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Arrêté - 2.1.2 CFU Budget annexe de l assainissement 2025
Déliberation - 2026 19 Designation membres CCID
Déliberation - 2026 16 CFU 2025
Document publié le Jeudi 21 mai 2026 par la commune de Sarrola-Carcopino.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 16 CFU 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Budget,
Page 1 | 2
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SARROLA-CARCOPINO
Département de la Corse-du-Sud
OBJET : Approbation du Compte financier unique 2025
L’an deux mille vingt-six, le, le conseil municipal de Sarrola-Carcopino, légalement convoqué le 26 avril 2026 conformément à l’article L 2121 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de monsieur le 1er adjoint, Hyacinthe BALDINI.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Hyacinthe Baldini, Jeanne Bastianaggi, Jean-Paul Leccia, Marie- Laurence Sotty, Olivier Sarrola, Noëlle Cerati, Elodie Andreani, Jean François Catellaggi, Laurent Carcopino-Tusoli, Marie-Françoise Faggianelli, Gérard Figari, Maryse Laffitte, Marc Muselli, Anne Nocera, Jean-Joseph Battistelli, Jean-Philippe Bonardi, Etienne Mozziconacci
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS : Jean-Philippe Arrighi (pouvoir à Marc Muselli), Alain Bettini (pouvoir à Olivier Sarrola), Brigitte Chirigoni (pouvoir à Gérard Figari), Dominique Ruggeri (pouvoir à Noëlle Cerati)
ÉTAIENT ABSENTS : Estelle Fontrier, Alexandre Sarrola
L’article 242 de la loi de finances pour 2019 dispose que le compte financier unique (CFU) se substitue, durant la période de l’expérimentation, au compte administratif ainsi qu’au compte de gestion, par dérogation aux dispositions régissant ces documents.
Le budget général de l’exercice 2025 pour lequel le compte financier unique vous est soumis par M. Hyacinthe Baldini s’est exécuté du 1er janvier 2025 au 31 décembre.
Les comptes 2025 font ressortir les résultats suivants :
Investissement : Dépenses 506 582.43 € ; Recettes 680 301.98 € ; Résultat : 173 719.55 € Fonctionnement : Dépenses 3 631 379.45 € ; Recettes 3 866 356.37 € ; Résultat : 234 976.92 €
Ces résultats sont repris au budget de l’exercice 2026.
Délibération numéro :
16-2026
Rapporteur :
Alexandre Sarrola
Secrétaire de séance :
Olivier Sarrola
Date de la convocation
26 avril 2026
Date de la séance
30 avril 2026
Nombre de membres
composant l’assemblée
23
Nombre de membres
en exercice
23
Nombre de membres
présents
17
Quorum
12 Page 2 | 2 DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SARROLA-CARCOPINO N° 16-2026 Séance 30 avril 2026
Considérant la présentation du budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice 2025 ; Considérant l’absence du maire au moment du vote ;
Article 1er : Donne acte de la présentation faite au compte financier unique du budget général de l’exercice 2025.
Article 2 : Arrête les résultats de clôture du budget général pour l’exercice 2025 tels que figurant ci-dessous :
Investissement : Dépenses 506 582.43 € ; Recettes 680 301.98 € ; Résultat : 173 719.55 € Fonctionnement : Dépenses 3 631 379.45 € ; Recettes 3 866 356.37 € ; Résultat : 234 976.92 €
Article 3 : Reconnait la sincérité des restes à réaliser
Article 4 : Approuve le compte financier unique du budget général pour l’exercice 2025 conformément à la maquette budgétaire telle que figurant en annexe.
POUR 18 Procuration(s) 4
CONTRE 3 Procuration(s) 0
ABSTENTION 0 Procuration(s) 0
Délibéré à Sarrola-Carcopino, le 30 avril 2026
Conformément à l’article R 421-1 du code de justice administrative, il est rappelé que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Bastia dans un délai de 2 mois à compter de sa mesure de publicité. Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l’application « Télérecours citoyens », accessible depuis l’adresse ci-après : www.telerecours.fr
La présente délibération fera l’objet d’une publication au registre des délibérations de la commune.
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SARROLA CARCOPINO
Numéro SIRET : 21200271100019
POSTE COMPTABLE : 02A003 SGC AJACCIO
Compte financier unique (M57_A)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2025 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 12
D Bilan synthétique Comptable 13
E Compte de résultat synthétique Comptable 14
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 16
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 17
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 18
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 19
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 20
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 22
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 23
B2 Recettes d’investissement Comptable 25
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 27
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 75
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 78
III. États financiers
A Bilan Comptable 80
B Compte de résultat Comptable 84
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 86
D Balance des comptes Comptable 87
IV. États annexés 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 3
Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur (facultatif)
B3 État des provisions Ordonnateur
B4.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B4.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B4.3 État des emprunts garantis Ordonnateur (facultatif)
B4.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur (facultatif)
B4.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B4.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B4.7 État des recettes grevées d'une affectation spéciale Ordonnateur
B4.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B4.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B5 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B6 État du personnel Ordonnateur
B7 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur (facultatif)
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 4
Origine des données Page
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme (collectivités de plus de 3500 habitants) Ordonnateur (facultatif)
C2.2 Situation des autorisations d’engagement (collectivités de plus de 3500 habitants) Ordonnateur (facultatif)
C2.3 État des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents (collectivités de moins de 3500 habitants) Ordonnateur
C2.4 État des autorisations d’engagement et des crédits de paiement afférents (collectivités de moins de 3500 habitants) Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Actions de formation des élus Ordonnateur
D3.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D3.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D4.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D4.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 102 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 3324
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 0
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1142
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1197
3 Dépenses d’équipement brut / population 0
4 Encours de dette / population (2)(3) 152
5 DGF / population 30
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 0.45
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 1.05
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4) 0.95
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement)
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4) 0.85
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4)
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 1 595 991,44 3 949 097,00 5 545 088,44
Recettes réalisées (1) B 680 301,98 3 866 356,37 4 546 658,35
Restes à réaliser C 514 080,00 0,00 514 080,00
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 1 899 505,00 4 061 853,44 5 961 358,44
Dépenses réalisées (1) E 506 582,43 3 631 379,45 4 137 961,88
Restes à réaliser F 892 100,00 0,00 892 100,00
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E 173 719,55 234 976,92 408 696,47
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H 3 113 162,35 112 756,44 3 225 918,79
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H 3 286 881,90 347 733,36 3 634 615,26
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F -378 020,00 0,00 -378 020,00
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I 2 908 861,90 347 733,36 3 256 595,26
