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Déliberation - Liste Deliberations du 9 OCT 2023 0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 9 OCT 2023 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Démocratie,
1
MORANNES
sh Gohhe
B-
DAUMERAY
Le
9
octobre
2023
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
3
octobre
2023
— Nombre
de
membres
29
—
Présents
25
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints, ALLARD
Mickaël,
CLÉMOT
Dany,
DELUK
-—
de
BUYVSSCHER
Véronique,
de
MIEULLE
Roger,
DIARD
Françoise,
DUPUIS
Virginie,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MOGUET
Françoise,
THIBAULT
Jean-Paul,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
:
DAVY
Jean-Luc
(pouvoir
à
CARDOEN
Jean-Marie),
de
RICHEMONT
Xavier
(pouvoir
à LETHIELLEUX
Joëlle),
MARTIN
Denis
(pouvoir
à CHERBONNIER
Noël),
SIMON
Emmanuel
(pouvoir
à LEDERNET
Christian)
Absents
excusés
: Néant
Absents
:Néant
Secrétaire
de
Séance
: GUITTON
Sébastien.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9 OCTOBRE
2023
| PROCES
VERBAL
DU
4 SEPTEMBRE
2023
LE
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
4 septembre
dernier
est
approuvé
à l’unanimité.
DCM
N°
075
: DEMANDE
DE
DETACHEMENT
DES
ANCIENNES
COMMUNES
DE
CHEMIRE
SUR
SARTHE
ET
DE
MORANNES
DE
LA
COMMUNE
NOUVELLE
DE
MORANNES
SUR
SARTHE
-— DAUMERAY
- AVIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
vote
CONTRE
le
détachement
(21
voix
CONTRE,
6
voix
POUR,
deux
conseillers
n’ont
pas
souhaité
prendre
part au vote).
DCM
N°
076
: LOI
D’ACCELERATION
DE
LA
PRODUCTION
D’ENERGIES
RENOUVELABLES
-— DEFINITION
DES
MODALITES
DE
CONCERTATION
Le
Conseil
Municipal
accepte
les
modalités
de
concertation
proposées
(26
voix
POUR,
3
voix
CONTRE). DCM
N°
077
: DECISION
DE
NON
REMBOURSEMENT
D’UNE
RETENUE
DE
GARANTIE Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
078
: DESIGNATION
DE
REPRESENTANTS
DE
LA
COMMUNE
AUPRES
DES
INSTANCES
DE
DECISION
DE
SPL
ALTER
PUBLIC
Le
Conseil
Municipal
(unanimité
moins
1
abstention)
procède
à
l’élection
des
représentants
suivants :
-
| représentant
titulaire pour
représenter
la collectivité
au
sein
de
l’Assemblée
Spéciale
: M.
Jean-
Marie
CARDOEN.
-
1 représentant
titulaire
: M.
Jean-Marie
CARDOEN
et
1 représentant
suppléant
: Mme
Sylvie
LECOURT
pour
représenter
la collectivité
au
sein
de
l’Assemblée
Générale
-
1 représentant
titulaire
: M.
Jean-Marie
CARDOEN
et
1 représentant
suppléant
: Mme
Sylvie
LECOURT
pour
représenter
la collectivité
au
sein
de
la Commission
des
Marchés.
Page
1 sur
2 DCM
N°
079
: PROJET
DE
MODIFICATIONS
STATUTAIRES
DE
LA
SPL
ALTER
PUBLIC
RELATIF
À
L'OBJET
SOCIAL
Délibération
approuvée
à l’unanimité.
DCM
N°
080
: ZAC
DU
CLOS
DES
VIGNES
A
DAUMERAY
- COMPTE
RENDU
D’ACTIVITES
DE
LA
COLLECTIVITE
-— BILAN
AU
31
DECEMBRE
2022
Bilan
approuvé
à l’unanimité.
DCM
N°
081
: MISSION
D’ARCHIVAGE
AUPRES
DES
COMMUNES
DE
CHEMIRE
SUR
SARTHE
ET
MORANNES
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
Délibération
approuvée
à l’unanimité
(moins
1 abstention).
DCM
N°
082
: ORGANISATION
DE
LA
JOURNEE
SPORTIVE
- TERRE
DE
JEUX
Délibération
approuvée
à l’unanimité
(moins
1 abstention).
Jean-Marie
CARDOEN.{S
Page
2
sur
2