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Document publié le Mercredi 4 juin 2025 par la commune d'Ouzouer-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Rendues Executoires du 4 JUIN 2025 0)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 04 juin 2025 à 20h00
: salle du Conseil
Curouer sur Loire
Mairie — 38 place de l'Hôtel de Ville
Délibérations n°2025-31 à 2025-38
Rendues exécutoires après réception en préfecture le 10/06/2025
Et publication sur le site internet de la collectivité le 10/06/2025
2025-31 | Inscription des chemins ruraux au Plan Adoptée à l'unanimité
Départemental des Itinéraires de Promenade et
Randonnée
2025-32 | R.P.Q.S 2024 Eau potable Adoptée à l'unanimité
2025-33 | R.P.Q.S 2024 Assainissement Adoptée à l'unanimité
2025-34 | Demande de subvention au Département pour le Adoptée à l'unanimité
salon d'automne 2025
2025-35 | Participation des Communes aux charges de la classe Adoptée à l'unanimité
ULIS 2024-2025
2025-36 | Demande de remboursement de charges auprès de Adoptée à l'unanimité la CC du Val de Sully
2025-37 | Création de postes Adopté à l'unanimité
2025-38 | Emplois saisonniers Adopté à l'unanimité
Le Maire,
Marie-Madeleine HAMARD
38 place de l'Hôtel de Ville - 45570 OUZOUER-SUR-LOIRE Té!: 02.38.27.05.05-
mairie@mairieouzouersurloire.fr
www.ouzouersurloire.fr