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement 3 113 162,35 173 719,55 3 286 881,90
Fonctionnement 112 756,44 234 976,92 347 733,36
TOTAL I 3 225 918,79 408 696,47 3 634 615,26
II - Budgets des services à caractère
administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 3 225 918,79 408 696,47 3 634 615,26 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 892 100,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
0523 Opération d’équipement n° 0523 260 000,00
1325 Opération d’équipement n° 1325 52 100,00
1520 Opération d’équipement n° 1520 580 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 12
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 514 080,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) 514 080,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 16 853,39
Subventions d'investissement versées Neutralisations et régularisations 815,60
Autres immobilisations incorporelles 189,73 Réserves 5 481,96
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 112,76
Terrains 2 203,82 Résultat de l'exercice 234,98
Constructions 4 604,83 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant 0,58
Réseaux et installations de voirie 4 624,22 TOTAL FONDS PROPRES (I) 23 499,26
Réseaux divers 812,23 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 153,36 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 4 282,03 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 5 231,88 Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 2 398,24
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 160,57 Dettes financières et autres emprunts
Immobilisations financières (nettes) 0,22 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 2 398,24
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 22 262,88 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 47,19
Stocks Autres dettes non financières 19,17
Créances 145,02 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 66,36
Trésorerie 3 556,77 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 3 701,79 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 2 464,60
Comptes de régularisation (III) Comptes de régularisation (III) 0,82
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 25 964,68 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 25 964,68
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 167,18 176,27
Participations 22,33 10,46
Compensations, autres attributions et autres participations 98,62 92,98
Dons et legs
Impôts et taxes 3 384,79 3 304,37
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 49,11 199,32
Produits des cessions d'actifs 18,00
Autres produits de gestion 48,21 22,96
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 3 788,25 3 806,35
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 739,31 1 151,35
Charges de personnel 1 493,89 1 524,89
Indemnités des élus (et membres du CESR) 81,69 80,19
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 5,90
Impôts et taxes 50,69 34,71
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 2 365,59 2 797,03 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 204,97 219,95
Autres charges 932,99 939,89
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 1 137,97 1 159,84
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 284,69 -150,53
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V)
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 49,72 55,22
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -49,72 -55,22
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 234,98 -205,75 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 0,00 0 0,00 0,00 0,00
TFPNB 0,00 0 0,00 0,00 0,00
CFE 0,00 0 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 0%
- Investissement : 0%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (2) 1 549 400,00 156 490,84 10,10 892 100,00
Total des dépenses d’équipement 1 549 400,00 156 490,84 10,10 892 100,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 350 105,00 350 091,59 100,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 350 105,00 350 091,59 100,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 1 899 505,00 506 582,43 26,67 892 100,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 1 899 505,00 506 582,43 26,67 892 100,00
001 Solde d’exécution négatif reporté 0,00
Total des dépenses de la section d’investissement 1 899 505,00 506 582,43 892 100,00
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 869 608,00 358 639,36 41,24 514 080,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 13 800,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 394 000,00 307 862,62 78,14 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 88 000,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 1 351 608,00 680 301,98 50,33 514 080,00
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 244 383,44
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 244 383,44 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 1 595 991,44 680 301,98 42,63 514 080,00
001 Solde d’exécution positif reporté 3 113 162,35
Total des recettes de la section d’investissement 4 709 153,79 680 301,98 514 080,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapi
tre
Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations (d
= b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
909 000,00 756 902,00 0,00 756 902,00 83,27 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
1 610 000,00 1 605 107,15 0,00 1 605 107,15 99,70 0,00
014 Atténuations de produits 1 740,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
1 241 000,00 1 219 653,89 0,00 1 219 653,89 98,28 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de
gestion des services
3 761 740,00 3 581 663,04 0,00 3 581 663,04 95,21 0,00
66 Charges financières 49 730,00 49 716,41 0,00 49 716,41 99,97 0,00
67 Charges spécifiques 6 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
3 817 470,00 3 631 379,45 0,00 3 631 379,45 95,13 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
244 383,44
042 Opérations ordre
transf. entre sections (2)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre
de fonctionnement (3)
244 383,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
4 061 853,44 3 631 379,45 0,00 3 631 379,45 89,40 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 4 061 853,44 3 631 379,45 0,00
3 631 379,45 0,00
(1) Dépenses engagées non mandatées. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 21
(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 55 000,00 78 108,45 0,00 78 108,45 142,02 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 243 400,00 49 110,12 0,00 49 110,12 20,18 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 758 800,00 752 556,00 0,00 752 556,00 99,18 0,00
731 Fiscalité locale 2 578 165,00 2 632 232,11 0,00 2 632 232,11 102,10 0,00
74 Dotations et participations 286 522,00 288 138,54 0,00 288 138,54 100,56 0,00
75 Autres produits de gestion courante 27 210,00 48 211,15 0,00 48 211,15 177,18 0,00
Total des recettes de gestion des services 3 949 097,00 3 848 356,37 0,00 3 848 356,37 97,45 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 18 000,00 0,00 18 000,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 3 949 097,00 3 866 356,37 0,00 3 866 356,37 97,90 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 3 949 097,00 3 866 356,37 0,00 3 866 356,37 97,90 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 112 756,44
Total des recettes de la section de fonctionnement 4 061 853,44 3 866 356,37 0,00 3 866 356,37 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme 13 800,00 13 800,00
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion 3 600,00 3 600,00
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 98 000,00 17 400,00 17 400,00 80 600,00
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
2184 Matériel de bureau et mobilier 599,00 599,00
2188 Autres 18 734,71 18 734,71
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 108 400,00 19 333,71 19 333,71 89 066,29
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
231 Immobilisations corporelles en cours 119 757,13 119 757,13
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 1 343 000,00 119 757,13 119 757,13 1 223 242,87
Total des dépenses
d'équipement 1 549 400,00 156 490,84 156 490,84 1 392 909,16
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves
