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Arrêté - 9 Approbation CFU
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Sarrola-Carcopino.
Lien du pdf (Arrêté - 9 Approbation CFU)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Économie et finances,
Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SARROLA CARCOPINO
Numéro SIRET : 21200271100019
POSTE COMPTABLE : 02A003 SGC AJACCIO
Compte financier unique (M57_A)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2024 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 12
D Bilan synthétique Comptable 13
E Compte de résultat synthétique Comptable 14
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 16
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 17
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 18
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 19
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 20
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 22
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 23
B2 Recettes d’investissement Comptable 25
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 27
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 85
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 88
III. États financiers
A Bilan Comptable 90
B Compte de résultat Comptable 94
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 96
D Balance des comptes Comptable 97
IV. États annexés 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 3
Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur (facultatif)
B3 État des provisions Ordonnateur
B4.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B4.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B4.3 État des emprunts garantis Ordonnateur (facultatif)
B4.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur (facultatif)
B4.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B4.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B4.7 État des recettes grevées d'une affectation spéciale Ordonnateur
B4.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B4.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B5 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B6 État du personnel Ordonnateur
B7 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur (facultatif)
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 4
Origine des données Page
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme (collectivités de plus de 3500 habitants) Ordonnateur (facultatif)
C2.2 Situation des autorisations d’engagement (collectivités de plus de 3500 habitants) Ordonnateur (facultatif)
C2.3 État des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents (collectivités de moins de 3500 habitants) Ordonnateur
C2.4 État des autorisations d’engagement et des crédits de paiement afférents (collectivités de moins de 3500 habitants) Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Actions de formation des élus Ordonnateur
D3.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D3.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D4.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D4.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 112 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 3329
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 1085
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1221.78
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1159.98
3 Dépenses d’équipement brut / population 397.76
4 Encours de dette / population (2)(3) 1063.39
5 DGF / population 50.24
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 39.23 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 114.2516 %
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4) -5.33 %
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement) -14.25 %
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4) 91.6732 %
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4) 0
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 1 539 103,40 3 862 203,00 5 401 306,40
Recettes réalisées (1) B 1 035 083,46 3 861 567,03 4 896 650,49
Restes à réaliser C 714 213,00 0,00 714 213,00
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 5 100 929,46 4 180 706,40 9 281 635,86
Dépenses réalisées (1) E 1 668 747,17 4 067 313,99 5 736 061,16
Restes à réaliser F 559 372,00 0,00 559 372,00
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E -633 663,71 -205 746,96 -839 410,67
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H 3 746 826,06 318 503,40 4 065 329,46
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H 3 113 162,35 112 756,44 3 225 918,79
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F 154 841,00 0,00 154 841,00
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I 3 268 003,35 112 756,44 3 380 759,79
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement 3 746 826,06 -633 663,71 3 113 162,35
Fonctionnement 318 503,40 -205 746,96 112 756,44
TOTAL I 4 065 329,46 -839 410,67 3 225 918,79
II - Budgets des services à caractère
administratif
TOTAL II
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
TOTAL III
TOTAL I + II + III 4 065 329,46 -839 410,67 3 225 918,79 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
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I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
SDE2A 15/07/2010 0,00
EPCI
SIVOM DI A MIZANA 01/01/1969 CONTRIBUTION 937 715,00
CAPA 01/01/2002 FPU 0,00
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
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I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 559 372,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
0117 Opération d’équipement n° 0117 348 372,00
0217 Opération d’équipement n° 0217 40 000,00
0523 Opération d’équipement n° 0523 20 000,00
120 Opération d’équipement n° 120 20 000,00
1520 Opération d’équipement n° 1520 81 000,00
622 Opération d’équipement n° 622 50 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 12
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 714 213,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) 714 213,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 16 186,89
Subventions d'investissement versées Neutralisations et régularisations 853,42
Autres immobilisations incorporelles 210,15 Réserves 5 481,96
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 318,50
Terrains 2 143,56 Résultat de l'exercice -205,75
Constructions 1 002,10 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant 0,58
Réseaux et installations de voirie 1 474,83 TOTAL FONDS PROPRES (I) 22 635,60
Réseaux divers PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 91,86 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 2 286,91 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 14 787,81 Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 2 748,33
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 160,57 Dettes financières et autres emprunts
Immobilisations financières (nettes) 0,22 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 2 748,33
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 22 158,01 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 247,32
Stocks Autres dettes non financières 4,00
Créances 253,48 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 251,32
Trésorerie 3 242,28 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 3 495,77 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 2 999,65
Comptes de régularisation (III) Comptes de régularisation (III) 18,53
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 25 653,78 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 25 653,78
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 176,27
Participations 10,46
Compensations, autres attributions et autres participations 92,98
Dons et legs
Impôts et taxes 3 304,37
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 199,32
Produits des cessions d'actifs
Autres produits de gestion 22,96
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 3 806,35
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 1 151,35
Charges de personnel 1 524,89
