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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Petit-Bornand-les-Glières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 021 commisssion affaires et vie scolaires designation des membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE | Envoyé en prétecture le 07/04/2026
CANTON DE BONNEVILLE Reçu en préfecture le 07/04/2026
Publié le SL
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL ID : 074-200081446-20260402-DEL2026021-AR
DE LA COMMUNE GLIERES-VAL-DE-BORNE n° Del. 2026-021
L'an deux mille vingt six
Le deux avril
A vingt heures
Le Conseil Municipal de la commune Glières-Val-de-Borne, convoqué le 29 mars 2026 par le Maire de la commune de Glières-Val-de-Borne, Mickaël MAISTRE, s'est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, dans la salle d'animation à Entremont 74130 GLIERES-VAL-DE-BORNE, sous la présidence de M. Mickaël MAISTRE, Maire.
Présents : M. Mickaël MAISTRE, Mme Hélène PLOUVIER, M. Sébastien BASTHARD-BOGAIN, Mme Sandrine VASSEUR, M. Jérémy BESNEAU, Mme Isabelle CHARRÉ, M. Antoine ANGELLOZ-NICOUD, Mme Carole ARVIS-COMBIER, M. Thierry DEBORNES, M. Jérôme LAMBERSEND, Mme Laëtitia BRUNET, Mme Mélanie GROS, Mme Aurélie CHATAIN, M. Guillaume LE CAR, M. Benoît PERILLAT-BOITEUX, M. Jean- Luc ARCADE, Mme Karen TAPPAZ, M. Francis MARCHAL, M. Alexis VIDONNE, M. Christian SERVAGE. Absents excusés : Mme Annabelle GOISQUE (pouvoir à Mme Sandrine VASSEUR), M. Constan POCHAT-COTTILLOUX (pouvoir à Mme Hélène PLOUVIER), Mme Odile VIX (pouvoir à Mme Karen TAPPAZ)
A été nommée secrétaire : Mme Hélène PLOUVIER.
Objet de la délibération : Désignation des membres de la commission Affaires et Vie scolaires
M. le Maire expose,
VU l'article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, qui permet au conseil municipal de créer des commissions chargées d'étudier les questions qui lui sont soumises et présidées de plein droit par le Maire,
Il est proposé au conseil municipal la composition des membres de cette commission municipale comme suit :
Mme Hélène PLOUVIER, M. Constan POCHAT-COTTILLOUX, Mme Aurélie CHATAIN, M. Guillaume LE
CAR, Mme Mélanie GROS, Mme Annabelle GOISQUE et Mme Odile VIX.
Il est demandé au conseil municipal, après en avoir délibéré :
° DE VALIDER la création de la Commission Affaires et vie scolaires, qui sera chargée de
l'organisation, du suivi et de la coordination des affaires scolaires et périscolaires, de la vie
éducative et culturelle, ainsi que de la gestion administrative et des ressources humaines liées aux écoles communales ;
e DE DECLARER élus les membres de la commission comme suit :
Composition de la Commission :
Mme Hélène PLOUVIER, M. Constan POCHAT-COTTILLOUX, Mme Aurélie CHATAIN, M. Guillaume
LE CAR, Mme Mélanie GROS, Mme Annabelle GOISQUE et Mme Odile VIX.
Délibération votée à l'unanimité.
Le Maire, La secrétaire de séance,
Mickaël MAISTRE