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Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 010323 ISA)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
1
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 01 mars 2023 à 19h00
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 23
En exercice : 23
Nombre de présents : 18
Nombre de votants : 22
Date de convocation : 24 février 2023
L'an deux mille vingt-trois et le 01 mars à dix-neuf heures 00, le Conseil Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement convoqué, s'est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents : Guy VERNEY, Camille CARREL, Ghislaine CROIBIER-MUSCAT, Georges GOFFMAN, Estelle THEBAULT, Sebastiano VACCARELLA, Aurélie CHASLES-FAYOLLE, Jean-Luc RAVIOLA, Jean-Luc GIRAUD, Jean-François PICCA, Agnès FIAT, Renée JOUVENCEL, Laurent BRILLAUD, Bruno AYMOZ, Serge GALMARD, Mauricette ROCHE, Perrine TICHIT, Marilyn BRICHET.
Absents représentés : Elise CONSTANT-MARMILLON représentée par Georges GOFFMAN, Anita FUZEAU représentée par Agnès FIAT, Jean DIET représenté par Sebastiano VACCARELLA, Olivier HUGONNARD représenté par Bruno AYMOZ.
Absent : Régis CONTARDO.
Secrétaire de séance : Jean-Luc GIRAUD (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Date d’affichage : 03 mars 2023
AFFAIRES GENERALES
Rendu Acte des décisions prises par Monsieur le Maire entre le 17/01/23 et le 20/02/23 en vertu de la délégation du Conseil Municipal du 23/05/2020.
2023 - 015 Cession d’une fraction de la parcelle communale AR 0742 Approuvée à la société GENEOM / Autorisation donnée au Maire de signer
la promesse unilatérale de vente.
2023 - 016 PETITES VILLES DE DEMAIN - Réaménagement des espaces publics Approuvée du centre-bourg / Demande de subvention. 2
RESSOURCES HUMAINES
2023 - 017 Création de postes non permanents (emplois saisonniers). Approuvée
COMMANDE PUBLIQUE / FINANCES
2023 - 018 Adhésion au groupement de commandes avec la Communauté Approuvée de communes de l’Oisans pour des travaux de fauchage et d’élagage.
QUESTIONS DIVERSES
La séance a été levée à 19h37.
Le Maire,
Guy VERNEY