Indemnités des élus (et membres du CESR) 80,19
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 5,90
Impôts et taxes 34,71
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 2 797,03 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 219,95
Autres charges 939,89
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 1 159,84
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) -150,53
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V)
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 55,22
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -55,22
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) -205,75 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 30,24 0 0,00 2 271 629,00 3,65
TFPNB 70,48 0 0,00 16 633,00 3,51
CFE 0,00 0 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 84 258,00 0 0,00 84 258,00 8,40
TOTAL 2 372 520,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 17
II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 0%
- Investissement : 0%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 18
II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 46 131,46 64 138,40 139,03 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (2) 4 340 355,00 1 260 021,05 29,03 559 372,00
Total des dépenses d’équipement 4 386 486,46 1 324 159,45 30,19 559 372,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 369 843,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 344 600,00 344 587,72 100,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 714 443,00 344 587,72 48,23 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 5 100 929,46 1 668 747,17 32,71 559 372,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 5 100 929,46 1 668 747,17 32,71 559 372,00
001 Solde d’exécution négatif reporté 0,00
Total des dépenses de la section d’investissement 5 100 929,46 1 668 747,17 559 372,00
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 1 075 964,00 315 672,06 29,34 714 213,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 363 000,00 719 411,40 198,18 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 1 438 964,00 1 035 083,46 71,93 714 213,00
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 100 139,40
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 100 139,40 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 1 539 103,40 1 035 083,46 67,25 714 213,00
001 Solde d’exécution positif reporté 3 746 826,06
Total des recettes de la section d’investissement 5 285 929,46 1 035 083,46 714 213,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 20
II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapi
tre
Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations (d
= b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
1 169 510,00 1 168 681,40 0,00 1 168 681,40 99,93 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
1 599 000,00 1 595 747,86 0,00 1 595 747,86 99,80 0,00
014 Atténuations de produits 1 739,00 1 739,00 0,00 1 739,00 100,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
1 249 018,00 1 240 216,35 0,00 1 240 216,35 99,30 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de
gestion des services
4 019 267,00 4 006 384,61 0,00 4 006 384,61 99,68 0,00
66 Charges financières 55 300,00 55 220,28 0,00 55 220,28 99,86 0,00
67 Charges spécifiques 6 000,00 5 709,10 0,00 5 709,10 95,15 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
4 080 567,00 4 067 313,99 0,00 4 067 313,99 99,68 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
100 139,40
042 Opérations ordre
transf. entre sections (2)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre
de fonctionnement (3)
100 139,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
4 180 706,40 4 067 313,99 0,00 4 067 313,99 97,29 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 4 180 706,40 4 067 313,99 0,00
4 067 313,99 0,00
(1) Dépenses engagées non mandatées. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 21
(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 22
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 45 900,00 53 478,37 0,00 53 478,37 116,51 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 183 800,00 199 317,76 0,00 199 317,76 108,44 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 748 210,00 760 669,91 0,00 760 669,91 101,67 0,00
731 Fiscalité locale 2 557 520,00 2 545 437,41 0,00 2 545 437,41 99,53 0,00
74 Dotations et participations 303 873,00 279 704,45 0,00 279 704,45 92,05 0,00
75 Autres produits de gestion courante 22 900,00 22 959,13 0,00 22 959,13 100,26 0,00
Total des recettes de gestion des services 3 862 203,00 3 861 567,03 0,00 3 861 567,03 99,98 0,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 3 862 203,00 3 861 567,03 0,00 3 861 567,03 99,98 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 3 862 203,00 3 861 567,03 0,00 3 861 567,03 99,98 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 318 503,40
Total des recettes de la section de fonctionnement 4 180 706,40 3 861 567,03 0,00 3 861 567,03 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion 7 200,00 7 200,00
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 8 000,00 7 200,00 7 200,00 800,00
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
2182 Matériel de transport 18 000,00 18 000,00
2183 Matériel informatique 7 172,12 7 172,12
2184 Matériel de bureau et mobilier 52 530,84 52 530,84
2188 Autres 56 376,64 56 376,64
total chapitre 21 Immobilisations corporelles 640 131,46 134 079,60 134 079,60 506 051,86
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
231 Immobilisations corporelles en cours 1 182 879,85 1 182 879,85
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 3 923 355,00 1 182 879,85 1 182 879,85 2 740 475,15
Total des dépenses
d'équipement 4 571 486,46 1 324 159,45 1 324 159,45 3 247 327,01
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves
total chapitre 13 Subventions d'investissement 369 843,00 369 843,00
1641 Emprunts en euros 344 587,72 344 587,72
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 344 600,00 344 587,72 344 587,72 12,28
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
Total des dépenses
financières 714 443,00 344 587,72 344 587,72 369 855,28
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles
d'investissement 5 285 929,46 1 668 747,17 1 668 747,17 3 617 182,29 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
en investissement
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
5 285 929,46 1 668 747,17 1 668 747,17 3 617 182,29
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des dépenses de la
section d'investissement 5 285 929,46 1 668 747,17 1 668 747,17 3 617 182,29 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
1322 Régions 118 810,36 118 810,36
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux 196 861,70 196 861,70
total chapitre 13 Subventions d'investissement 1 075 964,00 315 672,06 315 672,06 760 291,94
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222 F.C.T.V.A. 112 177,00 112 177,00
10226 Taxe d'aménagement 607 234,40 607 234,40
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 363 000,00 719 411,40 719 411,40 -356 411,40
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles
d'investissement 1 438 964,00 1 035 083,46 1 035 083,46 403 880,54
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 100 139,40
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections
total chapitre 041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre en
investissement 100 139,40 100 139,40
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
1 539 103,40 1 035 083,46 1 035 083,46 504 019,94 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 26
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
3 746 826,06
Total des recettes de la
section d'investissement 5 285 929,46 1 035 083,46 1 035 083,46 4 250 846,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 27
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0117(1)
LIBELLE : GROUPE SCOLAIRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 962 720,00 A 614 347,03 0,00 348 372,00 B 712 046,43