total chapitre 13 Subventions d'investissement
1641 Emprunts en euros 350 091,59 350 091,59
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 350 105,00 350 091,59 350 091,59 13,41
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses
financières 350 105,00 350 091,59 350 091,59 13,41
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles
d'investissement 1 899 505,00 506 582,43 506 582,43 1 392 922,57
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
en investissement
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
1 899 505,00 506 582,43 506 582,43 1 392 922,57
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des dépenses de la
section d'investissement 1 899 505,00 506 582,43 506 582,43 1 392 922,57 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
1322 Régions 304 623,56 304 623,56
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux 49 015,80 49 015,80
1348 Autres 5 000,00 5 000,00
total chapitre 13 Subventions d'investissement 869 608,00 358 639,36 358 639,36 510 968,64
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222 F.C.T.V.A. 216 034,05 216 034,05
10226 Taxe d'aménagement 91 828,57 91 828,57
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 394 000,00 307 862,62 307 862,62 86 137,38
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 88 000,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles
d'investissement 1 351 608,00 666 501,98 666 501,98 685 106,02
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 244 383,44
231 Immobilisations corporelles en cours 13 800,00 13 800,00
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 13 800,00 13 800,00 -13 800,00
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre en
investissement 244 383,44 13 800,00 13 800,00 230 583,44 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
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II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
1 595 991,44 680 301,98 680 301,98 915 689,46
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
3 113 162,35
Total des recettes de la
section d'investissement 4 709 153,79 680 301,98 680 301,98 4 028 851,81 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0117(1)
LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE-CRECHE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 50 000,00 A 29 309,39 58,62 0,00 B 741 355,82
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 50 000,00 29 309,39 58,62 0,00 741 355,82
231 Immobilisations corporelles en cours 50 000,00 29 309,39 0,00 741 355,82 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -29 309,39 D - B -741 355,82
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0125(1)
LIBELLE : EXTENSION CIMETIERE PIANU
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 40 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 40 000,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0217(1)
LIBELLE : PARCOURS SANTE EFFRICO
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 100 000,00 A 19 432,95 19,43 0,00 B 64 359,40
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 100 000,00 19 432,95 19,43 0,00 64 359,40
231 Immobilisations corporelles en cours 100 000,00 19 432,95 0,00 64 359,40 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -19 432,95 D - B -64 359,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0223(1)
LIBELLE : REFONTE RESEAU INFORMATIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 8 215,00 C 8 215,00 100,00 0,00 D 8 215,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 8 215,00 8 215,00 0,00 0,00 8 215,00
1322 Subv. non transf. Régions 8 215,00 8 215,00 0,00 8 215,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 8 215,00 D - B 8 215,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0225(1)
LIBELLE : ADRESSAGE REGLEMENTAIRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 35 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 35 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 35 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 36
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 12 400,00 C 0,00 0,00 12 400,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 12 400,00 0,00 0,00 12 400,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 12 400,00 0,00 12 400,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0325(1)
LIBELLE : ACHAT MATERIEL INFORMATIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 9 559,59 95,60 0,00 B 9 559,59
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 10 000,00 9 559,59 95,60 0,00 9 559,59
2188 Autres immobilisations corporelles 10 000,00 9 559,59 0,00 9 559,59
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 38
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -9 559,59 D - B -9 559,59
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 39
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0425(1)
LIBELLE : ACHAT FONCIER LOCAL SERVICE TECHNIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 10 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 40
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 41
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0523(1)
LIBELLE : BATIMENT COMMUNAL A TORRA
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 260 000,00 A 0,00 0,00 260 000,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 260 000,00 0,00 0,00 260 000,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 260 000,00 0,00 260 000,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 42
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 237 384,00 C 54 414,30 22,92 182 000,00 D 54 414,30
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 237 384,00 54 414,30 0,00 182 000,00 54 414,30
1322 Subv. non transf. Régions 162 401,00 48 720,30 113 000,00 48 720,30
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 74 983,00 5 694,00 69 000,00 5 694,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 54 414,30 D - B 54 414,30
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 43
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0525(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT STADE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 30 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 30 000,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 44
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 45
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0625(1)
LIBELLE : TRAVAUX DIVERS DE VOIRIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 50 000,00 A 9 900,00 19,80 0,00 B 9 900,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 50 000,00 9 900,00 19,80 0,00 9 900,00
231 Immobilisations corporelles en cours 50 000,00 9 900,00 0,00 9 900,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 46
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -9 900,00 D - B -9 900,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 47
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0725(1)
LIBELLE : POMPE A CHALEUR BATIMENT COMMUNAL A TORRA
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 20 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 20 000,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 48
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 49
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0825(1)
LIBELLE : ECLAIRAGE PLACE NOEL SARROLA
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 50 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 50 000,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 50
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 51
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0925(1)
LIBELLE : ACHAT FONCIER FACCIATA ROSSA
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 28 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 28 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 28 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 52
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 53
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1025(1)
LIBELLE : SONORISATION EGLISE PAROISSIALE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 12 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 12 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 12 000,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 54
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 55
