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Procès Verbal - Proces verbal du samedi 24 mai 2025
Document publié le Samedi 24 mai 2025 par la commune de Châtenet-en-Dognon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du samedi 24 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Associations, ONG et mouvements politiques,
V-... s7400 Le
(hâtenct
en
Doguon
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
Samedi
24
mai
2025
Membres
: 11
Présents
: 8
Pouvoir
: Mr
Marcais
a donné
pourvoir
à
monsieur
Valadas.
L'an
deux
mille
vingt-cinq
le
24
mai,
le
conseil
municipal
du
CHATENET
en
DOGNON
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à
9h00
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
Valadas,
le
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le
16
mai
2025
Présents
:Valadas
Hervé,
Grenaille
Romain-Bérenger,
Pala
Henri,
Poulet
Bernard,
Landeau
Aurore,
Brard
Michel,
Duhamel
Marie-Laure,
Maligne
Francis. Excusé
:Marcais
Bertrand
Non
Excusés
: Champroy
Nahoum,
Turbiez
Chantal
Madame
Landeau
est
nommée
secrétaire
de
séance
Début
de
séance
: 9h00
M.
le
maire
propose
Mme
LANDEAU
Aurore
comme
secrétaire
de
séance,
le
conseil
municipal
approuve.
Après
lecture
du
procès-verbal
par
le
secrétaire
de
séance,
le
conseil
municipal
l’approuve
et
le
signe.
Monsieur
le
Maire
expose
l’ordre
du
jour :
-
Délibération
des
tarifs
de
la cantine
scolaire
-
Délibération
des
tarifs
de
la
salle
polyvalente
avec
les
locations
de
vidéoprojecteur,
sono,
vaisselles
-
Délibération
vote
des
subventions
aux
associations
-
Intervention
du
RIS
pour
la
maison
récupérée
en
bien
sans
maître
(reporté)
-
Cotisation
2025
EBE
-
Délibération
frais
de
déplacement,
repas,
nuitée
(reporté)
-
Délibération
Ligne
de
trésorerie
1.
Délibération
des
tarifs
de
la cantine
scolaire
Monsieur
le
maire
ainsi
que
monsieur
Grenaille
exposent
que
la
commune
finance
en
grande
partie
la
cantine
scolaire.
Après
calcul
le
coût
de
revient
est
de
13,16
euros
par
repas.
A
ce
jour,
ils
sont
facturés
à
hauteur
de
2.00
par
repas
enfant
et
3.90
euros
par
repas
adulte.
Dans
un
souci
d'évolution
des
coûts,
il est
proposé
d'augmenter
le
tarif
de
2.20
euros
pour
les
élèves
et
de
4.50
euros
pour
les
repas
adultes.
La
municipalité
a mis
en
place
des
produits
de
qualités
qui
justifie
le
coût
des
repas
et
souhaite
maintenir
le
soutien
aux
familles,
pour
cela
l'évolution
reste
légère
comparée
au
coût
réel.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
l'augmentation,
les
tarifs
seront
applicables
à partir
de
la
rentrée
2025-2026.
2.
Délibération
des
tarifs
de
la
salle
polyvalente
avec
option
location
du
vidéoprojecteur,
sono
et
vaisselles
l'est
rappelé
que
les
tarifs
de
la
salle
polyvalente
n’ont
pas
changé
depuis
2016
auquel
s’est
ajoutée
une
participation
chauffage
en
2019.
Après
études
des
salles
polyvalentes
des
communes
voisines
et
des
coûts
d’électricités
de
notre
salle,
monsieur
le
maire
et
monsieur
Grenaille
proposent
une
évolution
des
tarifs
et
une
réorganisation
de
la
salle
polyvalente.
Page
| 1 Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
décide
à
l'unanimité
d’actualiser
les
tarifs
de
location
de
la
salle
polyvalente
ci-dessous
et
ainsi
que
le
forfait
chauffage
du
1 octobre
au
15
avril.
Tarif
été
Période
du
16
avril
au
Tarif
hiver
Période
du
1 octobre
au
Personnes
extérieures
à la
commune
14
octobre
15
avril
LOCATAIRES
GRATUITE
1 jour
1 jour
2 jours
Week-end
sous
ÉISUS
Week-end
sous
condition
condition
4 fois
par
an
2 fois
par
semaine
toute
l’année
pour
la gym
Associations
communales
70€
AO€
70
€
+
40
€
40€
+20€
5 fois
par
an
pour
le
comité
des
fêtes
chauffage
inclus
pour
les
gratuités aucune
Habitants
de
la commune
190€
110
€
190
€ +40
€
110€
+20
€
aucune
290
€
160
€
290
€
+40
€
160
€
+20
€
Location
possible
1
journée
le
week-end
sous
conditions
: La
présence
d’un
élu,
réservation
maximum
10
jours
avant
la
date
de
la
location
les
horaires
seront
à définir
en
fonction
de
l’utilisation
de
la salle.
- Une
caution
de
80
£uros
est
demandée
pour
défaut
de
ménage
constaté
- Location
du
vidéoprojecteur
: 20
euros
(avec
une
caution
de
400
euros)
- Une
caution
de
1000
£uros
est
demandée
pour
la
location
de
la salle
polyvalente
La
sonorisation
et vidéoprojecteur
seront
gratuit
pour
les
associations
communales
- Les
tarifs
de
location
pour
la vaisselle
restent
inchangés
(cf. tarif annexé
à
la
présente
délibération)
- Location
de
la sonorisation
: 50
€uros
(avec
une
caution
de
500
£uros)
avec
installation
par
la mairie
Page
| 2 3.