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 962 720,00 614 347,03 0,00 348 372,00 712 046,43
231 Immobilisations corporelles en cours 962 720,00 614 347,03 348 372,00 712 046,43 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 28
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -614 347,03 D - B -712 046,43
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 29
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0119(1)
LIBELLE : ACHAT TERRAIN PRATE TONDU
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 30
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 31
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0123(1)
LIBELLE : CONFORTEMENT MUR PIAZZA CASERNA
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 32
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 86 866,00 C 80 134,86 0,00 0,00 D 80 134,86
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 86 866,00 80 134,86 0,00 0,00 80 134,86
1322 Subv. non transf. Régions 22 661,00 20 783,16 0,00 20 783,16
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 64 205,00 59 351,70 0,00 59 351,70
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 80 134,86 D - B 80 134,86
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 33
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0124(1)
LIBELLE : MOBILIER MAIRIE ANNEXE ET AUTRE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 50 000,00 A 52 530,84 0,00 0,00 B 52 530,84
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 50 000,00 52 530,84 0,00 0,00 52 530,84
2184 Matériel de bureau et mobilier 50 000,00 52 530,84 0,00 52 530,84
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 34
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -52 530,84 D - B -52 530,84
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 35
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0217(1)
LIBELLE : PARCOURS SANTE EFFRICO
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 393 515,00 A 741,00 0,00 40 000,00 B 44 926,45
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 393 515,00 741,00 0,00 40 000,00 44 926,45
231 Immobilisations corporelles en cours 393 515,00 741,00 40 000,00 44 926,45 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 36
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -741,00 D - B -44 926,45
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 37
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0223(1)
LIBELLE : REFONTE RESEAU INFORMATIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 40 000,00 A 7 172,12 0,00 0,00 B 64 247,17
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 40 000,00 7 172,12 0,00 0,00 64 247,17
2183 Matériel informatique 40 000,00 7 172,12 0,00 64 247,17
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 38
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 8 215,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 8 215,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 8 215,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -7 172,12 D - B -64 247,17
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 39
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0224(1)
LIBELLE : FONCIER DIVERS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 344 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 344 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 344 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 40
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 41
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0323(1)
LIBELLE : SIGNALETIQUE URBAINE BILINGUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 90 000,00 A 70 499,00 0,00 0,00 B 71 841,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 90 000,00 70 499,00 0,00 0,00 71 841,00
231 Immobilisations corporelles en cours 90 000,00 70 499,00 0,00 71 841,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 42
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -70 499,00 D - B -71 841,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0324(1)
LIBELLE : FONCIER GENDARMERIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 100 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 100 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 44
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0523(1)
LIBELLE : REFECTION TOUR OUEST BATIMENT COMMUNAL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 90 000,00 A 0,00 0,00 20 000,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 90 000,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 90 000,00 0,00 20 000,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 46
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 57 316,00 C 0,00 0,00 57 316,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 57 316,00 0,00 0,00 57 316,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 38 333,00 0,00 38 333,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 18 983,00 0,00 18 983,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 47
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0618(1)
LIBELLE : TRAVAUX DE BATIMENTS DIVERS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 154 107,00 A 19 730,17 0,00 0,00 B 53 559,55
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 154 107,00 19 730,17 0,00 0,00 53 559,55
231 Immobilisations corporelles en cours 154 107,00 19 730,17 0,00 53 559,55 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 48
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -19 730,17 D - B -53 559,55
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 49
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0619(1)
LIBELLE : LOCAL TERRASSES DU PARC
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 50 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2131 Bâtiments publics 50 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 50
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 51
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0623(1)
LIBELLE : MOBILIER ANNEXE ET AUTRES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2184 Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 52
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 53
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0723(1)
LIBELLE : MATERIEL TECHNIQUE DIVERS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 54
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 55
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 0724(1)
LIBELLE : MATERIEL DIVERS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 10 000,00 A 10 238,24 0,00 0,00 B 10 238,24
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 10 000,00 10 238,24 0,00 0,00 10 238,24
2188 Autres immobilisations corporelles 10 000,00 10 238,24 0,00 10 238,24
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 56
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -10 238,24 D - B -10 238,24
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 57
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 120(1)
LIBELLE : TOUR EST BATIMENT COMMUNAL
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 299 808,00 A 1 427,19 0,00 20 000,00 B 52 520,29
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 299 808,00 1 427,19 0,00 20 000,00 52 520,29
231 Immobilisations corporelles en cours 299 808,00 1 427,19 20 000,00 52 520,29 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 58
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 180 068,00 C 0,00 0,00 180 068,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 180 068,00 0,00 0,00 180 068,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 124 068,00 0,00 124 068,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 56 000,00 0,00 56 000,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -1 427,19 D - B -52 520,29
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 59
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1219(1)
LIBELLE : PROGRAMME VOIRIE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 950 291,00 A 128 104,45 0,00 0,00 B 544 453,11
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 950 291,00 128 104,45 0,00 0,00 544 453,11