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1125(1)
LIBELLE : ACHAT CENDRIERS URBAINS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 5 400,00 A 5 313,60 98,40 0,00 B 5 313,60
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 5 400,00 5 313,60 98,40 0,00 5 313,60
2188 Autres immobilisations corporelles 5 400,00 5 313,60 0,00 5 313,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 56
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 5 180,00 C 0,00 0,00 5 180,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 5 180,00 0,00 0,00 5 180,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 5 180,00 0,00 5 180,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 313,60 D - B -5 313,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 57
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 120(1)
LIBELLE : TOUR EST BATIMENT COMMUNAL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 840,00 0,00 0,00 B 53 360,29
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 840,00 0,00 0,00 53 360,29
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 840,00 0,00 53 360,29 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 58
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -840,00 D - B -53 360,29
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 59
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 122(1)
LIBELLE : FONCIER ORTO LINACCIO
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 60
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 129 600,00 C 129 600,00 100,00 0,00 D 129 600,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 129 600,00 129 600,00 0,00 0,00 129 600,00
1322 Subv. non transf. Régions 129 600,00 129 600,00 0,00 129 600,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 129 600,00 D - B 129 600,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 61
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1225(1)
LIBELLE : PERIL HABITATION TOUJAS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 60 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 60 000,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 62
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 63
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1325(1)
LIBELLE : ETUDE DOCUMENTS URBANISME
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 88 000,00 A 13 800,00 15,68 52 100,00 B 13 800,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 88 000,00 13 800,00 15,68 52 100,00 13 800,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 88 000,00 13 800,00 52 100,00 13 800,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 64
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 5 000,00 0,00 0,00 D 5 000,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00
1348 Autres fonds non transférables 0,00 5 000,00 0,00 5 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -8 800,00 D - B -8 800,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 65
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1425(1)
LIBELLE : ACHAT MOBILIER
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 599,00 5,99 0,00 B 599,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 10 000,00 599,00 5,99 0,00 599,00
2184 Matériel de bureau et mobilier 10 000,00 599,00 0,00 599,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 66
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -599,00 D - B -599,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 67
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1520(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT PIAZZA MAIO
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 650 000,00 A 60 274,79 9,27 580 000,00 B 378 291,45
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 650 000,00 60 274,79 9,27 580 000,00 378 291,45
231 Immobilisations corporelles en cours 650 000,00 60 274,79 580 000,00 378 291,45 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 68
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 326 734,00 C 161 410,06 49,40 164 500,00 D 203 536,06
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 326 734,00 161 410,06 0,00 164 500,00 203 536,06
1322 Subv. non transf. Régions 228 439,00 118 088,26 110 000,00 118 088,26
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 98 295,00 43 321,80 54 500,00 85 447,80
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 101 135,27 D - B -174 755,39
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 69
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1525(1)
LIBELLE : MATERIEL TECHNIQUE DIVERS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 3 861,52 38,62 0,00 B 3 861,52
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 10 000,00 3 861,52 38,62 0,00 3 861,52
2188 Autres immobilisations corporelles 10 000,00 3 861,52 0,00 3 861,52
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 70
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 861,52 D - B -3 861,52
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 71
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1625(1)
LIBELLE : ETUDES DIVERSES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 3 600,00 36,00 0,00 B 3 600,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 10 000,00 3 600,00 36,00 0,00 3 600,00
203 Frais d'études, recherche, développement 10 000,00 3 600,00 0,00 3 600,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 72
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -3 600,00 D - B -3 600,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 73
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 622(1)
LIBELLE : TRAVAUX BATIMENT GAUMARD
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 21 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 51 590,60
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 21 000,00 0,00 0,00 0,00 51 590,60
231 Immobilisations corporelles en cours 21 000,00 0,00 0,00 51 590,60 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2025
Page 74
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 150 095,00 C 0,00 0,00 150 000,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 150 095,00 0,00 0,00 150 000,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 150 095,00 0,00 150 000,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -51 590,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 75
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager) 124 336,53 1 951,20 122 385,33
60611 Eau et assainissement 12 297,44 12 297,44
60612 Energie - Electricité 102 326,48 102 326,48
60622 Carburants 17 604,40 17 604,40
60623 Alimentation 57 988,15 57 988,15
60631 Fournitures d'entretien 4 670,91 4 670,91
60632 Fournitures de petit équipement 18 869,61 18 869,61
60633 Fournitures de voirie 3 313,80 3 313,80
60636 Vêtements de travail 7 560,00 7 560,00
6064 Fournitures administratives 5 891,08 5 891,08
6067 Fournitures scolaires 2 053,54 2 053,54
614 Charges locatives et de copropriété 2 502,15 2 502,15
615221 Bâtiments publics 6 826,55 6 826,55
615231 Voiries 29 491,04 29 491,04
615232 Réseaux 1 691,84 1 691,84
61551 Matériel roulant 9 293,54 9 293,54
61558 Autres biens mobiliers 3 619,74 3 619,74
6156 Maintenance 62 151,20 62 151,20
6168 Autres 175 013,17 175 013,17
618 Divers 16 862,84 16 862,84
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 26 018,80 26 018,80
623 Publicité, publications, relations publiques 3 437,44 3 437,44
624 Transports de biens et transports collectifs 10 363,15 10 363,15
625 Déplacements et missions 612,26 612,26
626 Frais postaux et frais de télécommunications 28 046,16 28 046,16
627 Services bancaires et assimilés. 19,56 19,56 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 76
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
62878 A des tiers 8 403,82 8 403,82
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts). 17 588,00 17 588,00
total chapitre 011 Charges à caractère général 909 000,00 758 853,20 1 951,20 756 902,00 152 098,00
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 33 105,93 33 105,93
6411 Personnel titulaire 844 790,52 844 790,52
6413 Personnel non titulaire 245 076,84 245 076,84
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 435 103,39 435 103,39
6470 Autres charges sociales 9 694,07 9 694,07
648 Autres charges de personnel 37 336,40 37 336,40
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 1 610 000,00 1 605 107,15 1 605 107,15 4 892,85
