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Procès Verbal - 1697754
Déliberation - 2134437
PLU - Règlements - Règlement graphique 2
Arrêté - 1251217
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
Déliberation - 1697805
Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Saint-Jean-de-la-Porte.
Lien du pdf (Déliberation - 1697805)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
COMMUNE
: ST
JEAN
DE
LA
PORTE
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
: 04.06.2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
mardi
quatre
juin
à dix-neuf
heures
trente
minutes,
le Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
COMBAZ,
Maire.
Etaient
présents
: Michel
GRANGE,
Laure
TRUNFIO,
Jean-Luc
BOCQUIN,
Magali
SEGARD,
Corentin
LALLAU
BAZIN,
Virginie
FREYNET
TICHADOU,
Anne
BELLEMIN-LAPONNAZ,
Michaël
CHARMEAUX,
Brigitte
CHARPIN
&
Jérôme
BROC
&
(11).
Michaël
CHARMEAUX,
arrivé
à
19
h
48
mn, a
pris
part
au
vote
à
partir
de
la
délibération
n°
2024-
03-17. Etaient
excusés:
Gaëtan
DE
GRACIA
pouvoir
à
Virginie
FREYNET
TICHADOU,
Emilie
VELLETAZ
pouvoir
à
Magali
SEGARD
&
Françoise
BOISSET
(3).
Etaient
absents
: David
SANTIN-JANIN
(1).
Date
de
convocation
: lundi
27
mai
2024.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 15.
Michel
GRANGE
2
été
élu
secrétaire.
N°
OBJET
Contre
Abstention
Pour
2024-03-14
Créances irrécouvrables,
admission
en
non-valeur,
0
0
12
délégation
permise
à Monsieur
le Maire
2024-03-15
Groupe
scolaire,
création
d’un
poste
d'ATSEM
0
0
12
principal
1° classe
2024-03-16
|
Acquisition
/ régularisation
de
parcelles
REPORT
Eglise,
réparation
du
vitrail
du
fronton,
2024-03-17
|
renouvellement
de
la
demande
d'aide
au
0
0
13
Département
au
titre du
FDEC
Convention
d'application
de
transfert
de
compétence
pour
des
études
de
faisabilité
en
vue
du
2024-03-18
|
développement
des
énergies
renouvelables,
0
0
13
installation
de
panneaux
photovoltaïques
sur
le
toit de
l’école
maternelle
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie,
fixation
2024-03-19
|
du
montant
de
l'attribution
de
compensation
pour
0
0
13
l’année
2024
Auteur
Alain
COMBAZ,
Maire
Date
de
transmission
au
Contrôle
de
Légalité
Vendredi
07
juin
2024
Date
de
mise
en
ligne
sur
le
site
www.saintieandelaporte.fr
Lundi
10
juin
2024