231 Immobilisations corporelles en cours 950 291,00 128 104,45 0,00 544 453,11 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 60
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 50 768,00 C 50 768,00 0,00 0,00 D 425 906,93
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 50 768,00 50 768,00 0,00 0,00 425 906,93
1322 Subv. non transf. Régions 25 384,00 25 384,00 0,00 246 672,93
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 25 384,00 25 384,00 0,00 179 234,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -77 336,45 D - B -118 546,18
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 61
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 122(1)
LIBELLE : FONCIER ORTO LINACCIO
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 62
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 63
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1518(1)
LIBELLE : RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 16 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 11 316,40
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 16 000,00 0,00 0,00 0,00 11 316,40
231 Immobilisations corporelles en cours 16 000,00 0,00 0,00 11 316,40 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 64
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -11 316,40
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 65
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1520(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT PIAZZA MAIO
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 350 000,00 A 268 062,06 0,00 81 000,00 B 318 016,66
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 350 000,00 268 062,06 0,00 81 000,00 318 016,66
231 Immobilisations corporelles en cours 350 000,00 268 062,06 81 000,00 318 016,66 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 66
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 368 860,00 C 42 126,00 0,00 326 734,00 D 42 126,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 368 860,00 42 126,00 0,00 326 734,00 42 126,00
1322 Subv. non transf. Régions 228 439,00 0,00 228 439,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 140 421,00 42 126,00 98 295,00 42 126,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -225 936,06 D - B -275 890,66
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 67
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1620(1)
LIBELLE : RENOVATION DE L''EGLISE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 6 683,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 316,38
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 6 683,00 0,00 0,00 0,00 2 316,38
231 Immobilisations corporelles en cours 6 683,00 0,00 0,00 2 316,38 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 68
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 316,38
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 69
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 1910(1)
LIBELLE : BIBLIOTHEQUE-MEDIATHEQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 50 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 50 000,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 70
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 207(1)
LIBELLE : ETUDES DOCUMENTS URBANISME
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 5 000,00 A 7 200,00 0,00 0,00 B 13 080,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 5 000,00 7 200,00 0,00 0,00 13 080,00
203 Frais d'études, recherche, développement 5 000,00 7 200,00 0,00 13 080,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 72
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -7 200,00 D - B -13 080,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 73
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 220(1)
LIBELLE : DOCUMENT UNIQUE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 3 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 3 000,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 74
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 75
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 620(1)
LIBELLE : ACHAT INSTALLATION MATERIEL DE SECOURS
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 76
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 77
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 622(1)
LIBELLE : ECOLE IMMERSIVE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 220 484,00 A 12 974,60 0,00 50 000,00 B 51 590,60
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 220 484,00 12 974,60 0,00 50 000,00 51 590,60
231 Immobilisations corporelles en cours 220 484,00 12 974,60 50 000,00 51 590,60 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 78
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 150 095,00 C 0,00 0,00 150 095,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 150 095,00 0,00 0,00 150 095,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 150 095,00 0,00 150 095,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -12 974,60 D - B -51 590,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 79
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 722(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT ETAGE ANNEXE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 82 747,00 A 61 352,32 0,00 0,00 B 362 550,93
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 82 747,00 61 352,32 0,00 0,00 362 550,93
231 Immobilisations corporelles en cours 82 747,00 61 352,32 0,00 362 550,93 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 80
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 173 776,00 C 142 643,20 0,00 0,00 D 203 776,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 173 776,00 142 643,20 0,00 0,00 203 776,00
1322 Subv. non transf. Régions 103 776,00 72 643,20 0,00 103 776,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 70 000,00 70 000,00 0,00 100 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 81 290,88 D - B -158 774,93
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 81
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 821(1)
LIBELLE : MUR QUARTIER PIOVANETTA
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 15 000,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 15 000,00 0,00 0,00 0,00 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 82
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 83
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 822(1)
LIBELLE : EXTENSION CIMETIERE
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 57 000,00 A 5 642,03 0,00 0,00 B 9 080,44
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 57 000,00 5 642,03 0,00 0,00 9 080,44
231 Immobilisations corporelles en cours 57 000,00 5 642,03 0,00 9 080,44 COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO (M57) - COMMUNE DE SARROLA CARCOPINO - CFU - 2024
Page 84
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 642,03 D - B -9 080,44
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 85
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager) 430 999,74 430 999,74
60611 Eau et assainissement 7 519,95 7 519,95
60612 Energie - Electricité 104 389,60 104 389,60
60621 Combustibles 2 330,27 2 330,27
60622 Carburants 19 763,68 19 763,68
60623 Alimentation 73 041,96 73 041,96
60631 Fournitures d'entretien 9 672,55 9 672,55
60632 Fournitures de petit équipement 59 460,65 59 460,65
60636 Vêtements de travail 16 936,34 16 936,34
6064 Fournitures administratives 20 630,88 20 630,88
6067 Fournitures scolaires 3 543,81 3 543,81
614 Charges locatives et de copropriété 7 506,45 7 506,45
615221 Bâtiments publics 10 134,96 10 134,96
615231 Voiries 71 688,60 71 688,60
615232 Réseaux 7 262,20 7 262,20
61551 Matériel roulant 6 758,21 6 758,21
61558 Autres biens mobiliers 2 795,45 2 795,45
6156 Maintenance 60 982,06 60 982,06
6168 Autres 152 400,33 152 400,33
618 Divers 4 418,80 4 418,80
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 9 488,48 9 488,48
623 Publicité, publications, relations publiques 10 547,89 10 547,89
624 Transports de biens et transports collectifs 9 189,00 9 189,00
625 Déplacements et missions 1 176,70 1 176,70
