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Procès Verbal - Proces verbal du lundi 18 decembre 2023 Copie
Procès Verbal - Proces verbal du mercredi 31 mai 2023 1
Document publié le Mercredi 31 mai 2023 par la commune de Châtenet-en-Dognon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du mercredi 31 mai 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Humanitaire,
-—….. 57400 Le (hätenet
eu Degnou
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
31
Mai
2023
Membres
: 11
Présents
: 9
Votants
: 10
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
mercredi
31
mai,
le
conseil
municipal
du
CHATENET-EN-DOGNON
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
Valadas,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
le 22
mai
2023
Présents
: Valadas
Hervé,
Poulet
Bernard,
Grenaille
Romain-Bérenger,
Turbiez
Chantal,
Pala
Henri,
Brard
Michel,
Maligne
Francis,
Marçais
Bertrand
Excusé
: Landeau
Aurore,
Duhamel
Marie-Laure
Début
de
séance
18h00
Monsieur
le
maire
propose
Monsieur
Grenaille
Romain-Bérenger
comme
secrétaire
de
séance,
le
conseil
municipal
approuve.
Monsieur
le
maire
demande
de
modifier
l’ordre
des
délibérations
afin
d'y
apporter
une
logique
et
d’y
ajouter
la délibération
pour
le vote
de
subvention
concernant
le comité
des
fêtes.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité.
Après
lecture
du
procès-verbal
par
Monsieur
Grenaille
Romain-Bérenger,
Monsieur
le
maire
demande
s’il
y a des
remarques
sur
le contenu.
Le
conseil
municipal
approuve
et
signe
le
procès-verbal.
Madame
Turbiez
prend
la
parole
ainsi
que
Monsieur
Grenaille
et
Monsieur
le Maire.
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’ordre
du
jour :
-
Délibération
portant
sur
la sélection
de
l’entreprise
pour
la
réalisation
des
travaux
d'isolation
de
la
boulangerie
-
Délibération
fixant
le montant
définitif
concernant
les
travaux
de
la boulangerie
-
Délibération
pour
la
nomination
d'un
représentant
au
comité
des
fêtes
de
la commune
-
Délibération
vote
subvention,
association
nouvellement
créée
pour
le Comité
des
fêtes
-
Délibération
portant
sur
les
subventions
aux
associations
Page
| 1 Monsieur
le
maire
signale
qu'il
a
pris
une
décision
pour
le choix
des
emprunts
pour
les
maisons
ainsi
que
les travaux.
La
décision
est
portée
sur
les
prêts
de
la Caisse
d'Epargne
détaillés
comme
suit :
-
Un
prêt
de
56
000
euros
pour
l'achat
de
la
maison,
taux
variable
de
20
ans,
indexé
sur
le
livret
À
+0.30%
-
Un
prêt
de
14
000
euros
pour
la réhabilitation
énergétique
de
la boulangerie,
taux
variable
de
10
ans,
indexé
sur
le
livret
À
+0.30%
Les
fonds
sont
maintenant
attendus
pour
acheter
les
maisons.
Aucune
objection
de
la
part
du
conseil
municipal.
1.
Délibération
portant
sur
la sélection
de
l’entreprise
pour
la
réalisation
des
travaux
d'isolation
de
la
Boulangerie Monsieur
le
maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Grenaille
qui
est
réfèrent
du
dossier.
Monsieur
Grenaille
rappelle
le projet
de
la réhabilitation
de
la boulangerie
où
il reste
le choix
pour
l'isolation
des
combles,
ainsi
que
le plancher
bas.
Quatre
entreprises
sont
venues
faire
l'étude
du
chantier
et
ont
fourni
des
devis.
BOURDELAS
CHARPENTE
COUVERTURE
pour
un
montant
HT
de
1657.74
euros
ECO
ATLANTIQUE
(comble)
pour
un
montant
HT
de
1452.70
euros
ECO
ATLANTIQUE
(plancher)
pour
un
montant
HT
de
1485.00
euros
TECHNI-BAT
(plancher
et
cave)
pour
un
montant
HT
2161.75
euros
TECHNI-BAT
(comble)
pour
un
montant
HT
de
3305.50
euros
SARL
GRANDIJEAN
pour
un
montant
HT
de
5900
euros
Monsieur
Grenaille
et
Monsieur
le Maire
explique
les
différentes
interventions
des
entreprises
afin
de
détailler
chaque
devis.
Madame
Turbiez
demande
s’il
faut
s'orienter
vers
les
entreprises
RGE
et
Monsieur
Grenaille
répond
que
suite
à
nos
demandes
de
subventions,
il
ne
nous
est
pas
imposé
de
prendre
des
entreprises
RGE.
Sur
les
entreprises
RGE,
il
sera
demandé
l’aide
pour
le
certificat
d'économie
d'énergie
pour
compléter
les
10%
de
subvention.