Délibération
pour
les
subventions
des
associations
Il'est
rappelé
que
l'association
ACSD
s’est
éteinte
après
21
ans
d'existence
lors
de
son
assemblée
générale
en
date
du
17
mai
2025.
Monsieur
Machemie
et
l’ensemble
du
bureau
présent
lors
de
cette
assemblée
ont
décidé
de
verser
les
fonds
de
l'association
à la
coopérative
scolaire
de
la
commune
du
Châtenet-en-Dognon.
L'ensemble
de
Conseil
Municipal
remercie
l'association
pour
avoir
fait
vivre
l’histoire
de
la
commune
ainsi
que
pour
le versement
des
fonds
à
l’école
de
la commune.
Après
en
avoir
discuté,
le
conseil
municipal,
décide
à
l’unanimité
d'établir
le
règlement
et
d'attribuer
les
subventions
2025
comme
suit
:
Noms
des
associations
ASCL
Gym
—
Le
Châtenet
en
Dognon
A.P.E.
—St-Martin-Terressus
Amicale
des
pompiers
—St-Léonard
de
Noblat
Sapeur
pompiers
humanitaires
Association
Prévention
Routière
— Paris
ACCA
Le
Châtenet
en
dognon
Association
Pollen
Comité
des fêtes
Le
Renouveau
Comice
agricole
FNATH
Association
des
accidentés
de
la vie —
St-Léonard
de
Noblat
La
ligue
contre
le Cancer
—
Limoges
Foyer
Rural
— St-Léonard
de
Noblat
Conciliateurs
de
justice
du
Limousin
—
Panazol
La
Ligue
des
Droits
de
l'Homme
87
—
Limoges
Les
PEP
87 —
Limoges
Secours
Populaire
Français
—
Limoges
AAPPM
Pêche
St
Leonard
de
Noblat
AFSEP
Association
Scléroses
en
plaques
Chuchoteurs
de
Noblat
Centre
Equestre
Tour
du
Limousin
Subventions
2025 150
€
500
€
150
€
20€ 0€ 150
€
0€ 0€ 0€ O€ 50
€
50
€
300
€
0€ 0€ 20 € 20
€
30€ 0€ 0€ 0€
Page
| 3 Œuvre
Nationale
du
Bleuet
20
€
Elan
cycliste
Ambazac
« course
du
Châtenet
si elle
a lieu
»
200
€
BCUS
Club
de
Basket
0€
Louveterie
0
€
Solidarité
Paysans
Limousin
20€
DDEN
20€
WIFE
0€
CAUE
( Conseil
Architecture
Urbanisme)
0€
AMF
téléthon
20€
Restaurants
du
cœur
0€
Association
sportive
collège
Bernard
Palissy
10
euros
par
enfant
du
Châtenet
dans
la
limite
de
5
Toutes
les
subventions
seront
attribuées
sous
condition
que
les
associations
fournissent
les
documents
et
les justificatifs
de
demande
sur
l’année
en
cours.
Les
demandent
des
subventions
devront
être
déposées
avant
le
30
avril
de
l’année
en
cours,
tous
les
dossiers
déposés
après
le 30
avril
seront
étudiés
l’année
suivante
4.
Adhésion
EBE
Monsieur
le
maire,
informe
que
la
collectivité
a
adhéré
à
l’EBE
en
2024,
il est
proposé
de
renouveler
l’adhésion
fixée
à
50
euros
minimum.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
d’adhérer
pour
l’année
2025
et
autorise
monsieur
le
maire
à
signer
les
documents
afférents.
5.
Ligne
de
trésorerie
pour
la rénovation
de
l’école
et
l'installation
d’une
géothermie
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
commune
autofinance
depuis
2
ans
les
études
du
projet
de
rénovation
énergétique
de
l’école
communale
avec
l'installation
d'une
géothermie.
La
commune
a
besoin
de
solliciter
une
ligne
de
trésorerie,
afin,
de
couvrir
l'attente
des
subventions
attendues
pour
ce
projet.
l'est
proposé
au
conseil
municipal
de
solliciter
une
ligne
de
trésorerie
de
250
000
euros
renouvelable
exclusivement
dédiée
au
projet
de
rénovation
énergétique
de
l’école.
Après
délibération
le
conseil
municipal
autorise
à
l'unanimité,
monsieur
le
maire
à
solliciter
une
ligne
de
trésorerie
de
250000
euros
et
à
signer
tous
les
documents
afférents. Questions
diverses
:
- ASCD - Organisation
pour
sécuriser
les
élèves
lors
des
sorties
poneys
- Terrain
Pranly
Fin
de
séance
: 11h20
Page
| 4 Secrétaire
de
séance
Romain-Bérenger
GRENAILLE
Aurore
LANDEAU
Marie
Laure
DUHAMEL
Nahoum
CHAMPROY
Chantal
TURBIEZ
Michel
BRARD
Henri
PALA
Francis
MALIGNE
Bertrand
MARCAIS
Page
| 5