626 Frais postaux et frais de télécommunications 32 877,64 385,27 32 492,37
627 Services bancaires et assimilés. 18,52 18,52 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 86
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
62878 A des tiers 16 199,95 16 199,95
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts). 17 332,00 17 332,00
total chapitre 011 Charges à caractère général 1 169 510,00 1 169 066,67 385,27 1 168 681,40 828,60
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) 17 381,53 17 381,53
6411 Personnel titulaire 906 098,89 906 098,89
6413 Personnel non titulaire 195 181,62 195 181,62
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance 427 441,29 427 441,29
6470 Autres charges sociales 9 196,53 9 196,53
648 Autres charges de personnel 40 448,00 40 448,00
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 1 599 000,00 1 595 747,86 1 595 747,86 3 252,14
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 1 739,00 1 739,00
total chapitre 014 Atténuations de produits 1 739,00 1 739,00 1 739,00
65311 Indemnités de fonction 72 266,90 72 266,90
65313 Cotisations de retraite 6 942,62 6 942,62
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 976,43 976,43
6553 Service d'incendie 73 103,00 73 103,00
65568 Autres contributions 158 502,74 158 502,74
6558 Autres contributions obligatoires 795 046,09 13 657,19 781 388,90
657361 Collectivité de rattachement 83 252,30 83 252,30
65748 Autres personnes de droit privé 63 595,00 63 595,00
6584 Amendes fiscales et pénales 187,00 187,00
65888 Autres 1,46 1,46
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante 1 249 018,00 1 253 873,54 13 657,19 1 240 216,35 8 801,65
Total des dépenses de
gestion des services 4 019 267,00 4 020 427,07 14 042,46 4 006 384,61 12 882,39 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 87
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
66111 Intérêts réglés à l'échéance 55 220,28 55 220,28
total chapitre 66 Charges financières 55 300,00 55 220,28 55 220,28 79,72
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 5 709,10 5 709,10
total chapitre 67 Charges spécifiques 6 000,00 5 709,10 5 709,10 290,90
total chapitre 68 Dotations aux provisions
Total des dépenses réelles
et mixtes 4 080 567,00 4 081 356,45 14 042,46 4 067 313,99 13 253,01
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 100 139,40
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 100 139,40 100 139,40
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 4 180 706,40 4 081 356,45 14 042,46 4 067 313,99 113 392,41
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 4 180 706,40 4 081 356,45 14 042,46 4 067 313,99 113 392,41 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 88
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 53 478,37 53 478,37
total chapitre 013 Atténuations de charges 45 900,00 53 478,37 53 478,37 -7 578,37
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 700,00 700,00
7032
Droits de permis de stationnement et de location
sur la voie publique, les rivières, ports et quais
fluviaux et autres lieux publics
145 137,66 145 137,66
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel 2 000,00 2 000,00
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement 51 480,10 51 480,10
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 183 800,00 199 317,76 199 317,76 -15 517,76
73211 Attribution de compensation 449 198,91 449 198,91
73212 Dotation de solidarité communautaire 268 624,00 268 624,00
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 42 847,00 42 847,00
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 748 210,00 760 669,91 760 669,91 -12 459,91
73111 Impôts directs locaux 2 316 993,00 2 316 993,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière 93 011,13 93 011,13
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 135 386,80 135 386,80
7318 Autres 46,48 46,48
total chapitre 731 Fiscalité locale 2 557 520,00 2 545 437,41 2 545 437,41 12 082,59
74111 Dotation forfaitaire des communes 118 217,00 118 217,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes 49 045,00 49 045,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes 93 011,13 93 011,13
744 FCTVA 120 305,55 111 299,92 9 005,63
7472 Régions 458,00 458,00
74758 Autres groupements 10 000,00 10 000,00 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 89
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 91 508,00 91 508,00
7488 Autres attributions et participations 1 470,82 1 470,82
total chapitre 74 Dotations et participations 303 873,00 484 015,50 204 311,05 279 704,45 24 168,55
752 Revenus des immeubles 20 132,69 20 132,69
75888 Autres 2 826,44 2 826,44
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 22 900,00 22 959,13 22 959,13 -59,13
Total des recettes de
gestion des services 3 862 203,00 4 065 878,08 204 311,05 3 861 567,03 635,97
total chapitre 76 Produits financiers
total chapitre 77 Produits spécifiques
total chapitre 78 Reprises sur provisions
Total des recettes réelles et
mixtes 3 862 203,00 4 065 878,08 204 311,05 3 861 567,03 635,97
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 3 862 203,00 4 065 878,08 204 311,05 3 861 567,03 635,97
002 Résultat de
fonctionnement reporté 318 503,40
Total des recettes de la
section de fonctionnement 4 180 706,40 4 065 878,08 204 311,05 3 861 567,03 319 139,37 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 90
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées
Autres immobilisations incorporelles 210 150,61 210 150,61 202 950,61
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 2 143 558,92 2 143 558,92 2 143 558,92
Constructions 1 004 966,08 2 865,68 1 002 100,40 1 002 100,40
Réseaux et installations de voirie 1 474 830,66 1 474 830,66 1 474 830,66
Réseaux divers
Installations techniques, agencements et matériel 141 180,97 49 317,61 91 863,36 91 863,36
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 2 286 906,70 2 286 906,70 2 152 827,10
Immobilisations corporelles en cours 14 787 808,69 14 787 808,69 13 604 928,84
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 160 572,32 160 572,32 160 572,32
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 222,73 222,73 222,73
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 22 210 197,68 52 183,29 22 158 014,39 20 833 854,94
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne 5 648,00
Créances sur les redevables et comptes rattachés 253 483,67 253 483,67 190 761,38
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers
Créances sur budgets annexes
Créances sur les autres débiteurs
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 91
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 253 483,67 253 483,67 196 409,38
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 3 242 282,39 3 242 282,39 3 913 549,26
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 3 242 282,39 3 242 282,39 3 913 549,26
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV) 84 855,23
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 25 705 963,74 52 183,29 25 653 780,45 25 028 668,81 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 92
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 1 994 166,31 1 994 166,31
Fonds globalisés 8 514 178,02 7 794 766,62
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable 110 561,87 110 561,87
Rattachées à un actif non amortissable 5 567 980,04 5 252 307,98
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS 853 420,27 853 420,27
RÉSERVES 5 481 960,20 5 481 960,20
REPORT A NOUVEAU 318 503,40 409 660,47
RÉSULTAT DE L'EXERCICE -205 746,96 -91 157,07
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT 577,85 577,85
TOTAL FONDS PROPRES (I) 22 635 601,00 21 806 264,50
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 2 748 332,18 3 092 919,90
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 2 748 332,18 3 092 919,90
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 247 315,70 58 711,74
Dettes fiscales et sociales
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 93
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Dettes sur budgets annexes
