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Déliberation - 4 CM13052024 Liste délib signée
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bessey-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Déliberation - 4 CM13052024 Liste délib signée)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Connune
de
Bessey-lès-Citeaux
Commune
de
Besseu-lès-Citeaux
Commune
de
Bessey-lès-Citeaux
République
Française
Département
de
COTE-D’OR
Arrondissement
de
DIJON
Canton
de
GENLIS
C2
MAIRIE
DE
‘
|
.
BESSEY-LES-CITEAUX
Zéro
Phyto
|
2 Rue
d’Amont
|
Commune
engagée
!
21110
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
13
mai
2024
©
Publiée
le
21/05/2024
L'ordonnance
n°
2021-1310
du
7
octobre
2021
modifie
les
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
des
collectivités
territoriales.
Depuis
le 1° juillet 2022,
le compte
rendu
simplifié
des
séances
du
Conseil
Municipal
est supprimé
et remplacé
par
la
création
d'une
liste
des
délibérations
de
l’Organe
Délibérant
qui sera
affichée
en
mairie
et publiée
sur
le site
internet
dans
un
délai
d'une
semaine
à compter
de
l'examen
de
ces
délibérations
par
le
Conseil
Municipal.
Le
recueil
des
actes
administratifs
est,
quant
à lui,
abrogé.
Le
compte
rendu
est
remplacé
par
le Procès-Verbal
signé
par
le Maire
et le Secrétaire
de
séance.
Pour
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi
13
mai
2024,
retrouvez :
Numéro
Objet
Décision
Délibération
n°2024013
:
CDG21
:PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
«
Risque
approuvée
Prévoyance
»
Délibération
n°2024014
:
SICECO
:Travaux
EP
Changement
de
source
lumineuse
(passage
|
approuvée
en
leds)
—
Fonds
de
concours
Délibération
n°2024015
:
PCS
et
DICRIM
:Approbation
approuvée
Délibération
n°2024016.1:
|
SMICTOM
:Refus
de
projet
de
compostage
partagé
approuvée
Délibération
n°2024016.2
:|
SMICTOM
:Adoption
d’une
convention
pour
la
mise
en
place
approuvée
d’un
palox-biodéchets
pour
la salle
des
fêtes
Délibération
n°2024017
:
CD21,
ETAT
:Approbation
du
projet
pour
demande
de
approuvée
subvention
pour
remplacement
du
mode
de
chauffage
dans
la
Salle
Multimédia
Les
délibérations
peuvent
être
consultées
au
secrétariat
de
la mairie.
Liste
affichée
le
21
mai
2024
LE
MAIRE,
Guy
MORELLE
MAIRIE
DE
BESSEY-LES-CITEAUX
2
rue
d'Amont
21110
Bessey-lès-Citeaux
%#
03.80.29.73.06.
secretariat@besseylesciteaux.com
Horaires
d'ouverture
:Mardi
et
Vendredi
de
17h00
à
19h00
(Vacances
scolaires
d'été
:fermeture
en
août).