total chapitre 014 Atténuations de produits 1 740,00 1 740,00
65311 Indemnités de fonction 74 421,36 74 421,36
65313 Cotisations de retraite 5 856,12 5 856,12
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 990,00 990,00
65315 Formation 420,00 420,00
6553 Service d'incendie 73 027,00 73 027,00
6558 Autres contributions obligatoires 932 994,80 932 994,80
657361 Collectivité de rattachement 84 894,04 84 894,04
65748 Autres personnes de droit privé 49 350,00 2 300,00 47 050,00
65888 Autres 0,57 0,57
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante 1 241 000,00 1 221 953,89 2 300,00 1 219 653,89 21 346,11
Total des dépenses de
gestion des services 3 761 740,00 3 585 914,24 4 251,20 3 581 663,04 180 076,96
66111 Intérêts réglés à l'échéance 49 716,41 49 716,41
total chapitre 66 Charges financières 49 730,00 49 716,41 49 716,41 13,59
total chapitre 67 Charges spécifiques 6 000,00 6 000,00 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 77
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 68 Dotations aux provisions
Total des dépenses réelles
et mixtes 3 817 470,00 3 635 630,65 4 251,20 3 631 379,45 186 090,55
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 244 383,44
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 244 383,44 244 383,44
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 4 061 853,44 3 635 630,65 4 251,20 3 631 379,45 430 473,99
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 4 061 853,44 3 635 630,65 4 251,20 3 631 379,45 430 473,99 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 78
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 78 108,45 78 108,45
total chapitre 013 Atténuations de charges 55 000,00 78 108,45 78 108,45 -23 108,45
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 2 800,00 2 800,00
7032
Droits de permis de stationnement et de location
sur la voie publique, les rivières, ports et quais
fluviaux et autres lieux publics
7 856,68 7 856,68
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement 38 453,44 38 453,44
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 243 400,00 49 110,12 49 110,12 194 289,88
73211 Attribution de compensation 450 647,00 450 647,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 275 589,00 275 589,00
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 26 320,00 26 320,00
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 758 800,00 752 556,00 752 556,00 6 244,00
73111 Impôts directs locaux 2 409 375,00 2 409 375,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière 86 010,52 86 010,52
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 137 861,00 1 293,30 136 567,70
7318 Autres 278,89 278,89
total chapitre 731 Fiscalité locale 2 578 165,00 2 633 525,41 1 293,30 2 632 232,11 -54 067,11
74111 Dotation forfaitaire des communes 99 849,00 99 849,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes 53 716,00 53 716,00
744 FCTVA 13 618,54 13 618,54
74718 Autres 333,00 333,00
74758 Autres groupements 22 000,00 22 000,00
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 89 622,00 89 622,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 9 000,00 9 000,00 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 79
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 74 Dotations et participations 286 522,00 288 138,54 288 138,54 -1 616,54
752 Revenus des immeubles 29 588,79 29 588,79
75888 Autres 19 322,36 700,00 18 622,36
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 27 210,00 48 911,15 700,00 48 211,15 -21 001,15
Total des recettes de
gestion des services 3 949 097,00 3 850 349,67 1 993,30 3 848 356,37 100 740,63
total chapitre 76 Produits financiers
7751 Produit des cessions d'immobilisations (hors ASA) 18 000,00 18 000,00
total chapitre 77 Produits spécifiques 18 000,00 18 000,00 18 000,00
total chapitre 78 Reprises sur provisions
Total des recettes réelles et
mixtes 3 967 097,00 3 868 349,67 1 993,30 3 866 356,37 100 740,63
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 3 967 097,00 3 868 349,67 1 993,30 3 866 356,37 100 740,63
002 Résultat de
fonctionnement reporté 112 756,44
Total des recettes de la
section de fonctionnement 4 079 853,44 3 868 349,67 1 993,30 3 866 356,37 213 497,07 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées
Autres immobilisations incorporelles 189 726,68 189 726,68 210 150,61
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 2 203 817,70 2 203 817,70 2 143 558,92
Constructions 4 607 695,55 2 865,68 4 604 829,87 1 002 100,40
Réseaux et installations de voirie 4 624 215,19 4 624 215,19 1 474 830,66
Réseaux divers 812 227,70 812 227,70
Installations techniques, agencements et matériel 202 680,11 49 317,61 153 362,50 91 863,36
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 4 282 025,83 4 282 025,83 2 286 906,70
Immobilisations corporelles en cours 5 231 880,78 5 231 880,78 14 787 808,69
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 160 572,32 160 572,32 160 572,32
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 222,73 222,73 222,73
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 22 315 064,59 52 183,29 22 262 881,30 22 158 014,39
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne
Créances sur les redevables et comptes rattachés 118 745,16 118 745,16 253 483,67
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers
Créances sur budgets annexes
Créances sur les autres débiteurs 26 276,70 26 276,70
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 81
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 145 021,86 145 021,86 253 483,67
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 3 556 773,12 3 556 773,12 3 242 282,39
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 3 556 773,12 3 556 773,12 3 242 282,39
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV)
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 26 016 859,57 52 183,29 25 964 676,28 25 653 780,45 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 82
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 1 994 166,31 1 994 166,31
Fonds globalisés 8 822 040,64 8 514 178,02
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable 90 004,53 110 561,87
Rattachées à un actif non amortissable 5 947 176,74 5 567 980,04
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS 815 596,34 853 420,27
RÉSERVES 5 481 960,20 5 481 960,20
REPORT A NOUVEAU 112 756,44 318 503,40
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 234 976,92 -205 746,96
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT 577,85 577,85
TOTAL FONDS PROPRES (I) 23 499 255,97 22 635 601,00
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 2 398 240,59 2 748 332,18
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 2 398 240,59 2 748 332,18
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 47 189,65 247 315,70
Dettes fiscales et sociales 2 166,17
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 83
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Dettes sur budgets annexes
Autres dettes non financières 17 000,01 4 000,00
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 66 355,83 251 315,70
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 2 464 596,42 2 999 647,88
COMPTES DE RÉGULARISATION (III) 823,89 18 531,57
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 25 964 676,28 25 653 780,45 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 84
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 167 183,54 176 267,63 -9 084,09
Participations 22 333,00 10 458,00 11 875,00
Compensations, autres attributions et autres participations 98 622,00 92 978,82 5 643,18
Dons et legs
Impôts et taxes 3 384 788,11 3 304 368,32 80 419,79
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 49 110,12 199 317,76 -150 207,64
Produits des cessions d'actifs 18 000,00 18 000,00
Autres produits de gestion 48 211,15 22 959,13 25 252,02
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 3 788 247,92 3 806 349,66 -18 101,74
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 739 314,00 1 151 349,40 -412 035,40
Charges de personnel 1 493 892,77 1 524 887,96 -30 995,19
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 1 049 095,31 1 088 250,14 -39 154,83
Dont charges sociales 444 797,46 436 637,82 8 159,64
Indemnités des élus (et membres du CESR) 81 687,48 80 185,95 1 501,53
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 0,57 5 897,56 -5 896,99
