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Conseil Municipal - 20221117 Convoc du Conseil Municipal 17 NOVEMBRE
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Pomeys.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20221117 Convoc du Conseil Municipal 17 NOVEMBRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Environnement,
COMMUNE
DE
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Jeudi 10 Novembre 2022
Je vous prie d’assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle du conseil municipal le
Jeudi 17 Novembre 2022 à 20h00
ORDRE DU JOUR :
Présentation de la démarche CEPOS « Commune à Energie POSitive » par un agent du service de la transition écologique de la CCMDL
Adoption du compte rendu du conseil municipal du jeudi 22 septembre 2022
• Délibération : Extinction éclairage public nocturne
• Délibération : Adhésion au service mutualisé « Energie & Bâtiment » • Délibération : Subvention Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC) – année scolaire 2022-2023
• Délibération : Fixation des tarifs de location des salles communales pour l’année 2023 • Délibération : Rapport annuel sur la collecte, le tri et le traitement des déchets ménagers et assimilés année 2021
Point sur l’aménagement des espaces verts
- Comptes rendus des commissions communales et intercommunales - Questions diverses.
Veuillez accepter mes cordiales salutations.
Jean-Marc GOUTAGNY,
Maire
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL