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Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Budget,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNE
DE
VAULX-EN-VELIN
vaulkevel
in
EXTRAIT
DU
REGISTRE
PRÉFECTURÉ
pu
RHÔNE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
04
février
2016
Compte
rendu
affiché
le 11
février
2016
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
le
29
janvier
2016
4 4 FEV.
206 :
LIQUES
LIBERTÉS PUB
N pee gs DÉCENTRALS
Reçu le
LES
À résident
:Madame
Hélène
GEOFFROY,
Maire.
DIRECT
IO!
Er DES AFFAL
Nombre
de
membres
Art.
2121-22
du
CGCT
En
Exercice
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
43
43
40
Budget
du Planétarium
- Vote
du
budget
primitif 2016.
16.02.0468
Secrétaire
élu
:Madame
Eliane
BADIOU
Membres
présents
à la
séance
:
Hélène
GEOFFROY,
Pierre
DUSSURGEY,
Christine
BERTIN,
Stéphane
GOMEZ,
Muriel
LECERF,
Fatma
FARTAS,
Ahmed
CHEKHAB,
Eliane
DA
COSTA,
Kaoutar
DAHOUM,
Matthieu
FISCHER,
Nadia
LAKEHAL,
David
TOUNKARA,
Stéphane
BERTIN,
Eliane
BADIOU,
Jean-Michel
DIDION,
Nassima
KAOUAH,
Pierre
BARNEOUD,
Armand
MENZIKTAN,
Yvan
MARGUE,
Josette
PRALY,
Régis
DUVERT,
Jacques
ARCHER,
Yvette
JANIN,
Antoinette
ATTO,
Marie-Emmanuelle
SYRE,
Christine
JACOB,
Mourad
BEN
DRISS,
Oscar
ARAZ,
Virginie
COMTE,
Myriam
MOSTEFAOUI,
Saïd
YAHTAOUI,
Philippe
ZITTOUN,
Dorra
HANNACHI,
Nawelle
CHHIB,
Christiane
PERRET-FEIBEL,
Charazede
GAHROURI,
Philippe
MOINE,
Sacha
FORCA.
Membres
absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Bernard
GENIN
à
Philippe
ZITTOUN,
Nordine
GASMI
à
Nawelle
CHHIS. Membres
absents
excusés
:Morad
AGGOUN
, Patrick
MANDOLINO,
Sandra
OLIVER
Membres
démissionnaires
:Marie-France
VIEUX-MARCAUD,
Sophie
CHARRIER RAPPORT
DE
MONSIEUR
DUSSURGEY
Mesdames,
Messieurs,
Conformément
aux
articles
L
2312-1
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT)
et
à
la
nomenclature
comptable
M14
à
laquelle
il
est
soumis,
le
budget
primitif
du
planétarium
de la ville de Vaulx-en-Velin
pour
2016
est équilibré
à hauteur
de
1 444
000
€.
La
présentation
de
ce
budget
fait suite
au
débat
d’orientation
budgétaire
qui
s’est
tenu
lors
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
16 décembre
2015.
En
2016,
il
s’avère
nécessaire
de
changer
le
simulateur
numérique
du
planétarium,
dispositif
technologique
de
pointe
permettant
de
projeter
des
images
et des
vidéos
en
temps
réel
et pièce
centrale
de
l’équipement.
Ce
changement
technologique
permettra
au
Planétarium
de
mieux
répondre
à ses objectifs
culturels
et pédagogiques,
et de les amplifier
:
-
il
facilitera
l'utilisation
de
l'interface
informatique
actuelle
permettant
de
développer
l'interactivité
entre
le
public
et
les
utilisateurs
du
simulateur,
- il
améliorera
les
rendus
sur
le
dôme
en
proposant
une
technologie
supérieure
aux
standards
actuels
(4
000
pixels:
technologie
Très
Haute
Définition)
et
dotée
de
la
projection
en
3 dimensions, - il
offrira
la
possibilité
d'ouvrir
l'utilisation
de
la
salle
immersive
à
de
nouveaux
usages
pour
montrer
les
avancées
scientifiques,
industrielles,
techniques
et
artistiques
en
cours
de
développement
et
d'innovation.
