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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Compte rendu deliberations 12 12 2019 min
Document publié le Jeudi 12 décembre 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Compte rendu deliberations 12 12 2019 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Environnement,
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
COMPTE
RENDU
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
12
DECEMBRE
2019
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
12
décembre
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
à
Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
FAYE,
Président.
Date
de
convocation
du
Conseil
de
Communauté
: 06
décembre
2019
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
33
24
2
4
4
Pour
Contre
Abstention
26
0
0
Membres
présents
: BESNIER
Michelle,
BODIN
Pascal,
CAMBOU
Stéphane,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
CHAUVERGUE
Laurence,
DEVAUX
Nathalie,
DOLLEY
Alain,
FAYE
Jean
Pierre,
GARDELLE
Bruno,
GLANGEAUD
Delphine,
LEFEBVRE
Frankie,
LENOBLE
Monique,
LOURADOUR
Patricia,
PAQUET
Laurent,
PERDUCAT
Daniel,
PEYRISSAGUET
Jean-jacques,
PLAZANET
Mélanie,
PONS
Gérard,
POURCHET
Pierre,
SERRU
Marie
Claire,
SIMON
Philippe,
TERRIER
Gilles Suppléants
avec
voix
délibérative
: LEBLANC
Christian
Membres
ayant
donné
pouvoir :
MUZETTE
Thierry
donne
pouvoir
à
LENOBLE
Monique,
SUDRON
Frédéric
donne
pouvoir
à PERDUCAT
Daniel
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
: BIDAUD
Jean-Michel,
GANE
Isabelle,
LACOUTURIERE
Michel
Absents
: MENUCELLI
Thierry,
DUPUY
Nathalie,
ROGER
Edouard,
SIMON
Isabel
Secrétaire
de
séance
: PLAZANET
Mélanie
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
12
septembre
2019
{Approuvé
à l’unanimité)
ÿ
Projets
de
délibérations
e
Vieinstitutionnelle
75-2019
|
Désignation
d'un
représentant
au
conseil
syndical
de
Monts
et
Barrages
Unanimité
76-2019
|
Désignation
de
deux
représentants
au
bureau
de
Monts
et
Barrages
Unanimité
77-2019
|
Désignation
d'un
délégué
au
conseil
de
surveillance
de
l'hopital
M&B
Unanimité
78-2019
|
Désignation
de
deux
représentants
au
Conseil
d'Administration
de
l'association
Unanimité
RIS
79-2019
|
Transfert
de
la compétence
de
haut
de
quai
de
déchetterie
au
SYDED
Unanimité
Compte
rendu
des
délibérations
du
conseil communautaire
du
12 décembre
2019
p.1/2 e
Finances
80-2019
Budget
principal
DM
n°3
-2019
Unanimité
81-2019
Budget
annexe
Petite
Enfance
DM
n°2
-2019
Unanimité
82bis-2019
|
Budget
annexe
SPANC
DM
n°2
-2019
Unanimité
83-2019
Budget
principal
autorisation
quañRitet®ÉdihéderR &6ELEMEnt
budget
2020
Unanimité
84-2019
Budget
Petite
Enfance
autorisation
quart
des
crédits
d'investissement
budget
Unanimité
2020
e
Tourisme
[85-2019
Appel à projet NOTT
Unanimité
e
Environnement
86-2019
PCAET
- validation
du
projet
Unanimité
87-2019
Appel
à projet
participatifs
et
citoyens
pour
la transition
énergétique
Unanimité
e
Compte
rendu
des
décisions
de
bureau
88-2019
>
Délibération
71-2019:
Attribution
du
marché:
optimisation
du
schéma
de |
Unanimité
collecte
des
déchets
ménagers
et
assimilés
et
étude
préalable
à
l'instauration
de
la tarification
incitative
>
Délibération
72-2019
: Refacturation
aux
communes
du
logiciel
CMAGIC
Fait
et affiché
le
16
décembre
2019
unes
€
S
sident
5,
rue
dé
la
Lib
ierre
Faye
87120
EYMOU
Compte
rendu
des
délibérations
du
conseil communautaire
du 12
décembre
2019
p. 2/2