Autres dettes non financières 4 000,00 68 004,00
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 251 315,70 126 715,74
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 2 999 647,88 3 219 635,64
COMPTES DE RÉGULARISATION (III) 18 531,57 2 768,67
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 25 653 780,45 25 028 668,81 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 94
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 176 267,63
Participations 10 458,00
Compensations, autres attributions et autres participations 92 978,82
Dons et legs
Impôts et taxes 3 304 368,32
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 199 317,76
Produits des cessions d'actifs
Autres produits de gestion 22 959,13
Production stockée et immobilisée
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges
Reprises du financement rattaché à un actif
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 3 806 349,66
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 1 151 349,40
Charges de personnel 1 524 887,96
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 1 088 250,14
Dont charges sociales 436 637,82
Indemnités des élus (et membres du CESR) 80 185,95
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 5 897,56
Impôts et taxes 34 713,53
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés
Neutralisation des dépréciations et provisions 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 95
III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 2 797 034,40
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 219 950,30
Dont ménages
Dont personnes morales de droit privé 63 595,00
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics 156 355,30
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges 939 891,64
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 1 159 841,94
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) -150 526,68
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V)
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 55 220,28
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 55 220,28
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -55 220,28
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) -205 746,96 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 96
III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 97
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 1 994 166,31 1 994 166,31 1 994 166,31
10222 F.C.T.V.A. 2 330 021,48 112 177,00 2 442 198,48 2 442 198,48
10223 TICPE 2e part 2 374 285,21 2 374 285,21 2 374 285,21
10226 Taxe d'aménagement 3 090 459,93 607 234,40 3 697 694,33 3 697 694,33
Sous Total compte 1022 7 794 766,62 719 411,40 8 514 178,02 8 514 178,02
Sous Total compte 102 9 788 932,93 719 411,40 10 508 344,33 10 508 344,33
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 5 481 960,20 5 481 960,20 5 481 960,20
Sous Total compte 106 5 481 960,20 5 481 960,20 5 481 960,20
Sous Total compte 10 15 270 893,13 719 411,40 15 990 304,53 15 990 304,53
110 Report à nouveau (solde créditeur) 409 660,47 91 157,07 91 157,07 409 660,47 318 503,40
Sous Total compte 11 409 660,47 91 157,07 91 157,07 409 660,47 318 503,40
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 91 157,07 91 157,07 91 157,07 91 157,07
Sous Total compte 12 91 157,07 91 157,07 91 157,07 91 157,07
1311 Etat et établissements nationaux 9 428,56 9 428,56 9 428,56
1312 Régions 95 442,23 95 442,23 95 442,23
1318 Autres 11 128,78 11 128,78 11 128,78
Sous Total compte 131 115 999,57 115 999,57 115 999,57
1321 Etat et établissements nationaux 421 230,93 421 230,93 421 230,93
1322 Régions 2 305 768,32 118 810,36 2 424 578,68 2 424 578,68
1323 Départements 1 335 566,52 1 335 566,52 1 335 566,52
1328 Autres 108 718,51 108 718,51 108 718,51
Sous Total compte 132 4 171 284,28 118 810,36 4 290 094,64 4 290 094,64 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1345 Amendes de radars automatiques et amende 36 061,14 36 061,14 36 061,14
13461 Dotation d'équipement des territoires ru 1 025 901,06 196 861,70 1 222 762,76 1 222 762,76
Sous Total compte 1346 1 025 901,06 196 861,70 1 222 762,76 1 222 762,76
1348 Autres 19 061,50 19 061,50 19 061,50
Sous Total compte 134 1 081 023,70 196 861,70 1 277 885,40 1 277 885,40
13911 Etat et établissements nationaux 5 437,70 5 437,70 5 437,70
Sous Total compte 1391 5 437,70 5 437,70 5 437,70
Sous Total compte 139 5 437,70 5 437,70 5 437,70
Sous Total compte 13 5 437,70 5 368 307,55 315 672,06 5 437,70 5 683 979,61 5 678 541,91
1641 Emprunts en euros 3 092 919,90 344 587,72 344 587,72 3 092 919,90 2 748 332,18
Sous Total compte 164 3 092 919,90 344 587,72 344 587,72 3 092 919,90 2 748 332,18
Sous Total compte 16 3 092 919,90 344 587,72 344 587,72 3 092 919,90 2 748 332,18
181 Compte de liaison : affectation à... (bu 577,85 577,85 577,85
Sous Total compte 18 577,85 577,85 577,85
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 853 420,27 853 420,27 853 420,27
Sous Total compte 19 853 420,27 853 420,27 853 420,27
Total classe 1 96 594,77 24 995 779,17 91 157,07 91 157,07 344 587,72 1 035 083,46 532 339,56 26 122 019,70 5 437,70 25 595 117,84
203 Frais d'études, de recherche et de dével 202 950,61 7 200,00 210 150,61 210 150,61
Sous Total compte 20 202 950,61 7 200,00 210 150,61 210 150,61
2111 Terrains nus 1 275 763,78 1 275 763,78 1 275 763,78
2115 Terrains bâtis 865 660,85 865 660,85 865 660,85
Sous Total compte 211 2 141 424,63 2 141 424,63 2 141 424,63 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2131 Bâtiments publics 980 675,56 980 675,56 980 675,56
2138 Autres constructions 2 865,68 2 865,68 2 865,68
Sous Total compte 213 983 541,24 983 541,24 983 541,24
2151 Réseaux de voirie 1 474 830,66 1 474 830,66 1 474 830,66
2157 Matériel et outillage technique 4 201,16 4 201,16 4 201,16
2158 Autres installations, matériel et outill 136 979,81 136 979,81 136 979,81
Sous Total compte 215 1 616 011,63 1 616 011,63 1 616 011,63
2172 Agencements et aménagements de terrains 2 134,29 2 134,29 2 134,29
2173 Constructions 10 983,52 10 983,52 10 983,52
2174 Constructions sur sol d'autrui 10 441,32 10 441,32 10 441,32
2178 Autres immobilisations corporelles reçue 14 382,53 14 382,53 14 382,53
Sous Total compte 217 37 941,66 37 941,66 37 941,66
2182 Matériel de transport 377 875,00 18 000,00 395 875,00 395 875,00
2183 Matériel informatique 573 600,51 7 172,12 580 772,63 580 772,63
2184 Matériel de bureau et mobilier 35 592,54 52 530,84 88 123,38 88 123,38
2188 Autres 1 151 376,52 56 376,64 1 207 753,16 1 207 753,16
Sous Total compte 218 2 138 444,57 134 079,60 2 272 524,17 2 272 524,17
Sous Total compte 21 6 917 363,73 134 079,60 7 051 443,33 7 051 443,33
231 Immobilisations corporelles en cours 13 604 928,84 1 182 879,85 14 787 808,69 14 787 808,69
Sous Total compte 23 13 604 928,84 1 182 879,85 14 787 808,69 14 787 808,69
242 Mises à disposition dans le cadre du tra 155 421,00 155 421,00 155 421,00
248 Autres mises en affectation 5 151,32 5 151,32 5 151,32 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 100
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 24 160 572,32 160 572,32 160 572,32
272 Titres immobilisés (droits de créance) 222,73 222,73 222,73
Sous Total compte 27 222,73 222,73 222,73
28138 Autres constructions 2 865,68 2 865,68 2 865,68
Sous Total compte 2813 2 865,68 2 865,68 2 865,68
28158 Autres installations, matériel et outill 49 317,61 49 317,61 49 317,61
Sous Total compte 2815 49 317,61 49 317,61 49 317,61
Sous Total compte 281 52 183,29 52 183,29 52 183,29
Sous Total compte 28 52 183,29 52 183,29 52 183,29
Total classe 2 20 886 038,23 52 183,29 1 324 159,45 22 210 197,68 52 183,29 22 210 197,68 52 183,29
4011 Fournisseurs 35 835,54 809 529,48 938 766,94 809 529,48 974 602,48 165 073,00
Sous Total compte 401 35 835,54 809 529,48 938 766,94 809 529,48 974 602,48 165 073,00
4041 Fournisseurs d'immobilisations 11 674,90 1 282 616,47 1 324 159,45 1 282 616,47 1 335 834,35 53 217,88
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenue 11 201,30 17 823,52 29 024,82 29 024,82
Sous Total compte 4047 11 201,30 17 823,52 29 024,82 29 024,82
