Déliberation - CM12022010 ODJ36

Documents similaires

Déliberation - CM12022010 ODJ31

Déliberation - CM12022010 ODJ33

Déliberation - CM12022010 ODJ19

Déliberation - CM12022010 ODJ43

Déliberation - CM081119 ODJ36

Déliberation - CM12022010 ODJ37

Déliberation - CM12022010 ODJ32

Déliberation - CM12022010 ODJ22

Déliberation - 09 11 2018 ODJ36

Déliberation - CM+07+05+2021 ODJ36

Déliberation - CM12022010 ODJ36 Document publié le Vendredi 12 février 2010 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - CM12022010 ODJ36)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Enseignement supérieur, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 12 février 2010 à 18 h 00

---------------------------------

AUJOURD’HUI douze février deux mille dix

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 05 février 2010, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance,Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance

Présent(e) s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-

ROUGERIE, Bernard DANTAL, Djamel IBRAHIM-OUALI,

Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE

SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET,

Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle

AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL,

Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline

BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine

CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Roger GIRARD, Jérôme

GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine

KHATCHADOURIAN-TECER, Claudine LAFAYE, Alain

LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT,

Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine

REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE,

Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Odile SAUGUES, Monique BONNET, Jacqueline CHAPON, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Jean-Michel DUCLOS, Michel

FANGET, Chantal MERCIER-COURTY, Thierry ORLIAGUET,

Bruno SLAMA

Excusé(e)s : Carole COURTIAL

Absent(e)s :

Secrétaire : Sandrine CLAVIERES

Manuela FERREIRA DE SOUSA donne pouvoir à Djamel IBRAHIM-OUALI de la question n° 1 à la question n° 26. Danielle AUROI donne pouvoir à Martine REMBERT-MANTELET à partir de la question n° 2. Jean-Pierre BRENAS quitte la séance à partir de la question n° 2.

Christine PERRET quitte la séance à partir de la question n° 2.

A partir de la question n° 2, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Alain MARTINET, Premier Adjoint.Rapport N° 36

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES

Chaque année, la Ville répond aux demandes de subvention pour le fonctionnement des clubs clermontois résidant sur le territoire communal.

Crédit inscrit au budget 2010 : 150 000 €

Plusieurs critères servent à évaluer l’activité des associations :

 le nombre de licenciés,

 l’âge des licenciés répartis en quatre catégories et affecté d’un coefficient allant de 4 pour la formation des jeunes à 1 pour la pratique adulte.

Cette clé est ensuite modulée en fonction :

 du type de pratique (pratique fédérale, multisports, loisirs),

 de la qualification du sport (de 4 pour les sports de base à 1 pour les sports de loisirs),  du niveau d’évolution des athlètes,

 de la qualification de l’encadrement,

 du nombre de dirigeants,

 de l’organisation de stages

La Ville, soucieuse du développement de la pratique sportive amateur a fait évoluer l’enveloppe financière qui est passée de 130 000 € en 2009 à 150 000 € en 2010 soit une augmentation de 15,5 %.

Il vous est proposé, en accord avec votre commission, la répartition détaillée figurant dans le tableau suivant :

SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SAISON 2009 - 2010

N°

Ordre

Classeme

nt

Associations Avis

Commission

1 Badminto

n

Volant des Dômes 5 500 €

2 Baseball Baseball et Softball Club Clermontois

Arverne

7 000 €

3 Basket Amicale Laique PM Curie 990 €

4 Basket ALFA Saint-Jacques 3 000 €

6 Bowling Bowling Club Arverne 250 €

8 Cycles Amicale Cyclo Clermontoise 330 €

9 Cycles Cyclos Randonneurs Clermontois 300 €

10 Cycles Cyclotourist Villes Jumelles Cl-Fd

(Amic.Echanges)

350 €

11 Cycles Cyclotouristes Montferrandais 1 500 €

13 Echecs Clermont-Ferrand Echecs 800 €

14 Echecs Club d'Echecs Clermont-Fd Arvernes 500 €15 Football Amicale du Personnel CHU - section

Football

800 €

18 Football A.S. Saint-Jacques 25 000 €

20 Football Clermont Nord ASC 1 500 €

22 Football Ecureuils Franc Rosier 3 500 €

24 Football FC BIB 600 €

25 Football Ouvoimoja 1 000 €

26 Futsal Clermoont Futsal 500 €

27 Gym Clermont Saint-Jacques Gym 2 500 €

28 Gym Comité de Quartier la Plaine/les Vergnes 300 €

29 Gym Etoile Sportive des Minimes 4 500 €

30 Gym Gym A Tout Cœur 600 E

31 Gym Jeanne d'Arc 1 200 €

32 Handispor

t

ASC des Sourds de Clermont-Fd 2 500 €

33 Handispor

t

Club Arverne Handisport 3 700 €

34 Montagne Clermont Ski Nordique 2 000 €

35 Montagne Club Alpin Français Section Auvergne 900 €

36 Montagne Groupe Alpiniste Gaulois 1 900 €

37 Basket Amicale Laïque Jules Verne 3 300 €

38 Multisport

s

Amilclub Croix de Neyrat 3 500 €

39 Multisport

s

Amitiés Laiques de Vallières 1 200 €

40 Multisport

s

USEP - ASCOPIADES 300 €

42 Multisport

s

Foyer Culturel des Amitiés Laiques

Ferdinand Buisson

300 €

43 Multisport

s

USAM -Union Sportive des Agents

Municipaux

5 000 €

44 Rugby Rugby Club Clermont la Plaine 15 000 €

45 Spéléologi

e

Groupe Spéléologique Auvergnat 400 €

46 Sports

aériens

Aéro Club Clermont Limagne (ex

Vovosa)

1 000 €

47 Sports

aériens

Aéro-Club d'Auvergne "Gilbert Sardier" 900 €

48 Sports

aquatique

s

Bébé Club Clermontois 250 €49 Sports

aquatique

s

Cercle Auvergne de Nage avec Palmes 900 €

50 Sports

aquatique

s

Clermont Hockey Sub 300 €

51 Sports

aquatique

s

Club Arverne de Plongée 900 €

53 Sports

aquatique

s

Club des Sport Cl-Fd-Aydat 2 000 €

56 Sp

Combat

La Gauthière Thai Boxing 500 €

57 Sp

Combat

Tatamis Club 63 800 €

58 Tennis de

Table

Union Sportive des Cheminots de Clt-Fd 1 200 €

59 Triathlon Clermont Triathlon 2 200 €

60 Twirling Saint-Jacques Twirling Bâton 1 000 €

61 Voile Auvergne Plaisance et Croisières 600 €

62 Voile Voile Auvergne 1 500 €

TOTAUX 116 570 €

DELIBERATION

La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 18 février 2010

Le Maire,

Pour le Maire, l’Adjointe,

Christine DULAC-ROUGERIE