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Déliberation - CM12022010 ODJ30
Document publié le Vendredi 12 février 2010 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM12022010 ODJ30)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Enseignement supérieur,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 février 2010 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI douze février deux mille dix
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 05 février 2010, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance,Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e) s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-
ROUGERIE, Bernard DANTAL, Djamel IBRAHIM-OUALI,
Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE
SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET,
Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle
AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL,
Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline
BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine
CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Roger GIRARD, Jérôme
GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Claudine LAFAYE, Alain
LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT,
Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine
REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE,
Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Odile SAUGUES, Monique BONNET, Jacqueline CHAPON, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Jean-Michel DUCLOS, Michel
FANGET, Chantal MERCIER-COURTY, Thierry ORLIAGUET,
Bruno SLAMA
Excusé(e)s : Carole COURTIAL
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Manuela FERREIRA DE SOUSA donne pouvoir à Djamel IBRAHIM-OUALI de la question n° 1 à la question n° 26. Danielle AUROI donne pouvoir à Martine REMBERT-MANTELET à partir de la question n° 2. Jean-Pierre BRENAS quitte la séance à partir de la question n° 2.
Christine PERRET quitte la séance à partir de la question n° 2.
A partir de la question n° 2, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Alain MARTINET, Premier Adjoint. ----------------------------------------------------
Rapport N° 30
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D'ARCHITECTURE DE CLERMONT-FERRAND
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La Ville a donné son accord à l’établissement d’une convention de partenariat avec l’Ecole Nationale Supérieure d’Architecture de Clermont-Ferrand (ENSACF) en décembre 2009. En vigueur depuis le 1er janvier 2010, cette convention de partenariat entend établir les relations de la Ville et de l’ENSACF autour des trois axes suivants : l’aide sociale aux étudiants, les échanges internationaux et la diffusion de la culture architecturale.
Dans le cadre de l’aide sociale aux étudiants, la Ville s’est engagée à soutenir, comme elle le fait depuis de nombreuses années, le Fonds Madeleine Simonet qui apporte une assistance aux étudiants les plus démunis de l’école. La somme ayant été prévue au Budget Primitif 2010, le Conseil Municipal, dans sa séance du 17 décembre 2009, a accordé à l’ENSACF une subvention de 1560 € à ce titre.
Ayant conclu près d’une trentaine de conventions d’échanges avec des institutions chargées de l’enseignement de l’architecture dans le monde (Ecole d’Architecture d’Erevan en Arménie, réseaux d’écoles et facultés d’Architecture d’Amérique-Latine,…), l’ENSACF poursuivra cette année ses programmes d’échanges internationaux. La Ville entend soutenir ces actions, afin de favoriser le rayonnement et l’attractivité du territoire à travers les relations internationales.
Enfin, la Ville souhaite accompagner les activités de diffusion de la culture architecturale de l’ENSACF.
Dans la mesure où la subvention pour le Fonds Madeleine Simonet a déjà été accordée, il vous est proposé en accord avec votre commission de verser le reste de la subvention prévue dans la convention de partenariat, dont le montant s’élève à 17 500 €.
D E L I B E R A T I O N
La proposition, mise aux voix, est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme
Fait à Clermont-Ferrand, le 22 février 2010
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation
l’Adjoint chargé des Finances
Alain BARDOT