Sous Total compte 404 22 876,20 1 282 616,47 1 341 982,97 1 282 616,47 1 364 859,17 82 242,70
Sous Total compte 40 58 711,74 2 092 145,95 2 280 749,91 2 092 145,95 2 339 461,65 247 315,70
411 Redevables 177 506,36 281 243,66 230 700,95 458 750,02 230 700,95 228 049,07
414 Locataires-acquéreurs et locataires 569,50 18 501,52 18 739,22 19 071,02 18 739,22 331,80
4161 Créances douteuses 12 685,52 20 642,46 8 225,18 33 327,98 8 225,18 25 102,80
Sous Total compte 416 12 685,52 20 642,46 8 225,18 33 327,98 8 225,18 25 102,80
Sous Total compte 41 190 761,38 320 387,64 257 665,35 511 149,02 257 665,35 253 483,67 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 101
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
421 Personnel - Rémunérations dues 886 606,67 886 606,67 886 606,67 886 606,67
Sous Total compte 42 886 606,67 886 606,67 886 606,67 886 606,67
431 Sécurité sociale 313 849,82 313 849,82 313 849,82 313 849,82
437 Autres organismes sociaux 316 296,26 316 296,26 316 296,26 316 296,26
Sous Total compte 43 630 146,08 630 146,08 630 146,08 630 146,08
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 28 506,09 28 506,09 28 506,09 28 506,09
Sous Total compte 442 28 506,09 28 506,09 28 506,09 28 506,09
44311 Dépenses 187,00 187,00 187,00 187,00
44312 Recettes - Amiable 5 648,00 1 739,00 7 387,00 7 387,00 7 387,00
44316 Recettes - Contentieux 5 648,00 5 648,00 5 648,00 5 648,00
Sous Total compte 4431 5 648,00 7 574,00 13 222,00 13 222,00 13 222,00
44351 Dépenses 1 739,00 1 739,00 1 739,00 1 739,00
Sous Total compte 4435 1 739,00 1 739,00 1 739,00 1 739,00
44361 Dépenses 84 262,30 84 262,30 84 262,30 84 262,30
Sous Total compte 4436 84 262,30 84 262,30 84 262,30 84 262,30
44381 Dépenses 67 800,00 140 903,00 73 103,00 140 903,00 140 903,00
Sous Total compte 4438 67 800,00 140 903,00 73 103,00 140 903,00 140 903,00
Sous Total compte 443 5 648,00 67 800,00 234 478,30 172 326,30 240 126,30 240 126,30
447 Autres impôts, taxes et versements assim 29 307,18 29 307,18 29 307,18 29 307,18
Sous Total compte 44 5 648,00 67 800,00 292 291,57 230 139,57 297 939,57 297 939,57
466 Excédents de versement 2 365,10 6 365,10 2 365,10 6 365,10 4 000,00
46711 Autres comptes créditeurs 204,00 211 393,68 211 189,68 211 393,68 211 393,68 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 102
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 4671 204,00 211 393,68 211 189,68 211 393,68 211 393,68
46721 Débiteurs divers - Amiable 29 181,85 29 181,85 29 181,85 29 181,85
Sous Total compte 4672 29 181,85 29 181,85 29 181,85 29 181,85
Sous Total compte 467 204,00 240 575,53 240 371,53 240 575,53 240 575,53
Sous Total compte 46 204,00 242 940,63 246 736,63 242 940,63 246 940,63 4 000,00
4711 Versements des régisseurs 51 460,90 51 460,90 51 460,90 51 460,90
4712 Virements réimputés 1 090,26 1 090,26 1 090,26 1 090,26
47131 Versements sur contributions directes 2 315 254,00 2 315 254,00 2 315 254,00 2 315 254,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 210 442,00 210 442,00 210 442,00 210 442,00
47134 Subventions 209 504,06 209 504,06 209 504,06 209 504,06
47138 Autres 2 033 871,38 2 033 871,38 2 033 871,38 2 033 871,38
Sous Total compte 4713 4 769 071,44 4 769 071,44 4 769 071,44 4 769 071,44
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiqu 34,80 34,80 34,80 34,80
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales 2 365,10 210 676,15 208 439,05 210 676,15 210 804,15 128,00
Sous Total compte 47141 2 365,10 210 710,95 208 473,85 210 710,95 210 838,95 128,00
47143 Flux d'encaissements à réimputer 6 589,13 6 589,13 6 589,13 6 589,13
Sous Total compte 4714 2 365,10 217 300,08 215 062,98 217 300,08 217 428,08 128,00
4718 Autres recettes à régulariser 250,00 84 354,33 102 354,33 84 354,33 102 604,33 18 250,00
Sous Total compte 471 2 615,10 5 123 277,01 5 139 039,91 5 123 277,01 5 141 655,01 18 378,00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 399 808,00 399 808,00 399 808,00 399 808,00
47218 Autres dépenses 84 104,33 1 143 705,71 1 227 810,04 1 227 810,04 1 227 810,04 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 103
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 4721 84 104,33 1 543 513,71 1 627 618,04 1 627 618,04 1 627 618,04
4722 Commissions bancaires en instance de man 18,52 18,52 18,52 18,52
Sous Total compte 472 84 104,33 1 543 532,23 1 627 636,56 1 627 636,56 1 627 636,56
4781 Frais de poursuite rattachés 153,57 153,57 153,57
Sous Total compte 478 153,57 153,57 153,57
Sous Total compte 47 84 104,33 2 768,67 6 666 809,24 6 766 676,47 6 750 913,57 6 769 445,14 18 531,57
Total classe 4 280 513,71 129 484,41 11 131 327,78 11 298 720,68 11 411 841,49 11 428 205,09 253 483,67 269 847,27
5115 Cartes bancaires à l'encaissement 7 186,10 7 186,10 7 186,10 7 186,10
51172 Chèques impayés 5 740,00 5 740,00 5 740,00 5 740,00
51178 Autres valeurs impayées 443,33 443,33 443,33 443,33
Sous Total compte 5117 6 183,33 6 183,33 6 183,33 6 183,33
5118 Autres valeurs à l'encaissement 34 146,13 34 146,13 34 146,13 34 146,13
Sous Total compte 511 47 515,56 47 515,56 47 515,56 47 515,56
515 Compte au Trésor 3 913 549,26 4 953 432,83 5 624 699,70 8 866 982,09 5 624 699,70 3 242 282,39
Sous Total compte 51 3 913 549,26 5 000 948,39 5 672 215,26 8 914 497,65 5 672 215,26 3 242 282,39
584 Encaissement par lecture optique 750,90 33 206,49 33 957,39 33 957,39 33 957,39
Sous Total compte 58 750,90 33 206,49 33 957,39 33 957,39 33 957,39
Total classe 5 3 914 300,16 5 034 154,88 5 706 172,65 8 948 455,04 5 706 172,65 3 242 282,39
6042 Achats de prestations de services (autre 430 999,74 430 999,74 430 999,74
Sous Total compte 604 430 999,74 430 999,74 430 999,74
60611 Eau et assainissement 7 519,95 7 519,95 7 519,95
60612 Energie - Electricité 104 389,60 104 389,60 104 389,60 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 104
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 6061 111 909,55 111 909,55 111 909,55
60621 Combustibles 2 330,27 2 330,27 2 330,27
60622 Carburants 19 763,68 19 763,68 19 763,68
60623 Alimentation 73 041,96 73 041,96 73 041,96
Sous Total compte 6062 95 135,91 95 135,91 95 135,91
60631 Fournitures d'entretien 9 672,55 9 672,55 9 672,55
60632 Fournitures de petit équipement 59 460,65 59 460,65 59 460,65
60636 Vêtements de travail 16 936,34 16 936,34 16 936,34
Sous Total compte 6063 86 069,54 86 069,54 86 069,54
6064 Fournitures administratives 20 630,88 20 630,88 20 630,88
6067 Fournitures scolaires 3 543,81 3 543,81 3 543,81
Sous Total compte 606 317 289,69 317 289,69 317 289,69
Sous Total compte 60 748 289,43 748 289,43 748 289,43
614 Charges locatives et de copropriété 7 506,45 7 506,45 7 506,45
615221 Bâtiments publics 10 134,96 10 134,96 10 134,96
Sous Total compte 61522 10 134,96 10 134,96 10 134,96
615231 Voiries 71 688,60 71 688,60 71 688,60
615232 Réseaux 7 262,20 7 262,20 7 262,20
Sous Total compte 61523 78 950,80 78 950,80 78 950,80
Sous Total compte 6152 89 085,76 89 085,76 89 085,76
61551 Matériel roulant 6 758,21 6 758,21 6 758,21
61558 Autres biens mobiliers 2 795,45 2 795,45 2 795,45
Sous Total compte 6155 9 553,66 9 553,66 9 553,66 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 105
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6156 Maintenance 60 982,06 60 982,06 60 982,06
Sous Total compte 615 159 621,48 159 621,48 159 621,48
6168 Autres 152 400,33 152 400,33 152 400,33
Sous Total compte 616 152 400,33 152 400,33 152 400,33
618 Divers 4 418,80 4 418,80 4 418,80
Sous Total compte 61 323 947,06 323 947,06 323 947,06
622 Rémunérations d'intermédiaires et honora 9 488,48 9 488,48 9 488,48
623 Publicité, publications, relations publi 10 547,89 10 547,89 10 547,89
624 Transports de biens et transports collec 9 189,00 9 189,00 9 189,00
625 Déplacements et missions 1 176,70 1 176,70 1 176,70
626 Frais postaux et frais de télécommunicat 32 877,64 385,27 32 877,64 385,27 32 492,37
627 Services bancaires et assimilés. 18,52 18,52 18,52
62878 A des tiers 16 199,95 16 199,95 16 199,95
Sous Total compte 6287 16 199,95 16 199,95 16 199,95
Sous Total compte 628 16 199,95 16 199,95 16 199,95
