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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gassin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affichage CM 12 02 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Affiché et publié
le 06 février 2026
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle du Conseil Municipal, pour la réunion qui aura lieu :
JEUDI 12 FÉVRIER 2026 à 18 h 00
Ordre du jour :
I. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 décembre 2025
II. Décisions
III. Projets de délibérations :
➢ Administration
1. Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des
communes AMF
2. Utilisation de la salle communale « Foyer des Anciens » pour la
séance du Conseil Municipal portant sur l’élection du Maire et des
Adjoints en lieu et place de la salle du conseil municipal
➢ Ressources Humaines
3. Charte sur le Télétravail
4. Modalités de versement et de dépassement exceptionnel du
contingent des IHTS
5. Mise à jour du RIFSEEP
6. Mise à jour du tableau du personnel
7. Convention de mise à disposition du service « forêt »
8. Mise en place de l’indemnité de maniement des fonds
9. Mise à jour du Compte Epargne Temps
10. Charte sur l’articulation de l’Intelligence Artificielle ➢ Education Enfance Jeunesse
11. Approbation et autorisation de signature des conventions d’objectifs
et financement avec la CAF du Var pour les accueils de loisirs
➢ Communauté de communes
12. Modification des statuts
➢ Syndicats
13. Dissolution de la société publique locale « Ingénierie départementale
83 »
IV. Questions diverses
Le Maire,
Anne-Marie WANIART