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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+DU+05.07
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+DU+05.07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
O5
JUILLET
2023
Présents
:
Franck
DELTERAL
-
Damien
DUROY
-
Sandra
SEIZELARD
-
André
COURNIL
- Sandrine
MONSBROT
- Christophe
POLONI
-
Pablo
GUNDOVA
- Anne
de LAVARDE
- Jean-Pierre
BUFFIERE
Absent(s)
excusé(s)
:
Florence
REY
(Pouvoir
remis
à
Damien
DUROY)
-—
Joël
OUDOT
(Pouvoir
remis
à Franck
DELTERAL)
Secrétaire
de
séance
: Sandra
SEIZELARD
1)
DÉLIBÉRATIONS
:
2023/21 :
PARTICIPATION
AUX
CHARGES
DE
FONCTIONNEMENT
: FRAIS
DE
SCOLARISATION
A LA
COMMUNE
D’OBJAT
- ANNÉE
2022/2023
: La
commune
d'OBJAT
demande
à la commune
de
SAINT-CYPRIEN
une
participation
pour
la scolarité
des
enfants
qui
résident
dans
la commune
de
SAINT-CYPRIEN.
La
participation
par
enfant
est
de
:
-
Maternelle
: 1 355,00
€/enfant,
soit
5
enfant,
dont
1 en
garde
alternée
= 6 097,50
€
-
Élémentaire
: 315,00
€/enfant,
soit
7 enfants
dont
3
en
garde
alternée
=
1 732,50
€
Montant
total
des
frais
de
scolarité
2022/2023
à la commune
d'OBJAT
=
7
830,00
€.
Voté
à l'unanimité
par
le Conseil
Municipal.
2023/22:
RECRUTEMENT
D'UN
AGENT
POUR
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
:
Nouveau
contrat
pour
l’Adjoint
Technique
qui
assurera
l'entretien
des
bâtiments
communaux
et la gestion
des
salles,
pour
une
période
de
6 mois.
Fin
de
la
séance.