Les
taux
de
TVA
(5.5%
et
20%)
seront
appliqués
en
fonction
de
la
partie
habitable
et
la
partie
commerciale. Suite
à
l'étude
des
devis,
le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
sélectionne
et
accepte
à
l'unanimité
les
entreprises :
-
BOURDELAS
CHARPENTE
COUVERTURE
(isolation
du
plancher)
-
ÉCO-ATLANTIQUE
(isolation
des
combles)
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
afférents.
2.
Délibération
fixant
le
montant
définitif
pour
solliciter
les
subventions
concernant
les
travaux
de
la
Boulangerie
Suite
à
la
validation
des
devis
pour
le
programme
de
réhabilitation
de
la
boulangerie
et
après
en
avoir
délibéré,
Le conseil
municipal
accepte
à l'unanimité
les demandes
de
subventions
pour
un
montant
définitif
de
20
773
euros
HT.
Page
| 2 3.
Délibération
pour
la
nomination
d’un
représentant
au
comité
des
fêtes
de
la
commune
Monsieur
Grenaille
étant
président
du
comité
des
fêtes,
il sort
de
la
salle.
Monsieur
Maligne
est
proposé
en
tant
que
représentant.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
de
nommer
Monsieur
Maligne
Francis
en
tant
que
représentant
au
Comité
des
Fêtes
de
la Commune
du
Châtenet
en
Dognon.
4.
Vote
de
subvention
2023
à
l'association
nouvellement
créé
Comité
des
fêtes
Monsieur
GRENAILLE
Romain-Bérenger
et
Monsieur
MALIGNE
Francis,
sortent
de
la
salle
et
ne
prennent
pas
part
au
vote.
Monsieur
le
maire
explique
que
l'association
sollicite
une
subvention
exceptionnelle
de
démarrage
ainsi
qu'une
subvention
de
fonctionnement
de
250
euros
chacune.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
décide
d'attribuer
à
l’unanimité
les
subventions
2023
pour
le
comité
des
fêtes
comme
suit :
Comité
des
fêtes
: 250
euros +
Une
part
exceptionnelle
pour
la
1°°
manifestation
de
: 250
euros
5.
Vote
des
subventions
2023
aux
associations
Monsieur
le maire
présente
les
différentes
subventions
de
fonctionnement
attribuées
en
2022.
Après
en
avoir
discuté,
le conseil
municipal,
décide
à
l'unanimité
d'attribuer
les
subventions
2023
comme
Suit : Noms
des
associations
Subventions 2023
ASCL Gym — Le Châtenet en Dognon APE.
—
St-Martin-Terressus
Amicale
des
pompiers
— St-Léonard
de
Noblat
Association
Prévention
Routière
—
Paris
ACCA
Le
Châtenet-en-Dognon
Le
Renouveau
200
€
ASCD
150€
Page
| 3 Comité
agricole
100
€
Noms
des
associations
Subventions
FNATH
Association
des
accidentés
de
la vie —
St-Léonard
FE
de
Noblat
La
ligue
contre
le Cancer
— Limoges
Foyer
Rural
—St-Léonard
de
Noblat
Conciliateurs
de justice
du
Limousin
— Panazol
La
Ligue
des
Droits
de
l'Homme
87
— Limoges
Les
PEP
87
—
Limoges
Secours
Populaire
Français
—
Limoges
AAPPM
Pêche
St
Leonard
de
Noblat
AFSEP
Association
Scléroses
en
plaques
Chuchoteurs
de
Noblat
Centre
Equestre
Tour
du
Limousin
Œuvre
Nationale
du
Bleuet
BCUS
Club
de
Basket
Louveterie Elan
Cycliste
Ambazac
Solidarité
Paysans
Limousin
DDEN WIFE CAUE
( Conseil
Architecture
Urbanisme)
AMF
téléthon
Restaurants
du
cœur
Les
subventions
seront
attribuées
sous
la
condition
que
les
associations
fournissent
les
documents
de
demande
sur
l’année
en
cours.
Page
| 4 Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
d'attribuer
la salle
polyvalente
gratuitement
à
raison
de
4 fois/an,
pour
les
associations
de
la
commune.
Fin
de
séance
: 20h00
Secrétaire
de
séance
Aurore
LANDEAU
PEL
3
Pl
Président
de
séance
Hervé
VALADA
Marie
Laure
DUHAMEL
Nahoum
CHAMPROY
Bernard
POULET
"
fl
\
\
|
LE)
|
VA st Romain-Bérenger
GRENAILLE
Michel
BRARD
Henri
PALA
nn
f
Bertrand
MARCAIS
Chantal
TURBIEZ
Page
| 5 Feuille de présence Conseil Municipal du vendredi 8 septembre 2023
Pouvoir
Valadas Hervé
Turbiez Chantal
Poulet Bernard
Landeau Aurore
Duhamel Marie-Laure
Champroy Nahoum
Grenaille Romain-Bérenger
Brard Michel
Pala Henri
Maligne Francis
Marcais Bertrand