Outre
le
changement
et
l’installation
du
nouveau
simulateur
ainsi
que
les
travaux
nécessaires
à
l'intégration
du
système
dans
la
salle,
les
aménagements
son
et
lumière
de
la
salle,
il
est
également
prévu
le
remplacement
des
fauteuils
et
de
la
moquette
ainsi
que
le
nettoyage
du
dôme
dans
cette
démarche
de
modernisation
du
planétarium.
Le
coût
à
ce
stade
de
ce
projet
global
est
évalué
à
1
175
000
€
HT,
soit
1 410
000
€
TIC.
Ce
projet
a été
retenu
dans
le
cadre
de
la
dotation
politique
de
la
ville
2015
(DPV).
Le
reste
à charge
sera
porté
sur
le
budget
principal
de
la
ville.
Par
ailleurs,
le
budget
de
la
ville
supportera
dans
sa
section
d’investissement
un
montant
de
776
864
€ pour
les
travaux
sur
Le
jardin
astronomique. Pour
son
fonctionnement
courant,
le
planétarium
est
doté
d’un
budget
propre,
composé
d’une
section
de
fonctionnement.
Conformément
à la
nomenclature
M14,
les
équilibres
par
chapitres
en
section
de
fonctionnement
sont
les
suivants
:
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chapitre
Libellé
BP
2015
voté
|
Propositions
BP
2016
011
Charges
à caractère
général
659
914,00
565
343,00
Charges
de
personnel
et
frais
012
assimilés
907
279,00
848
557,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
35
000,00
30
000,00
Total
des
dépenses
courantes
des
services
1 602
193,00]
1 443
900,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
500,00
100,00
68
Dotations
aux
provisions
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
1 602
693,00]
1 444
000,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
0,00
0,00
Opé.
d'ordre
de
transferts
entre
042
sections
(6)
0,00
0,00
Opé.
d'ordre
à l'intérieur
de
la
sect.
043
fonct.(6)
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
0,00
0,00
EL
TOTAL
|
1602
693,00]
1 444
000,00]
En
2016,
le
budget
planétarium
est
établi
de
façon
plus
précise
par
rapport
aux
besoins
réels
du
service
du
fait
du
recul
par
rapport
à l'individualisation
du
budget.
Les
différences
par
rapport
au
budget
primitif
portent
d'une
part
sur
un
ajustement
des
dépenses
de
maintenance
et
de
fluides
par
rapport
aux
consommations
et
besoins
effectifs,
sur
une
réduction
de
certains
postes
de
dépenses
(publications,
communication,
réceptions)
d'autre
part.
Pour
les
dépenses
de
personnel,
le
montant
a
été
revu
par
rapport
à
la
réalité
des
effectifs.
Pour
les
dépenses
des
chapitres
65
et
67,
celles-ci
sont
réajustées
par
rapport
aux
dépenses
effectivement
réalisées. Ces
éléments
conduisent
à une
inscription
de
1 444
000
€ de
dépenses
totales
de
fonctionnement.
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chapitre
Libellé
BP2015
|
Propositions
BP
voté
2016
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
Ventes
de
produits
fabriqués,
70
prestations.
430
000,00
404
000,00
73
Produits
issus
de
la
fiscalité
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
1 139
693,00
989
000,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
30
000,00
51
000,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
1 599
693,00
1 444
000,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
3
000,00
0,00
78
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
|
1 602
693,00
1 444
000,00
Opé.
d'ordre
de
transferts
entre
042
sections
0,00
0,00
Opé.
d'ordre
à
l'intérieur
de
la
sect.
043
fonct.
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
0,00
0,00
TOTAL
1 602
693,00
1 444
000,00
R002
RESULTAT
REPORTE
0,00
TOTAL
1 444
000,00
Pour
les
recettes
de
fonctionnement,
on
peut
relever
l'ajustement
des
recettes
courantes
d'activités
par
rapport
aux
réalisations.
Les
revenus
tirés
des
locations
de
salles
devraient
augmenter,
dans
le
cadre
de
la
diversification
des
activités
du
planétarium.
La participation
du Conseil
régional
est reconduite
à hauteur
de
100
000
€.
La
subvention
du
budget
principal
de
la
ville
vient
équilibrer
les
dépenses
et
les
recettes.
Elle
est
fixée
à 849
218
€
pour
2016,
contre
987
077
€
en
2015.
En
conséquence,
je vous
propose :
>
D'adopter
le
budget
primitif
2016
du
budget
du
planétarium,
ainsi
équilibré
en
dépenses
et
en
recettes. Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
et à la majorité,
>
Adopte
le
budget
primitif
2016
du
budget
du
Planétarium,
ainsi
équilibré
en
dépenses
et
en
recettes. Ainsi
fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois,
et
an
que
dessus
et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents. REPUBLIQUE
FRANCAISE
Budget
annexe
du
Planétarium
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
:VILLE
DE
VAULX
EN
VELIN
Numéro
SIRET
:216902569800
799 ©
RÉFECTURE
DU
RHÔNE
Regute
1 1
FEV,
2016
DIRECTION
DES
LIBERTÉS
PUBLIQUES
ET
DES
AFFAIRES
DÉCENTRALISÉES
3
POSTE
COMPTABLE
: 06903
M.
14
Budget
annexe
—
Opérations
et
services
assujettis
à
la
TVA
BUDGET
PRIMITIF
voté
par
nature
BUDGET
ANNEXE
:
PLANETARIUM
VAULX
EN
VELIN
(3)
ANNEE
2016
{1} Indiquer la nature juridique
et le
non
de
l'établissement.
{2)
Indiquer
le nom
de
la collectivité
au
de
l'établissement
auquel
est
rattaché
le budget
annexe.
(3)
Indiquer le
libellé
du
budget
annexe.
Demande
effectuée
le 06/01/2016 VOTE
DU BUDGET
b
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- DEPENSES
A1
Chap.fAr.
Libellé (1)
Pour
e budget
Propositions
Vote (4)
tt)
précédent (2}
nouvelles (3)
CHARGES
À CARACTERE
GENERAL
659 914,00)
665 343,00)
566 343,00]
CONTRATS
DE PRESTATIONS
DE ÊCE
115 200,00
83 700,00|
83 700,00)
EAU
ET ASSAINISSEMENT
6 000,00
6 000,00
6 000,00]
ENERGIE
ELECTRICITE
70 500,00
66 000,00!
66 000,00
CHAUFFAGE
UBAIN
45 504,00)
20 000,00!
20 000,00!
ALIMENTATION
2 000,00
2 000,00]
2 000,00
AUTRES
FOUNITURES
54 320,00|
58 600,00!
58 500,00)
FOURNITURES
ADMINISTRATIVES
2 600,00]
2 100,00
2 100,00)
LOCATIONS
MOBILIERES
143 000,00!
125 643,00|
125 643,00|
ENTRETIEN
REP
BIENS
MOBILIERS
6 500,00
200,00
200,00]
MAINTENANCE
96 500,00!
71 000,00!
71 000,00)
DOC
GENERALE
ET TECHNIQUE
1 400,00)
À 000,00
1 000,00)
ANNONCES
ET INSERTIONS
33 000,0!
32 000,00
32 000,00]
CATALOGUES
ET IMPRIMES
30 000,0!
25 000,00)
25 000,00]
TRANSPORT
DE BIENS
6 400,00
2 200,00
2 200,00]
VOYAGES
ET DEPLACEMENTS
5 000,00
1 500,00
1 500,00]
MISSIONS
1 800,00)
1 500,00)
+ 500,00!
RECEPTIONS
7 800,00
6 000,00
6 000,00
FRAIS AFFRANCHISSEMENT
200,00
200,00
200,00]
SERVICES
BANCAIRES
1 700,00)
1 000,00)
1 000,00]
CONCOURS
DIVERS
2 000,00
300,00
300,00
NETTOYAGE
DES
LOCAUX
57 000,00
48 000,00!
