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Conseil Municipal - 20211118 Convoc du Conseil Municipal 18 NOVEMBRE
Document publié le Vendredi 12 novembre 2021 par la commune de Pomeys.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20211118 Convoc du Conseil Municipal 18 NOVEMBRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Droits de l'homme,
COMMUNE
DE
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Vendredi 12 novembre 2021
Je vous prie d’assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle du conseil municipal le
Jeudi 18 novembre 2021 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
Adoption du compte rendu du conseil municipal du jeudi 14 octobre 2021
• Délibération : Convention unique d’adhésion aux missions pluriannuelles du Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon
• Délibération : Adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violence de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes dans la fonction publique
• Délibération : RPQS Assainissement non collectif
• Délibération : RPQS Collecte, tri et traitement des déchets ménagers
Réhabilitation du bâtiment de l’école privée
Emplacement du City stade
Retour sur l’étude du Département concernant le carrefour du Couzon
- Comptes rendus des commissions intercommunales
- Questions diverses.
Veuillez accepter mes cordiales salutations.
Jean-Marc GOUTAGNY,
Maire
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL