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Conseil Municipal - 11 Convoc du Conseil Municipal 16 NOVEMBRE
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Pomeys.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 11 Convoc du Conseil Municipal 16 NOVEMBRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Eau et assainissement,
M. Le Maire,
Aux conseillers municipaux
Le 13/11/2023,
Je vous prie d’assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en la salle du conseil municipal le :
• ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de séance du Conseil Municipal du jeudi 19 octobre 2023
• DELIBERATIONS
- Groupement assurances Lot 1 Dommages aux biens
- RPQS : communauté de communes des monts du lyonnais – rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif 2022
• POINT
- Retour sur l’achat du tracteur.
- Point d’avancement du projet MAM.
- Projet de stockage d’eau pluviale.
• COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS COMMUNALES
• COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
• QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, veuillez accepter mes cordiales salutations.
Jean-Marc GOUTAGNY,
Maire
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 16 novembre 2023 à 20h00