48 000,00]
AUTRES
IMPOTS
ET TAXES
1 00,00!
1 500,00)
1 500,90)
CHARGES
DE
PERSONNEL
807 279,00|
848 557,00)
848 557,00
AUTRE
PERSONNEL
EXTERIEUR
3 153,00
5 005,00)
5 000,00!
VERSEMENT
TRANSPORT
9 288,00|
9 364,00]
9 364,00)
COTISATIONS
FNAL
2 858,00
2 675,00
2675.00]
COTISATIONS
CNFPT
ET CG
5770.00
5 404,00
5 404,00
REMUN
PPALE
PERS
TITULAIRE
262 062,00)
253 000,00!
253 000,00)
NBI SFT
ET IND RESIDENCE
TIT
19 040,00
18 067,00
18 087,00
AUTRES
INDEMN
PERS
TIFULAIRE
53 741,00
55 222,00
55 222,00]
REMUN
PPALE
PERS
NON
TITUALIRE
196 244,00
168 021,00)
168 024,00]
AUTRES
INDEMN
PERS
NON
TIT
44 190,00
38 402,00
28 402,00]
EMPLOIS
AVENIR
57 183,00
62 566,00
52 555,00]
COTISATONS
URSSAF
134 830,00
127 490,00)
127 490,00]
COTISATIONS
CAISSES
RETRAITE
99 685,00
26 295,00
95 295,00]
COTISATIONS
ASSEDIC
19 014,00
17 565,00
17 665,00
CONTRIBUTION
FCCPA
824,00
497,00
497,00
Îlo14
JATTENUATIONS
DE
PRODUITS
ÎE5
[AUTRES
CHARGES
DE
GESTION
COURANTE
35 000,00!
30 000,00
30 000,00|
(Ex
REDEV
POUR
CONCESSIONS
BREVETS
35 000,00
30 000,00)
30 000,00)
ES
CHARGES
FINANCIÈRES
(67
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
500,00!
400,00)
400,0
(6718
CHARGES
EXCEPTIONNELLES
500,00)
100,00!
100.00]
(88
DOTATIONS
AUX
PROVISIONS
ET AUX
DEPRECIATIONS
l022
DEPENSES
IMPREVUES
TOTAL
DES
DÉPENSES
REELLES
1 602 893,00
1 444 000,00)
1444 000,00]
OPERATION
D
DE
ENTRE
A
L'INTÉRIEUR
DE
LA
TOTAL DES EPENSES
DE FONCTIONNEMENT
DE L'EXERCICE
7 802 693,00
1 444 000,00
7 444 000,00
{= Total des dépenses réelles et d'ordre)
=
[
RESTÉS À REALISER N-1 (9)]
]
=
Î
D
002
RESULTAT
REPORTÉ
OÙ
ANTICIPE
{8)
1) Détailler tes
CRAPTE
(2) La comparaison avec le Eudget précédent s'effectue par
rapport àLa colonne du budget primiff
de l'exercice pr
(3) Hors restes &réallsr. {4} Le vote de l'essemblés porte uniquement sur les propositions nouvelles, LE) Gf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040. {6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer eux ardiea 875 et 878 (el, chapitre 024 « produit des cessions d'immobllisalion »}. (P) Le compte 8815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si l'établissement applique le régime des prosisions budgétaires. (8) Chapitre destiné à retracer tes opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un insentaire permanent simplifié. 8) Inscrire en aus de reprise des résultats de l'axarcice précédent (après vote du compte administratf ou si reprise anticipée des réeuitats}.
