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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bessey-lès-Cîteaux.
Lien du pdf (Déliberation - 3 CM18032024 Liste délib signée)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
Commune
cle
Bessey-Lès-Citen
Lx
| CL:
C2 Zéro Phyto
Commune
engagée
!
Commine
de
Besse
-Lès-Citeaux
République
Française
Département
de
COTE-D’OR
Arrondissement
de
DIJON
Canton
de
GENLIS
MAIRIE
DE
BESSEY-LES-CITEAUX
2
Rue
d’Amont
21110
Cornamune
de
Bessen-lès-Citen
ux
©
Publiée
le 22/03/2024
L'ordonnance
n°
2021-1310
du
7
octobre
2021
modifie
les
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
des
collectivités
territoriales.
Depuis
le
1°"
juillet
2022,
le
compte
rendu
simplifié
des
séances
du
Conseil
Municipal
est
supprimé
et
remplacé
par
la
création
d'une
liste
des
délibérations
de
l’Organe
Délibérant
qui
sera
affichée
en
mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
dans
un
délai
d'une
semaine
à
compter
de
l'examen
de
ces
délibérations
par
le
Conseil
Municipal.
Le
recueil
des
actes
administratifs
est,
quant
à lui,
abrogé.
Le
compte
rendu
est
remplacé
par
le Procès-Verbal
signé
par
le Maire
et le Secrétaire
de
séance.
Pour
la séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi
18
mars
2024,
retrouvez
:
Numéro
Objet
Décision
Délibération
n°2024007.1
:|
FINANCES
:Conformité
CG
2023
et
CA
2023
approuvée
Délibération
n°2024007.2
:|
FINANCES
:CA
2023
approuvée
Délibération
n°2024007.3
:|
FINANCES
:Affectation
du
résultat
2023
sur
le
BP
2024
approuvée
Délibération
n°2024007.4
:|
FINANCES
:Taxes
communales
2024
approuvée
Délibération
n°2024007.5
:|
FINANCES
:Subventions
2024
approuvée
Délibération
n°2024007.6
:|
FINANCES
:BP
2024
approuvée
Délibération
n°2024008
:
PERSONNEL
COMMUNAL
:
Transposition
de
la
prime
de
approuvée
pouvoir
d’achat
dans
la
fonction
publique
territoriale
Délibération
n°2024009
:
CCPD:
Adhésion
au
groupement
de
commandes
pour
la
approuvée
fourniture
et
la
livraison
de
produits
d'entretien
Délibération
n°2024010
:
WIKIPOWER
:Adhésion
au
groupement
d'achat
énergies
approuvée
à destination
des
habitants
Délibération
n°2024011
:
ONF
:Approbation
d’un
Plan
pluriannuel
d'aménagement
de
approuvée
la
forêt
communale
2024-2043
Délibération
n°2024012
:
ECOLES
:Convention
recours
au
bénévolat
approuvée
Délibération
n°2024013
:
SECURITE
ROUTIERE
:Nouvel
aménagement
de
la
Rue
des
Meix |
approuvée
Les
délibérations
peuvent
être
consultées
au
secrétariat
de
la mairie.
Liste
affichée
le 22
mars
2024
MAIRIE
DE
BESSEY-LES-CITEAUX
Horaires
d'ouverture: Mardi
et Vendredi
de
17h00
à
19h00
(Vacances
scolaires
d'été: fermeture
en Loft):
2
rue
d'Amont
21110
Bessey-lès-Citeaux
secretariat@besseylesciteaux.com