Impôts et taxes 50 693,93 34 713,53 15 980,40
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés
Neutralisation des dépréciations et provisions 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 2 365 588,75 2 797 034,40 -431 445,65
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 204 971,04 219 950,30 -14 979,26
Dont ménages
Dont personnes morales de droit privé 47 050,00 63 595,00 -16 545,00
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics 157 921,04 156 355,30 1 565,74
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges 932 994,80 939 891,64 -6 896,84
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 1 137 965,84 1 159 841,94 -21 876,10
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 284 693,33 -150 526,68 435 220,01
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V)
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 49 716,41 55 220,28 -5 503,87
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 49 716,41 55 220,28 -5 503,87
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -49 716,41 -55 220,28 5 503,87
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 234 976,92 -205 746,96 440 723,88 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 86
III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 1 994 166,31 1 994 166,31 1 994 166,31
10222 F.C.T.V.A. 2 442 198,48 216 034,05 2 658 232,53 2 658 232,53
10223 TICPE 2e part 2 374 285,21 2 374 285,21 2 374 285,21
10226 Taxe d'aménagement 3 697 694,33 91 828,57 3 789 522,90 3 789 522,90
Sous Total compte 1022 8 514 178,02 307 862,62 8 822 040,64 8 822 040,64
Sous Total compte 102 10 508 344,33 307 862,62 10 816 206,95 10 816 206,95
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 5 481 960,20 5 481 960,20 5 481 960,20
Sous Total compte 106 5 481 960,20 5 481 960,20 5 481 960,20
Sous Total compte 10 15 990 304,53 307 862,62 16 298 167,15 16 298 167,15
110 Report à nouveau (solde créditeur) 318 503,40 205 746,96 205 746,96 318 503,40 112 756,44
Sous Total compte 11 318 503,40 205 746,96 205 746,96 318 503,40 112 756,44
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 205 746,96 205 746,96 205 746,96 205 746,96
Sous Total compte 12 205 746,96 205 746,96 205 746,96 205 746,96
1311 Etat et établissements nationaux 9 428,56 9 428,56 9 428,56 9 428,56
1312 Régions 95 442,23 95 442,23 95 442,23
1318 Autres 11 128,78 11 128,78 11 128,78 11 128,78
Sous Total compte 131 115 999,57 20 557,34 20 557,34 115 999,57 95 442,23
1321 Etat et établissements nationaux 421 230,93 95 442,23 9 428,56 95 442,23 430 659,49 335 217,26
1322 Régions 2 424 578,68 95 442,23 304 623,56 2 824 644,47 2 824 644,47
1323 Départements 1 335 566,52 1 335 566,52 1 335 566,52
1328 Autres 108 718,51 11 128,78 119 847,29 119 847,29
Sous Total compte 132 4 290 094,64 95 442,23 115 999,57 304 623,56 95 442,23 4 710 717,77 4 615 275,54 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 88
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1345 Amendes de radars automatiques et amende 36 061,14 36 061,14 36 061,14
13461 Dotation d'équipement des territoires ru 1 222 762,76 49 015,80 1 271 778,56 1 271 778,56
Sous Total compte 1346 1 222 762,76 49 015,80 1 271 778,56 1 271 778,56
1348 Autres 19 061,50 5 000,00 24 061,50 24 061,50
Sous Total compte 134 1 277 885,40 54 015,80 1 331 901,20 1 331 901,20
13911 Etat et établissements nationaux 5 437,70 5 437,70 5 437,70
Sous Total compte 1391 5 437,70 5 437,70 5 437,70
Sous Total compte 139 5 437,70 5 437,70 5 437,70
Sous Total compte 13 5 437,70 5 683 979,61 115 999,57 115 999,57 358 639,36 121 437,27 6 158 618,54 6 037 181,27
1641 Emprunts en euros 2 748 332,18 350 091,59 350 091,59 2 748 332,18 2 398 240,59
Sous Total compte 164 2 748 332,18 350 091,59 350 091,59 2 748 332,18 2 398 240,59
Sous Total compte 16 2 748 332,18 350 091,59 350 091,59 2 748 332,18 2 398 240,59
181 Compte de liaison : affectation à... (bu 577,85 577,85 577,85
Sous Total compte 18 577,85 577,85 577,85
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 853 420,27 853 420,27 853 420,27
193 Autres neutralisations et régularisation 75 647,86 37 823,93 75 647,86 37 823,93 37 823,93
Sous Total compte 19 853 420,27 75 647,86 37 823,93 75 647,86 891 244,20 815 596,34
Total classe 1 211 184,66 25 595 117,84 397 394,39 359 570,46 350 091,59 666 501,98 958 670,64 26 621 190,28 43 261,63 25 705 781,27
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifi 13 800,00 13 800,00 13 800,00
203 Frais d'études, de recherche et de dével 210 150,61 37 823,93 75 647,86 3 600,00 251 574,54 75 647,86 175 926,68
Sous Total compte 20 210 150,61 37 823,93 75 647,86 17 400,00 265 374,54 75 647,86 189 726,68 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 89
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2111 Terrains nus 1 275 763,78 1 275 763,78 1 275 763,78
2115 Terrains bâtis 865 660,85 865 660,85 865 660,85
Sous Total compte 211 2 141 424,63 2 141 424,63 2 141 424,63
212 Agencements et aménagements de terrains 60 258,78 60 258,78 60 258,78
2131 Bâtiments publics 980 675,56 980 675,56 980 675,56
2135 Installations générales, agencements, am 3 602 729,47 3 602 729,47 3 602 729,47
2138 Autres constructions 2 865,68 2 865,68 2 865,68
Sous Total compte 213 983 541,24 3 602 729,47 4 586 270,71 4 586 270,71
2151 Réseaux de voirie 1 474 830,66 1 784 396,50 3 259 227,16 3 259 227,16
2152 Installations de voirie 1 364 988,03 1 364 988,03 1 364 988,03
21532 Réseaux d'assainissement 1 079,42 1 079,42 1 079,42
21538 Autres réseaux 811 148,28 811 148,28 811 148,28
Sous Total compte 2153 812 227,70 812 227,70 812 227,70
2156 Matériel et outillage d'incendie et de d 48 951,44 48 951,44 48 951,44
2157 Matériel et outillage technique 4 201,16 12 547,70 16 748,86 16 748,86
2158 Autres installations, matériel et outill 136 979,81 136 979,81 136 979,81
Sous Total compte 215 1 616 011,63 4 023 111,37 5 639 123,00 5 639 123,00
2172 Agencements et aménagements de terrains 2 134,29 2 134,29 2 134,29
2173 Constructions 10 983,52 10 983,52 10 983,52
2174 Constructions sur sol d'autrui 10 441,32 10 441,32 10 441,32
2178 Autres immobilisations corporelles reçue 14 382,53 14 382,53 14 382,53 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 90
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 217 37 941,66 37 941,66 37 941,66
2181 Installations générales, agencements et 1 917 792,73 1 917 792,73 1 917 792,73
2182 Matériel de transport 395 875,00 395 875,00 395 875,00
2183 Matériel informatique 580 772,63 580 772,63 580 772,63
2184 Matériel de bureau et mobilier 88 123,38 599,00 88 722,38 88 722,38
2188 Autres 1 207 753,16 57 992,69 18 734,71 1 284 480,56 1 284 480,56
Sous Total compte 218 2 272 524,17 1 975 785,42 19 333,71 4 267 643,30 4 267 643,30
Sous Total compte 21 7 051 443,33 9 661 885,04 19 333,71 16 732 662,08 16 732 662,08
231 Immobilisations corporelles en cours 14 787 808,69 9 661 885,04 119 757,13 13 800,00 14 907 565,82 9 675 685,04 5 231 880,78
Sous Total compte 23 14 787 808,69 9 661 885,04 119 757,13 13 800,00 14 907 565,82 9 675 685,04 5 231 880,78
242 Mises à disposition dans le cadre du tra 155 421,00 155 421,00 155 421,00
248 Autres mises en affectation 5 151,32 5 151,32 5 151,32
Sous Total compte 24 160 572,32 160 572,32 160 572,32
272 Titres immobilisés (droits de créance) 222,73 222,73 222,73
Sous Total compte 27 222,73 222,73 222,73
28138 Autres constructions 2 865,68 2 865,68 2 865,68
Sous Total compte 2813 2 865,68 2 865,68 2 865,68
28158 Autres installations, matériel et outill 49 317,61 49 317,61 49 317,61
Sous Total compte 2815 49 317,61 49 317,61 49 317,61
Sous Total compte 281 52 183,29 52 183,29 52 183,29
Sous Total compte 28 52 183,29 52 183,29 52 183,29
Total classe 2 22 210 197,68 52 183,29 9 699 708,97 9 737 532,90 156 490,84 13 800,00 32 066 397,49 9 803 516,19 22 315 064,59 52 183,29 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 91
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4011 Fournisseurs 165 073,00 634 516,71 484 999,71 634 516,71 650 072,71 15 556,00
Sous Total compte 401 165 073,00 634 516,71 484 999,71 634 516,71 650 072,71 15 556,00
4041 Fournisseurs d'immobilisations 53 217,88 209 708,72 156 490,84 209 708,72 209 708,72
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenue 29 024,82 2 608,83 31 633,65 31 633,65
Sous Total compte 4047 29 024,82 2 608,83 31 633,65 31 633,65
