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Déliberation - Liste DES Deliberations (1)
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
]
MORANNES
D,
“S/)-
æ-
DAUMERAY
Le
27
mars
2023
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
21
mars
2023
— Nombre
de
membres
29
—
Présents
24
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et adjoint,
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
DIARD
Françoise,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
CLÉMOT
Dany,
DELUK
— de
BUYSSCHER
Véronique,
de
MIEULLE
Roger,
de
RICHEMONT
Xavier,
ETOURNEAU
Patrice,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
MOGUET
Françoise,
THIBAULT
Jean-
Paul
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
: Néant
Absents
excusés
: SIMON
Emmanuel,
Absents
: ALLARD
Mickaël,
DUPUIS
Virginie,
FRESNEAU
Eric,
RENAULT
Alexandra
Secrétaire
de
Séance
: GUÉRY
Louis.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MARS
2023
| PROCES
VERBAL
DU 6 FÉVRIER
2023
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6 février
dernier
est
approuvé
à l’unanimité.
[DCM
N°
016
: VOTE
DES
COMPTES
DE
GESTION
2022
(TRÉSORIER)
|
Délibération
approuvée
à
l’unanimité.
Les
Conseillers
Municipaux
membres
du
réseau
d’irrigation
ne
participent
pas
au
vote
du
CG
IRRIGATION.
[DCM
N°
017
: VOTE
DES
COMPTES
ADMINISTRATIFS
2022
(ORDONNATEUR)
|
Délibération
approuvée
à
l’unanimité.
Les
Conseillers
Municipaux
membres
du
réseau
d'irrigation
ne
participent
pas
au
vote
du
CA
IRRIGATION.
DCM
N°
018
: AFFECTATION
DES
RÉSULTATS
DE
L'ANNÉE
2022
- BUDGET
GENERAL
DE
LA
COMMUNE
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
019
: AFFECTATION
DES
RÉSULTATS
DE
L'ANNÉE
2022
- BUDGET
ANNEXE
CAMPING Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
020
: AFFECTATION
DES
RÉSULTATS
DE
L'ANNÉE
2022
—- BUDGET
ANNEXE
IRRIGATION Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
021
: IMPOTS
DIRECTS
2023
- FIXATION
DES
TAUX
DES
IMPOTS
DIRECTS
COMMUNAUX Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[DCM
N° 022
:VOTE
DE LA
SUBVENTION
AU
CCAS
— ANNÉE
2023
|
Page
1 sur
2 Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[DCM
N°
023
:BUDGET
PRIMITIF
2023
-
BUDGET
GENERAL
DE
LA
COMMUNE
Délibération
approuvée
à l’unanimité
moins
3
abstentions.
[DCM
N°
024
: BUDGET
PRIMITIF
2023
- IRRIGATION
Délibération
approuvée
à
l’unanimité.
Les
Conseillers
Municipaux
membres
du
réseau
d'irrigation
ne
participent
pas
au
vote
du
BP
IRRIGATION.
[DCM
N°
025
: BUDGET
PRIMITIF
2023
- CAMPING
Délibération
approuvée
à l’unanimité
moins
une
abstention.
DCM
N°
026
:SIEML
-
RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
POUR
LA
FOURNITURE
D’ENERGIES
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
027
: SIEML
- CONVENTION
IRVE
(INFRASTRUCTURES
DE
RECHARGE
POUR
VEHICULES
ELECTRIQUES
ET
HYBRIDES
RECHARGEABLES)
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
028
à 039:
SIEML
- TRAVAUX
DE
MISE
AUX
NORMES
DES
ARMOIRES
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
- VERSEMENT
DE
FONDS
DE
CONCOURS
Délibérations
approuvées
à l’unanimité.
DCM
N°
040
: DEPARTEMENT
DE
M&L
- CONVENTION
D’AUTORISATION
DE
TRAVAUX
ET
D'ENTRETIEN
(RD
26,
RD
29,
RD
52,
RD
75,
RD
108)
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[DCM
N° 041
: TARIFS
CAMPING
2023
|
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[DCM
N°
042
: LOYER
LOGEMENT
N°
7 RUE
DES
GRIGNONS
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
[DCM
N°
043
: LOYERS
CABINETS
MAISON
DE
SANTÉ
DE
MORANNES
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
044
: ADHÉSION
A
L'ASSOCIATION
DES
MAIRES
RURAUX
DU
MAINE
ET
LOIRE Délibération
approuvée
à l’unanimité.
| DCM
N°
045
: ADHÉSION
A
LA
FONDATION
DU
PATRIMOINE
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
Fait
à Morannes
sur
Sarthe
— Daumeray
Affichage
le 3 }
Le
Maire,
Page
2
sur
2