Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2024 020
Document publié le Mardi 9 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2024 020)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Justice et droit,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2024-020
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 9 AVRIL 2024
L’an deux mil vingt-quatre le neuf du mois d’avril à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Boussais, sous la présidence de M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
Date de la convocation : Mercredi 3 avril 2024
25 présents + 2 pouvoirs (27 votes sur 28) :
Quorum atteint (15)
Membres titulaires présents :
✓Commune d'Airvault : Viviane CHABAUTY, Dominique GUILBOT, Frédérique DAMBRINE,
Olivier FOUILLET, Maryse CHARRIER, Jacky JOZEAU, Sylvie NOBLET-HORTET, Frédéric
PARTHENAY, Lucette ROCHER, Mattieu MANCEAU
✓Commune d’Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Jean-Louis RIDOUARD, Fabrice
DURAND
✓Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
✓Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET,
✓Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
✓Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
✓Commune de Louin : Monique NOLOT, Mathias DIXNEUF
✓Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
✓Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Alain
JEZEQUEL, Micheline REAU
2 pouvoirs :
✓Sébastien FAURE a donné pouvoir à Viviane CHABAUTY
✓Maryse BARIGAULT a donné pouvoir à Monique NOLOT
Excusés : Huguette ROUSSEAU, Maryse BARIGAULT et Sébastien FAURE
Dominique GUILBOT a été élue secrétaire de séance
=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
FINANCES
Subvention aux associations
• Vu les statuts de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet
• Vu les demandes de subvention déposées
• Vu les documents fournis : compte rendu d’activité et budget prévisionnel
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, DECIDE, à l’unanimité des membres
présents ou représentés :
D’accorder les subventions aux Associations suivantes : Nom du demandeur Montant attribué au titre de l’année 2024 Commentaire
SUVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
Centre Socio Culturel AVT – Aide au
fonctionnement 109 413,05€
Convention pluriannuelle (selon l’indice de référence
INSEE des prix à la consommation N-1)
Centre Socio Culturel AVT – Remboursement
fluides 31 764,64€
Convention pluriannuelle (selon l’indice de référence
INSEE des prix à la consommation N-1)
Ecole de musique 11 364,50€ Demande reçue le 11 janv 2024 Radio Gâtine 250,00€ Demande faite le 7 fév 2024 sans montant SUBVENTIONS MANIFESTATIONS
CSC AVT : Festival « Les murs ont des oreilles » 2 000,00€
Demande reçue le 28 février 2024. Budget
prévisionnel de la manifestation s’élevant à
24 200€
CSC AVT : Festival « Musiques et Danses du
Monde » 3 000,00€
Demande reçue le 28 fév 2024. Budget
prévisionnel de la manifestation s’élevant à
89 200€
Les Rendez-vous de Saint Loup : « Festival de
Peinture et de Sculpture » 4 500,00€
Demande reçue le 2 avril 2024. Festival prévu les
6 et 7 juillet. Budget 2023 : dépenses 19 088,70€,
recettes 17 172,06€. Excédent 1 916,64€
EOLE 79 : « Régate au Cébron » 500,00€
Demande reçue le 18 fév 2024 pour l’organisation
d’une régate Windsurf (planches à voile) sur le lac
du Cébron le 1er juin 2024. Pas de BP. Budget
déficitaire 2023 de 1 317,08€
EquiLiberté 79 : rassemblement national de
randonnée équestre
2 500,00€
Demande reçue le 2 avril 2024. Manifestation
prévue du 25 au 29 juillet à Soulièvres : contribuer
à faire découvrir les richesses géographique et
patrimoniales du territoire. Budget de la
manifestation (animations, spectacles, repas…) :
122 000€
SUBVENTIONS FONCTIONNEMENT Montant attribué au titre de l’année 2023
Toit en Gâtine 2 955,25€ Convention prise en charge des fluides et entretien des espaces
Pôle Métal 2S 500,00€ Demande reçue le 15 juin 2023
d’autoriser Le Président ou son représentant à signer tous les documents se rapportant à
cette délibération
Fait et délibéré, à Airvault, le 10 avril 2024
Et ont signé le Président et la secrétaire
Le secrétaire de séance, Le Président, Dominique GUILBOT Olivier FOUILLET
M. Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours par courrier adressé au Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue Blossac, 86000 Poitiers, ou déposé sur le site www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l’Etat
AR-Préfecture
079-200041416-20240411-8-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 11-04-2024
Publication le : 11-04-2024