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unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - Ordre du jour deance du 4 novembre 2025
Document publié le Mardi 4 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - Ordre du jour deance du 4 novembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUX SOURCES DU CANAL DU MIDI
ORDRE DU JOUR –
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du mardi 4 novembre 2025 à 18h00
Salle des fêtes - 31540 ROUMENS
Election secrétaire de séance
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 septembre 2025 (annexe 1)
2. Finances DM 2 : provisions pour risques - concession de service
3. Ressources humaines : contrat groupe assurance statutaire 2026/2029
4. Ressources Humaines : temps partiel - actualisation des délibérations du 23/6/2016 et 4/7/2023
5. Ressources humaines : organisation des services CLS- CTG ENFANCE & PETITE ENFANCE et création de postes
6. Espaces verts : marchés publics- accord cadre– Avenant 1 au lot 1 Entretien technique des espaces verts et mobilier (annexe 2)
7. Site saint- Ferréol : borne de recharge pour véhicules électriques (annexe 3)
8. Site saint- Ferréol Espace Sport &nature : mezzanine : avenant n°1 (annexe 4)
9. Site saint- Ferréol Espace Sport &Nature : salle de l’aparté : avenant n°2 (annexe 5)
10. ALSH- avenant 6 contrat de gestion association Léo LaGrange animation : service de transport – été 2025 – complément (annexe 6 )
11. Syndicat Mixte SMAGV MANEO : modification de statuts (annexes 7)
12. Syndicat SMAGV MANEO : rapport d’activité 2024 (annexe 8)
13. Syndicat HERS GIROU : rapport d’activité 2024 (annexe 9)
14. Syndicat BASSIN DE L’AGOUT : rapport d’activité 2024 (annexe 10)
15. SIPOM : rapport d’activité 2024 (annexe 11)
16. Syndicat Haute-Garonne numérique : rapport d’activité 2024 (annexe 12)
17. Divers
Pour information de l’assemblée
- Décisions du Président conformément à l’article L 5211-10 du CGCT
- Bilan manifestation ARTS VAGABONDS (annexe 13)
- Bilan manifestation « FESTIVAL VERT ICI ET MAINTENANT » (Annexe 14)