Sous Total compte 404 82 242,70 209 708,72 159 099,67 209 708,72 241 342,37 31 633,65
Sous Total compte 40 247 315,70 844 225,43 644 099,38 844 225,43 891 415,08 47 189,65
411 Redevables 228 049,07 9 396,68 154 933,31 237 445,75 154 933,31 82 512,44
414 Locataires-acquéreurs et locataires 331,80 24 531,52 21 316,32 24 863,32 21 316,32 3 547,00
4161 Créances douteuses 25 102,80 10 855,82 3 272,90 35 958,62 3 272,90 32 685,72
Sous Total compte 416 25 102,80 10 855,82 3 272,90 35 958,62 3 272,90 32 685,72
Sous Total compte 41 253 483,67 44 784,02 179 522,53 298 267,69 179 522,53 118 745,16
421 Personnel - Rémunérations dues 806 128,71 806 128,71 806 128,71 806 128,71
Sous Total compte 42 806 128,71 806 128,71 806 128,71 806 128,71
431 Sécurité sociale 346 738,22 346 738,22 346 738,22 346 738,22
437 Autres organismes sociaux 340 926,73 343 092,90 340 926,73 343 092,90 2 166,17
Sous Total compte 43 687 664,95 689 831,12 687 664,95 689 831,12 2 166,17
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 40 826,44 40 826,44 40 826,44 40 826,44
Sous Total compte 442 40 826,44 40 826,44 40 826,44 40 826,44
44321 Dépenses 2 087,82 2 087,82 2 087,82 2 087,82
Sous Total compte 4432 2 087,82 2 087,82 2 087,82 2 087,82
44341 Dépenses 2 140,36 2 140,36 2 140,36 2 140,36 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 92
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 4434 2 140,36 2 140,36 2 140,36 2 140,36
44351 Dépenses 3 097,82 3 097,82 3 097,82 3 097,82
Sous Total compte 4435 3 097,82 3 097,82 3 097,82 3 097,82
44361 Dépenses 382 002,87 399 002,88 382 002,87 399 002,88 17 000,01
Sous Total compte 4436 382 002,87 399 002,88 382 002,87 399 002,88 17 000,01
44381 Dépenses 73 027,00 73 027,00 73 027,00 73 027,00
Sous Total compte 4438 73 027,00 73 027,00 73 027,00 73 027,00
Sous Total compte 443 462 355,87 479 355,88 462 355,87 479 355,88 17 000,01
447 Autres impôts, taxes et versements assim 50 693,93 50 693,93 50 693,93 50 693,93
Sous Total compte 44 553 876,24 570 876,25 553 876,24 570 876,25 17 000,01
4621 Créances sur cessions d'immobilisations 18 000,00 18 000,00 18 000,00 18 000,00
Sous Total compte 462 18 000,00 18 000,00 18 000,00 18 000,00
466 Excédents de versement 4 000,00 5 453,93 1 453,93 5 453,93 5 453,93
46711 Autres comptes créditeurs 188 351,90 188 351,90 188 351,90 188 351,90
Sous Total compte 4671 188 351,90 188 351,90 188 351,90 188 351,90
46721 Débiteurs divers - Amiable 20 326,25 17 826,25 20 326,25 17 826,25 2 500,00
Sous Total compte 4672 20 326,25 17 826,25 20 326,25 17 826,25 2 500,00
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Rece 140 521,00 116 744,30 140 521,00 116 744,30 23 776,70
Sous Total compte 4675 140 521,00 116 744,30 140 521,00 116 744,30 23 776,70
Sous Total compte 467 349 199,15 322 922,45 349 199,15 322 922,45 26 276,70
Sous Total compte 46 4 000,00 372 653,08 342 376,38 372 653,08 346 376,38 26 276,70
4711 Versements des régisseurs 38 453,44 38 453,44 38 453,44 38 453,44 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 93
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4712 Virements réimputés 9 059,83 9 059,83 9 059,83 9 059,83
47131 Versements sur contributions directes 2 409 375,00 2 409 375,00 2 409 375,00 2 409 375,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 193 377,00 193 377,00 193 377,00 193 377,00
47134 Subventions 296 408,56 296 408,56 296 408,56 296 408,56
47138 Autres 1 399 705,67 1 399 705,67 1 399 705,67 1 399 705,67
Sous Total compte 4713 4 298 866,23 4 298 866,23 4 298 866,23 4 298 866,23
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiqu 700,00 700,00 700,00 700,00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales 128,00 1 581,93 1 688,39 1 581,93 1 816,39 234,46
Sous Total compte 47141 128,00 2 281,93 2 388,39 2 281,93 2 516,39 234,46
47143 Flux d'encaissements à réimputer 15 209,60 15 209,60 15 209,60 15 209,60
Sous Total compte 4714 128,00 17 491,53 17 597,99 17 491,53 17 725,99 234,46
47171 Recettes relevé BDF - hors Héra 253,56 253,56 253,56
Sous Total compte 4717 253,56 253,56 253,56
4718 Autres recettes à régulariser 18 250,00 21 343,75 3 276,05 21 343,75 21 526,05 182,30
Sous Total compte 471 18 378,00 4 385 214,78 4 367 507,10 4 385 214,78 4 385 885,10 670,32
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 399 808,00 399 808,00 399 808,00 399 808,00
47218 Autres dépenses 845 706,99 845 706,99 845 706,99 845 706,99
Sous Total compte 4721 1 245 514,99 1 245 514,99 1 245 514,99 1 245 514,99
4722 Commissions bancaires en instance de man 19,56 19,56 19,56 19,56
4728 Autres dépenses à régulariser 1 739,10 1 739,10 1 739,10 1 739,10
Sous Total compte 472 1 247 273,65 1 247 273,65 1 247 273,65 1 247 273,65 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 94
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4781 Frais de poursuite rattachés 153,57 153,57 153,57
Sous Total compte 478 153,57 153,57 153,57
Sous Total compte 47 18 531,57 5 632 488,43 5 614 780,75 5 632 488,43 5 633 312,32 823,89
Total classe 4 253 483,67 269 847,27 8 941 820,86 8 847 615,12 9 195 304,53 9 117 462,39 145 021,86 67 179,72
5115 Cartes bancaires à l'encaissement 6 369,70 6 369,70 6 369,70 6 369,70
51172 Chèques impayés 12 000,00 12 000,00 12 000,00 12 000,00
51178 Autres valeurs impayées 2 500,00 2 500,00 2 500,00 2 500,00
Sous Total compte 5117 14 500,00 14 500,00 14 500,00 14 500,00
5118 Autres valeurs à l'encaissement 35 616,80 35 616,80 35 616,80 35 616,80
Sous Total compte 511 56 486,50 56 486,50 56 486,50 56 486,50
515 Compte au Trésor 3 242 282,39 4 652 662,90 4 338 172,17 7 894 945,29 4 338 172,17 3 556 773,12
Sous Total compte 51 3 242 282,39 4 709 149,40 4 394 658,67 7 951 431,79 4 394 658,67 3 556 773,12
580 Opérations d'ordre budgétaires 13 800,00 13 800,00 13 800,00 13 800,00
584 Encaissement par lecture optique 45 593,80 45 593,80 45 593,80 45 593,80
Sous Total compte 58 59 393,80 59 393,80 59 393,80 59 393,80
Total classe 5 3 242 282,39 4 768 543,20 4 454 052,47 8 010 825,59 4 454 052,47 3 556 773,12
6042 Achats de prestations de services (autre 124 336,53 1 951,20 124 336,53 1 951,20 122 385,33
Sous Total compte 604 124 336,53 1 951,20 124 336,53 1 951,20 122 385,33
60611 Eau et assainissement 12 297,44 12 297,44 12 297,44
60612 Energie - Electricité 102 326,48 102 326,48 102 326,48
Sous Total compte 6061 114 623,92 114 623,92 114 623,92
60622 Carburants 17 604,40 17 604,40 17 604,40 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 95
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
60623 Alimentation 57 988,15 57 988,15 57 988,15
Sous Total compte 6062 75 592,55 75 592,55 75 592,55
60631 Fournitures d'entretien 4 670,91 4 670,91 4 670,91
60632 Fournitures de petit équipement 18 869,61 18 869,61 18 869,61
60633 Fournitures de voirie 3 313,80 3 313,80 3 313,80
60636 Vêtements de travail 7 560,00 7 560,00 7 560,00
Sous Total compte 6063 34 414,32 34 414,32 34 414,32
6064 Fournitures administratives 5 891,08 5 891,08 5 891,08
6067 Fournitures scolaires 2 053,54 2 053,54 2 053,54
Sous Total compte 606 232 575,41 232 575,41 232 575,41
Sous Total compte 60 356 911,94 1 951,20 356 911,94 1 951,20 354 960,74
614 Charges locatives et de copropriété 2 502,15 2 502,15 2 502,15
615221 Bâtiments publics 6 826,55 6 826,55 6 826,55
Sous Total compte 61522 6 826,55 6 826,55 6 826,55
615231 Voiries 29 491,04 29 491,04 29 491,04
615232 Réseaux 1 691,84 1 691,84 1 691,84
Sous Total compte 61523 31 182,88 31 182,88 31 182,88
Sous Total compte 6152 38 009,43 38 009,43 38 009,43
61551 Matériel roulant 9 293,54 9 293,54 9 293,54
61558 Autres biens mobiliers 3 619,74 3 619,74 3 619,74
Sous Total compte 6155 12 913,28 12 913,28 12 913,28
6156 Maintenance 62 151,20 62 151,20 62 151,20
Sous Total compte 615 113 073,91 113 073,91 113 073,91 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 96
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6168 Autres 175 013,17 175 013,17 175 013,17
Sous Total compte 616 175 013,17 175 013,17 175 013,17
618 Divers 16 862,84 16 862,84 16 862,84
Sous Total compte 61 307 452,07 307 452,07 307 452,07
622 Rémunérations d'intermédiaires et honora 26 018,80 26 018,80 26 018,80
623 Publicité, publications, relations publi 3 437,44 3 437,44 3 437,44
624 Transports de biens et transports collec 10 363,15 10 363,15 10 363,15
625 Déplacements et missions 612,26 612,26 612,26