Sous Total compte 62 79 498,18 385,27 79 498,18 385,27 79 112,91
633 Impôts, taxes et versements assimilés su 17 381,53 17 381,53 17 381,53
635 Autres impôts, taxes et versements assim 17 332,00 17 332,00 17 332,00
Sous Total compte 63 34 713,53 34 713,53 34 713,53
6411 Personnel titulaire 906 098,89 906 098,89 906 098,89
6413 Personnel non titulaire 195 181,62 195 181,62 195 181,62 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 106
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 53 478,37 53 478,37 53 478,37
Sous Total compte 641 1 101 280,51 53 478,37 1 101 280,51 53 478,37 1 047 802,14
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoy 427 441,29 427 441,29 427 441,29
Sous Total compte 645 427 441,29 427 441,29 427 441,29
6470 Autres charges sociales 9 196,53 9 196,53 9 196,53
Sous Total compte 647 9 196,53 9 196,53 9 196,53
648 Autres charges de personnel 40 448,00 40 448,00 40 448,00
Sous Total compte 64 1 578 366,33 53 478,37 1 578 366,33 53 478,37 1 524 887,96
65311 Indemnités de fonction 72 266,90 72 266,90 72 266,90
65313 Cotisations de retraite 6 942,62 6 942,62 6 942,62
65314 Cotisations de sécurité sociale - part p 976,43 976,43 976,43
Sous Total compte 6531 80 185,95 80 185,95 80 185,95
Sous Total compte 653 80 185,95 80 185,95 80 185,95
6553 Service d'incendie 73 103,00 73 103,00 73 103,00
65568 Autres contributions 158 502,74 158 502,74 158 502,74
Sous Total compte 6556 158 502,74 158 502,74 158 502,74
6558 Autres contributions obligatoires 795 046,09 13 657,19 795 046,09 13 657,19 781 388,90
Sous Total compte 655 1 026 651,83 13 657,19 1 026 651,83 13 657,19 1 012 994,64
657361 Collectivité de rattachement 83 252,30 83 252,30 83 252,30
Sous Total compte 65736 83 252,30 83 252,30 83 252,30
Sous Total compte 6573 83 252,30 83 252,30 83 252,30
65748 Autres personnes de droit privé 63 595,00 63 595,00 63 595,00 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 107
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 6574 63 595,00 63 595,00 63 595,00
Sous Total compte 657 146 847,30 146 847,30 146 847,30
6584 Amendes fiscales et pénales 187,00 187,00 187,00
65888 Autres 1,46 1,46 1,46
Sous Total compte 6588 1,46 1,46 1,46
Sous Total compte 658 188,46 188,46 188,46
Sous Total compte 65 1 253 873,54 13 657,19 1 253 873,54 13 657,19 1 240 216,35
66111 Intérêts réglés à l'échéance 55 220,28 55 220,28 55 220,28
Sous Total compte 6611 55 220,28 55 220,28 55 220,28
Sous Total compte 661 55 220,28 55 220,28 55 220,28
Sous Total compte 66 55 220,28 55 220,28 55 220,28
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 5 709,10 5 709,10 5 709,10
Sous Total compte 67 5 709,10 5 709,10 5 709,10
Total classe 6 4 079 617,45 67 520,83 4 079 617,45 67 520,83 4 065 574,99 53 478,37
70311 Concession dans les cimetières (produit 700,00 700,00 700,00
Sous Total compte 7031 700,00 700,00 700,00
7032 Droits de permis de stationnement et de 145 137,66 145 137,66 145 137,66
Sous Total compte 703 145 837,66 145 837,66 145 837,66
7062 Redevances et droits des services à cara 2 000,00 2 000,00 2 000,00
7067 Redevances et droits des services périsc 51 480,10 51 480,10 51 480,10
Sous Total compte 706 53 480,10 53 480,10 53 480,10
Sous Total compte 70 199 317,76 199 317,76 199 317,76 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 108
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
73111 Impôts directs locaux 2 316 993,00 2 316 993,00 2 316 993,00
Sous Total compte 7311 2 316 993,00 2 316 993,00 2 316 993,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits 93 011,13 93 011,13 93 011,13
Sous Total compte 7312 93 011,13 93 011,13 93 011,13
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 135 386,80 135 386,80 135 386,80
Sous Total compte 7317 135 386,80 135 386,80 135 386,80
7318 Autres 46,48 46,48 46,48
Sous Total compte 731 2 545 437,41 2 545 437,41 2 545 437,41
73211 Attribution de compensation 449 198,91 449 198,91 449 198,91
73212 Dotation de solidarité communautaire 268 624,00 268 624,00 268 624,00
Sous Total compte 7321 717 822,91 717 822,91 717 822,91
732221 Fonds de péréquation des ressources comm 42 847,00 42 847,00 42 847,00
Sous Total compte 73222 42 847,00 42 847,00 42 847,00
Sous Total compte 7322 42 847,00 42 847,00 42 847,00
Sous Total compte 732 760 669,91 760 669,91 760 669,91
7392221 Fonds de péréquation des ressources comm 1 739,00 1 739,00 1 739,00
Sous Total compte 739222 1 739,00 1 739,00 1 739,00
Sous Total compte 73922 1 739,00 1 739,00 1 739,00
Sous Total compte 7392 1 739,00 1 739,00 1 739,00
Sous Total compte 739 1 739,00 1 739,00 1 739,00
Sous Total compte 73 1 739,00 3 306 107,32 1 739,00 3 306 107,32 3 304 368,32 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 109
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
74111 Dotation forfaitaire des communes 118 217,00 118 217,00 118 217,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des 49 045,00 49 045,00 49 045,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) 93 011,13 93 011,13 93 011,13 93 011,13
Sous Total compte 74112 93 011,13 142 056,13 93 011,13 142 056,13 49 045,00
Sous Total compte 7411 93 011,13 260 273,13 93 011,13 260 273,13 167 262,00
Sous Total compte 741 93 011,13 260 273,13 93 011,13 260 273,13 167 262,00
744 FCTVA 111 299,92 120 305,55 111 299,92 120 305,55 9 005,63
7472 Régions 458,00 458,00 458,00
74758 Autres groupements 10 000,00 10 000,00 10 000,00
Sous Total compte 7475 10 000,00 10 000,00 10 000,00
Sous Total compte 747 10 458,00 10 458,00 10 458,00
74833 État - Compensation au titre des exonéra 91 508,00 91 508,00 91 508,00
Sous Total compte 7483 91 508,00 91 508,00 91 508,00
7488 Autres attributions et participations 1 470,82 1 470,82 1 470,82
Sous Total compte 748 92 978,82 92 978,82 92 978,82
Sous Total compte 74 204 311,05 484 015,50 204 311,05 484 015,50 279 704,45
752 Revenus des immeubles 20 132,69 20 132,69 20 132,69
75888 Autres 2 826,44 2 826,44 2 826,44
Sous Total compte 7588 2 826,44 2 826,44 2 826,44
Sous Total compte 758 2 826,44 2 826,44 2 826,44
Sous Total compte 75 22 959,13 22 959,13 22 959,13
Total classe 7 206 050,05 4 012 399,71 206 050,05 4 012 399,71 1 739,00 3 808 088,66 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 110
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Total général 25 177 446,87 25 177 446,87 16 256 639,73 17 096 050,40 5 954 414,67 5 115 004,00 47 388 501,27 47 388 501,27 29 778 715,43 29 778 715,43 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
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État des Contrôles du Compte Financier
Contrôles de concordance de l'exécution budgétaire
Les réalisations nettes en dépenses d'investissement ne sont pas concordantes entre les différents états du compte financier pour le chapitre 20 : Vue détaillée, dépenses d'investissement = 7.200,00
Vue d'ensemble, dépenses d'investissement = 0
Les réalisations nettes en dépenses d'investissement ne sont pas concordantes entre les différents états du compte financier pour le chapitre 21 : Vue détaillée, dépenses d'investissement =134.079,60
Vue d'ensemble, dépenses d'investissement = 64.138,40
Les réalisations nettes en dépenses d'investissement ne sont pas concordantes entre les différents états du compte financier pour le chapitre 23 : Vue détaillée, dépenses d'investissement = 1.182.879,85
Vue d'ensemble, dépenses d'investissement =0
Les réalisations nettes en dépenses d'investissement ne sont pas concordantes entre les différents états du compte financier pour le total des chapitres d'opérations d'équipement : Vue détaillée, dépenses d'investissement = 0
Vue d'ensemble, dépenses d'investissement = 1.260.021,05 74800 - SARROLA CARCOPINO Exercice 2024
Page 112
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 09/04/2025
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
M Toussaint ROSSI du 01/01/2024 au 09/04/2025
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
A , le
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. A , le
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l’organe délibérant.
A , le