‘édent ou du budget cumulé de l'exercice précédent, VOTE
DU
BUDGET
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- RECETTES
PRODUITS
Du
DIVERSES REDEV
S
MARCHANDISES
PRODUITS
ACTIVITES
ANNEXES
DOTA
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
A
ET
VENTES
CULTUREL
BV
REGION
PART
COMMUNE
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
DIVERS
GESTION
COURANTE
FINANCIERS EXCEPTIONNELS
RECUES
SUR
ET
re
précédent
(2)
430 370
000,00
60
000,00)
1139
62
616,00,
100
000,00
887
077,00
30 30
000,00
3 3 000,00
nouvelles
(3)
404 350
000,
50
000,
4
000,
989 39
782,00
100
000,00
849
218,00
51 40
000,00
11
000,00
404 360
000,
50
000,
4
000
989 39
782,
100
000,
849
21
51 40
000,
11
000,
042
OPERATION
D
ORDRE
DE
TRANSFERTS
ENTRE
SECTIONS
(5)(8)(7)
1043
OPERATION
ORDRE
À
L
INTERIEUR
DE
LA
S.FONCT
(8)
AL
D,
RD!
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT DE
L'EXERCICE
TOTAL
{= Total
des
recettes
réelles
et d'ordre)
1 602
693,00
1 444
000,00
1 444
000,00]
RESTES
À REALISER
N-1
E]|
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPÉ
{9)]
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
{1}
Détaillr
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
l'établissement,
(2)
La
comparaléan
avec
ls budget précédent
s'effectue
par
rapport
à la
colonne
du
budget
primitif
de
1!
{8} Hors restes à réaliser, {4) Le vote de l'assemblée parte uniquement sur les propositions nouvelles, (5) Cf. définilons du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040. {6} Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
aux
articles
775
et
778
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'mmobilisation
»).
{7}
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si l'établissement
applique
lo régime
des
provisions
budgétaires.
8)
Ghaphre
destiné
à retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
cpérations
de
stocks
ou
liées
àla
tenue
d'un
Inventaire
permanent
simplifié.
(6)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercico
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
réautate).
'exercica
précédent
ou du
budget
cumulé
de
l'exercice
précédent. [
ARRETE
- SIGNATURES
|
Présenté
par
la
Maire,
A Vauix-en-Velin,
le
©U\02|72246
La
Maire,
Les
membres
du
conseil
municipal,
Nombre
de
membres
en
exercice
.Q4>
…
Nombre
de
membres
présents
l
©
.
Nombre
de
suffrages
exprimés
b Ô.
n
VOTES
:
Contre
|
Pour
20.
Date
de
convocation
19 Jo4| 24
1 - PierreaussurGEs
|
/
a
10
- Matthieu
FISCHER
2 - Morad
AGGOUN
11
- Nadia
LAKEHA
pomme
L,
Æ
12 -
David
aus
—|}
4
4
- Stéphane
GOMEZ
13
- Stéphane
BERTIN
5 - Muriel
LECERF
Ÿ
14- Liliane BADIOU
“Bradic
D
15
- Jean-Michel
DIDION
7 - Ahmed
CHEKHAB
16 - Nassima
nou
Suaasr
17 - Pierre
BARNEOUD
(
À
18
- Armand
MENZIKIAN
77
Page
4 18
- Yvan
MARGUE
31
- Saïd
YAHIAOUI
32
- Bernard
GENIN
33 -
Philippe
ma
LE
22
- Jacques
ARCHER
34-
Nordine
GASMI
7.
23
- Yvette
JANIN
35
- Dorra
HANNACHI
24
- Antoinette
ATTO
WE
|
À LT
L
36
- Nawelle
CHHIB
25
- Marie-Emmanuelle
SYRE
26
- Christine
JACOB
(38 -
hÉe
Kw GAHROUBÉS
UBERTÉs PE
u1SÉ
non
DES
CecEnTRA
ET DES
AFFAIRE
39
- Philippe
MOINE
27
- Mourad
BEN
DRISS
2
4Â/Ë
Ld
F
+
Z
f.
/
28
- Harun
ARAZ
2
,
|
RE
LT
LA
40
- Sacha
FORCA
29
- Virginie
COMTE AT
41
- Patrick
MANDOLINO
30 -
Myriam
moersraou
NÉ
|
z 42 - Sandra
OLIVER
Page
5