626 Frais postaux et frais de télécommunicat 28 046,16 28 046,16 28 046,16
627 Services bancaires et assimilés. 19,56 19,56 19,56
62878 A des tiers 8 403,82 8 403,82 8 403,82
Sous Total compte 6287 8 403,82 8 403,82 8 403,82
Sous Total compte 628 8 403,82 8 403,82 8 403,82
Sous Total compte 62 76 901,19 76 901,19 76 901,19
633 Impôts, taxes et versements assimilés su 33 105,93 33 105,93 33 105,93
635 Autres impôts, taxes et versements assim 17 588,00 17 588,00 17 588,00
Sous Total compte 63 50 693,93 50 693,93 50 693,93
6411 Personnel titulaire 844 790,52 844 790,52 844 790,52
6413 Personnel non titulaire 245 076,84 245 076,84 245 076,84
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 78 108,45 78 108,45 78 108,45
Sous Total compte 641 1 089 867,36 78 108,45 1 089 867,36 78 108,45 1 011 758,91 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoy 435 103,39 435 103,39 435 103,39
Sous Total compte 645 435 103,39 435 103,39 435 103,39
6470 Autres charges sociales 9 694,07 9 694,07 9 694,07
Sous Total compte 647 9 694,07 9 694,07 9 694,07
648 Autres charges de personnel 37 336,40 37 336,40 37 336,40
Sous Total compte 64 1 572 001,22 78 108,45 1 572 001,22 78 108,45 1 493 892,77
65311 Indemnités de fonction 74 421,36 74 421,36 74 421,36
65313 Cotisations de retraite 5 856,12 5 856,12 5 856,12
65314 Cotisations de sécurité sociale - part p 990,00 990,00 990,00
65315 Formation 420,00 420,00 420,00
Sous Total compte 6531 81 687,48 81 687,48 81 687,48
Sous Total compte 653 81 687,48 81 687,48 81 687,48
6553 Service d'incendie 73 027,00 73 027,00 73 027,00
6558 Autres contributions obligatoires 932 994,80 932 994,80 932 994,80
Sous Total compte 655 1 006 021,80 1 006 021,80 1 006 021,80
657361 Collectivité de rattachement 84 894,04 84 894,04 84 894,04
Sous Total compte 65736 84 894,04 84 894,04 84 894,04
Sous Total compte 6573 84 894,04 84 894,04 84 894,04
65748 Autres personnes de droit privé 49 350,00 2 300,00 49 350,00 2 300,00 47 050,00
Sous Total compte 6574 49 350,00 2 300,00 49 350,00 2 300,00 47 050,00
Sous Total compte 657 134 244,04 2 300,00 134 244,04 2 300,00 131 944,04
65888 Autres 0,57 0,57 0,57 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 98
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 6588 0,57 0,57 0,57
Sous Total compte 658 0,57 0,57 0,57
Sous Total compte 65 1 221 953,89 2 300,00 1 221 953,89 2 300,00 1 219 653,89
66111 Intérêts réglés à l'échéance 49 716,41 49 716,41 49 716,41
Sous Total compte 6611 49 716,41 49 716,41 49 716,41
Sous Total compte 661 49 716,41 49 716,41 49 716,41
Sous Total compte 66 49 716,41 49 716,41 49 716,41
Total classe 6 3 635 630,65 82 359,65 3 635 630,65 82 359,65 3 631 379,45 78 108,45
70311 Concession dans les cimetières (produit 2 800,00 2 800,00 2 800,00
Sous Total compte 7031 2 800,00 2 800,00 2 800,00
7032 Droits de permis de stationnement et de 7 856,68 7 856,68 7 856,68
Sous Total compte 703 10 656,68 10 656,68 10 656,68
7067 Redevances et droits des services périsc 38 453,44 38 453,44 38 453,44
Sous Total compte 706 38 453,44 38 453,44 38 453,44
Sous Total compte 70 49 110,12 49 110,12 49 110,12
73111 Impôts directs locaux 2 409 375,00 2 409 375,00 2 409 375,00
Sous Total compte 7311 2 409 375,00 2 409 375,00 2 409 375,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits 86 010,52 86 010,52 86 010,52
Sous Total compte 7312 86 010,52 86 010,52 86 010,52
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 1 293,30 137 861,00 1 293,30 137 861,00 136 567,70
Sous Total compte 7317 1 293,30 137 861,00 1 293,30 137 861,00 136 567,70
7318 Autres 278,89 278,89 278,89 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 99
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 731 1 293,30 2 633 525,41 1 293,30 2 633 525,41 2 632 232,11
73211 Attribution de compensation 450 647,00 450 647,00 450 647,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 275 589,00 275 589,00 275 589,00
Sous Total compte 7321 726 236,00 726 236,00 726 236,00
732221 Fonds de péréquation des ressources comm 26 320,00 26 320,00 26 320,00
Sous Total compte 73222 26 320,00 26 320,00 26 320,00
Sous Total compte 7322 26 320,00 26 320,00 26 320,00
Sous Total compte 732 752 556,00 752 556,00 752 556,00
Sous Total compte 73 1 293,30 3 386 081,41 1 293,30 3 386 081,41 3 384 788,11
74111 Dotation forfaitaire des communes 99 849,00 99 849,00 99 849,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des 53 716,00 53 716,00 53 716,00
Sous Total compte 74112 53 716,00 53 716,00 53 716,00
Sous Total compte 7411 153 565,00 153 565,00 153 565,00
Sous Total compte 741 153 565,00 153 565,00 153 565,00
744 FCTVA 13 618,54 13 618,54 13 618,54
74718 Autres 333,00 333,00 333,00
Sous Total compte 7471 333,00 333,00 333,00
74758 Autres groupements 22 000,00 22 000,00 22 000,00
Sous Total compte 7475 22 000,00 22 000,00 22 000,00
Sous Total compte 747 22 333,00 22 333,00 22 333,00
74833 État - Compensation au titre des exonéra 89 622,00 89 622,00 89 622,00
Sous Total compte 7483 89 622,00 89 622,00 89 622,00 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 100
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
7485 Dotation pour les titres sécurisés 9 000,00 9 000,00 9 000,00
Sous Total compte 748 98 622,00 98 622,00 98 622,00
Sous Total compte 74 288 138,54 288 138,54 288 138,54
752 Revenus des immeubles 29 588,79 29 588,79 29 588,79
75888 Autres 700,00 19 322,36 700,00 19 322,36 18 622,36
Sous Total compte 7588 700,00 19 322,36 700,00 19 322,36 18 622,36
Sous Total compte 758 700,00 19 322,36 700,00 19 322,36 18 622,36
Sous Total compte 75 700,00 48 911,15 700,00 48 911,15 48 211,15
7751 Produit des cessions d'immobilisations 18 000,00 18 000,00 18 000,00
Sous Total compte 775 18 000,00 18 000,00 18 000,00
Sous Total compte 77 18 000,00 18 000,00 18 000,00
Total classe 7 1 993,30 3 790 241,22 1 993,30 3 790 241,22 3 788 247,92
Total général 25 917 148,40 25 917 148,40 23 807 467,42 23 398 770,95 4 144 206,38 4 552 902,85 53 868 822,20 53 868 822,20 29 691 500,65 29 691 500,65 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 101
État des Contrôles du Compte Financier
Contrôles de concordance de l'exécution budgétaire
Les réalisations nettes en dépenses d'investissement ne sont pas concordantes entre les différents états du compte financier pour le chapitre 20 : Vue détaillée, dépenses d'investissement = 17.400,00
Vue d'ensemble, dépenses d'investissement = 0
Les réalisations nettes en dépenses d'investissement ne sont pas concordantes entre les différents états du compte financier pour le chapitre 21 : Vue détaillée, dépenses d'investissement =19.333,71
Vue d'ensemble, dépenses d'investissement = 0
Les réalisations nettes en dépenses d'investissement ne sont pas concordantes entre les différents états du compte financier pour le chapitre 23 : Vue détaillée, dépenses d'investissement = 119.757,13
Vue d'ensemble, dépenses d'investissement =0
Les réalisations nettes en recettes d'investissement ne sont pas concordantes entre les différents états du compte financier pour le chapitre 23 : Vue détaillée, recettes d'investissement = 0
Vue d'ensemble, recettes d'investissement = 13.800,00
Les réalisations nettes en recettes d'investissement ne sont pas concordantes entre les différents états du compte financier pour le chapitre 040 : Vue détaillée, recettes d'investissement = 13.800,00
Vue d'ensemble, recettes d'investissement = 0
Les réalisations nettes en dépenses d'investissement ne sont pas concordantes entre les différents états du compte financier pour le total des chapitres d'opérations d'équipement : Vue détaillée, dépenses d'investissement = 0
Vue d'ensemble, dépenses d'investissement = 156.490,84 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2025
Page 102
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 06/03/2026
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M SMAÏL DERRACHE du 01/07/2025 au 06/03/2026
M Toussaint ROSSI du 01/01/2025 au 30/06/2025
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
ORSINI Marie-Pierre (1018031232-0), ATTACHÉ PRINCIPAL D'ADMINISTRATION A DRFiP DE CORSE ET DE LA CORS..., le 10/03/2026
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. DERRACHE Smail (1013713247-0), Inspecteur divisionnaire FiP hors classe A AJACCIO, le 11/03/2026
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l’organe délibérant.
A , le