Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois
unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - ordre du jour du 1er juillet 2025
Document publié le Mardi 1 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Lauragais Revel Sorezois - ordre du jour du 1er juillet 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUX SOURCES DU CANAL DU MIDI
ORDRE DU JOUR - CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du mardi 1er juillet 2025 à 18h00
Salle des fêtes
81 700 POUDIS
Election secrétaire de séance
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 22 mai 2025 (annexe 1)
2. Syndicat mixte LE RESERVOIR : dissolution (annexe 2)
3. Ressources humaines : création de postes et mise à jour du tableau des emplois permanents
4. ALSH – conventionnement : dispositif « plan mercredi » - Avenant n°1 (annexe 3)
5. PETR animation enfance –convention de partenariat PETR commune de Sorèze (annexe 4 )
6. Etablissement Public Foncier Occitanie (EPFO) commune Les Cammazes (annexe 5)
7. Droit de préemption urbain en zones d’activités économiques intercommunales
8. Parc d’activités Economique La Prade - avenant 3 au protocole d’accord cession parcelle ZD109 - (annexe 6)
9. Site montagne noire atelier VVMN : projet « réfection atelier Aubourg » demandes de subventions (annexe 7)
10. Protection du nom et du logo « aux sources du canal du midi »
11. Destination aux sources du canal du Midi : demande de subvention au CD 31 (annexe 8)
12. Destination aux sources du canal du Midi : Rapport activité 2024 (annexe 9)
13. Syndicat Mixte le réservoir : rapport d’activités 2024 (annexe 10)
14. PETR du Pays Lauragais : Rapport activité 2024 (annexe 11)
15. Divers
Pour information de l’assemblée
a- Décisions du Président conformément à l’article L 5211-10 du CGCT
b- Composition des organes délibérants l’année précédant celle du renouvellement des
conseils municipaux (annexe 12)
c- Information étude transfert eau et assainissement
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUX SOURCES DU CANAL DU MIDI 20 rue Jean Moulin 31 250 REVEL – 05.62.71.23.33