Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 20 novembre 2023 Affiche
Ordre du Jour - Conseil Municpal du 20 mai 2025 Affiche
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 12 avril 2022 Affiche
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 05 06 2023 Affiche
Déliberation - Conseil Municipal du 20 01 2025 Liste des delibera
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 18 decembre 2023 Affiche
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 3 juillet 2023 Affiche
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 10 juin 2024 Affiche
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 17 12 2024 Affiche
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 14 mars 2022 Affiche
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 20 01 2025 Affiche
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 20 01 2025 Affiche)
Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
République Française Département des Deux-Sèvres Commune de VOUILLÉ RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Vouillé le lundi 20 janvier 2025 à 20 h 30 ORDRE DU JOUR Services à la Population et Communication — Cyclone Chido — Soutien à Mayotte — Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) — Révision statutaire Finances et Marchés Publics — Règles et durées d'amortissement des biens — Vente de matériel Ressources Humaines — Marché public d'achat de formations pour différentes habilitations techniques et de sécurité —- Convention de groupement de commandes — Emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire où saisonnier d'activité en accueil collectif de mineurs — Programmation 2025 — Contrats collectifs sur les risques prévoyance et santé des agents municipaux — Modalités de consultation et de participation : Urbanisme et Affaires Foncières — Cession de parcelles boisées — Droit de préférence — Projet de modification n° 1 du PLUI-D de la CAN — Projet de modification n° 2 du PLUI-D de la CAN — Convention de partenariat avec le SIEDS pour l'échange et l'usage des documents cadastraux et des données composites (SIGIL) Décisions du maire conformément à la délégation accordée par le Conseil municipal Questions et informations diverses Franck PORTZ Maire de Vouillé