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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 10032026 site internet mairie)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Travail et emploi,
1/2
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 10 mars 2026 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 22
En exercice : 22
Nombre de présents : 18
Nombre de votants : 21
Date de convocation : 06 mars 2026
L'an deux mille vingt-six et le 10 mars à dix-neuf heures 00, le Conseil Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement convoqué, s'est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents : Guy VERNEY, Camille CARREL, Georges GOFFMAN, Aurélie CHASLES-FAYOLLE, Sebastiano VACCARELLA, Jean-Luc RAVIOLA, Jean-Luc GIRAUD, Agnès FIAT, Renée JOUVENCEL, Estelle THEBAULT, Régis CONTARDO, Mauricette ROCHE, Marilyn BRICHET, Robert MELMOUX, Bruno AYMOZ, Serge GALMARD, Olivier HUGONNARD, Perrine TICHIT.
Absents représentés : Elise CONSTANT-MARMILLON représentée par Georges GOFFMAN ; Laurent BRILLAUD représenté par Jean-Luc GIRAUD, Jean-François PICCA représenté par Jean-Luc RAVIOLA.
Absent : Jean DIET
Secrétaire de séance : Sébastiano VACCARELLA (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Date d’affichage : 06 mars 2026
AFFAIRES GENERALES
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2026. A la majorité avec 6 contre
2026 – 007 Site d’escalade du clapier d’Auris – Acquisition de la parcelle A la majorité cadastrée EO 622 – Biens vacants et sans maître avec 2 abstentions
2026 – 008 Site d’escalade du clapier d’Auris – Acquisition de la parcelle A la majorité cadastrée E0 623 – Biens vacants et sans maître avec 2 abstentions
2026 – 009 Convention d’occupation précaire avec la CCO et la société LANSARD A l’unanimité pour la mise à disposition d’une partie des parcelles cadastrées AO 189 et 190 2/2
FINANCES
2026 – 010 Programme de rénovation de la piscine municipale – A l’unanimité Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des
Territoires Ruraux (DETR)
2026 – 011 Aire de retournement – partenariat financier entre la commune du Bourg A l’unanimité d’Oisans et la société ELEGIA Réalisations
RESSOURCES HUMAINES
2026 – 012 Création d’emplois non permanents suite à un accroissement A l’unanimité saisonnier d’activité
ENFANCE
2026 – 013 Attribution subvention MFR de Saint Flour A l’unanimité
TECHNIQUES - VOIRIE
2026 – 014 Recensement des voiries communales A l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
*******
La séance a été levée à 19h47
Le Maire,
Guy VERNEY