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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gassin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 31 03 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Mesdames, Messieurs les Membres du Conseil Municipal sont convoqués au Foyer des Anciens — rue
des Eco
REPUBLIQUE FRANCAISE
Aflîché et publié
le 26 mars 2026
RÉUNION DU CONSEIL MUNICΟAL
les, pour la réunion qui aura lieu :
MARDI 31 MARS 2026 à 18 h 00
Ordre du jour:
U)
I. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Il. Décisions
III. Projets de délibérations :
> Administration générale
Déiégaiions consenlies au Maire par le Conseii Municipal
l®fe a’es indemniiés defanciions au Maire et aux adjoints au jV/aire
Création a’e la commission commanale d’arbanisnze, fzxaiion a’u nombre a’e
membres ef clésignaz‘ion cles membres
Créafion cle la commission communale des finances, fzxalion du nombre de
membres et désignaiion des membres
Désignaiion des membres de la commission communale d ’appel d ’offres
Désignaiion des délégués titulaires et suppléants au Syndicat intercommunal
l’arois d Hide aux fichats Divers (SIM/1D)
Désignation des représentants à la Commission d’appel d’oJÏres du
groupement de commandes du SIY/MD
Adoption de la convention constitutive du groupement de commandes
coordonné par le Sll’Æ4D
Modification des statuts du Conseil d ’Exploitation de l ’Ûjfice de Tourisme
IO. Désignation des élus siégeant au Conseil dÈxploitation de l’Office de
Tourisme Il. DéSigna!ion des déZégués aux cvnsez’L¢ des écoles communaXes
12. Désignalion des délégués au Cousez‘! d’Adminisdali0n du CO!!ègé Vz‘cl0r
Hug0
13. Désigua[i0n des de’Zégués au Cansed d ’Admz‘nislralian du Lycée du Galfe
l4. Désignaliou du délégué au Canseil de Surveillance du Pôle de Samé du Golfe
de Saiul Tropez
16. Désignalion des représem‘auls du Conseil Municipal au conseil
d ’adrninisiraiion du CCAS
17. Désignalion des représenianls à la commission d ’aiiribuiion des logemenis ei
d ’exornen de l ’occupaiion des logemenis (CALEÛL)
18. Désignaiion du correspondani défense
ÿ Ressources Humaines
19. Créaiion d’emplois non permanenis suiie à un aecroissemeni saisonnier
d’aciiviié (4 pour la PM el 2 au CTM)
. Modifzcoiion du iableau des ejÿ‘eciijs de l ’Ûjÿ‘ice de Tourisme (créaiion d ’un
grade de Rédacieur)
21. Modifzcaiion du lableau des ej7eclifs de la colleciiviz‘é
IV. Questions diverses
Le Maire,
nne-Marie WANIART
. Fixaiion du nombre des membres du Conseil d ’Adminislraiion du CCAS