Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DCM 2024 021 ADHESION ASSOCIATION MAIRES 49 AU 01
Déliberation - DCM2023 044 ADHESION 2023 ASSOCIATION MAIRE RURAUX
Déliberation - DCM2023 044 ADHESION 2023 ASSOCIATION MAIRE RURAUX
Déliberation - DCM 2024 022 ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE
Déliberation - DCM 2024 022 ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE
Déliberation - DCM 2024 072 ADHESION 2024 AU CAUE
Déliberation - dcm 2026 019 adhesion au caue au 01 01 2026
Déliberation - DCM 2024 019 SUBVENTION 2024 ASSOCIATION AMUSIL
Déliberation - DCM 2024 019 SUBVENTION 2024 ASSOCIATION AMUSIL
Déliberation - DCM 2024 073 ADHESION AU CONTRAT COLLECTIF DE PREV
Déliberation - DCM 2024 021 Adhesion Association Maires 49 AU 01 01 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 021 Adhesion Association Maires 49 AU 01 01 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Justice et droit,
DEPARTEMENT de
Maine-et-Loire
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
d'ANGERS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
de
Séance
du
LUNDI
4
MARS
2024
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
Le
04
mars
2024
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
27
février
2024
— Nombre
de
membres
29 — Présents
20
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs :
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
RENAULT
Alexandra,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints, CLÉMOT
Dany,
DIARD
Françoise,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MARTIN
Denis,
MOGUET
Françoise,
THIBAULT
Jean-
Paul,
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
: ALLARD
Mickaël
(pouvoir
à CHERBONNIER
Noël),
DAVY
Jean-
Luc
(pouvoir
à ATANI
Béatrice),
DELUK
-— de
BUYSSCHER
Véronique
(pouvoir
à LECOURT
Sylvie),
DUPUIS
Virginie,
(pouvoir
à BONNAVENTURE
Mickaël},
HUMEAU
Emmanuelle
(pouvoir
à
LANGLAIS
Hélène),
Absents
excusés:
GUITTON
Sébastien,
de
RICHEMONT
Xavier,
SIMON
Emmanuel
Absent
: de
MIEULLE
Roger
Secrétaire
de
Séance
: FRESNEAU
Eric.
DCM
N°
2024
-021
: ADHESION
A
L'ASSOCIATION
DES
MAIRES
RURAUX
DE
M&L
à/c
du
1%
JANVIER
2024.
Monsieur
le Maire
propose
d’adhérer
à | Association
des
Maires
Ruraux
de
Maine
et Loire
à partir
du
I
janvier
2024.
Une
cotisation
établie
selon
le
nombre
d'habitants
de
la
commune
adhérente,
serait
due
chaque
année.
Pour
information,
cette
cotisation
s’élève
à 200
€
pour
2024.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
accepte
d'adhérer
à
l'Association
des
Maires
Ruraux
de
Maine
et Loire
à
partir
du
1°
janvier
2024.
La
présente
délibération
sera
notifiée
à
Monsieur
le
Préfet
du
Maine-et-Loire
et
ampliation
transmise
à
Monsieur
le
Président
de
l’ Association
des
Maires
Ruraux
de
M&L
et
à
Monsieur
le Trésorier
de
BAUGE
EN
ANJOU
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
confornià
Le
Maire,
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20240304-DCM2024-021-DE Date de télétransmission : 14/03/2024 Date de réception préfecture : 14/03/2024