dans l'après-midi a également été très apprécié par les gourmands ! Merci à tous les bénévoles et participants pour ce bel après-midi familial. Prochain rendez- vous : la vente des plant, voir bulletin de commande ci-joint.

* FOOT : Soirée moules-frites du samedi 4 mai à partir de 19h30 à la salle des fêtes de Cherier. Adulte 16€, enfant 10€. Réservation auprès des membres du bureau (Loïc Bertiquet : 06 35 24 75 62) ou en ligne sur frmc-foot.ugo.page.

* CHANTER LE MAI - message des Maillotons (surnom donné aux chanteurs du mai) : " Retour d'une grande tradition de nos campagnes avec le passage du mai. Nous allons courir les maisons de la commune en chantant la chanson du mai à partir de 22h30 afin de récolter des œufs pour faire la traditionnelle omelette au petit matin chez l'un des membres du groupe. Si vous n'avez pas d'œuf, un petit verre de l'amitié sera le bienvenu.

Nous commencerons par les hameaux de Mézir et de Tour en poursuivant par les Essarts, le bourg pour terminer au Bouchet sans oublier les autres maisons situées tout au long de notre chemin.

Alors lorsque vous entendrez "Dans la cour d'un palais le long d'un gué, joli mois de mai...." faites-nous le meilleur accueil s'il vous plaît !" Renseignement au 06 32 61 38 44.