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Déliberation - DCM 2024 072 ADHESION 2024 AU CAUE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 072 ADHESION 2024 AU CAUE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT de
Maine-et-Loire
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
d'ANGERS
COMMUNE
de
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MORANNES
SUR
Séance
du
LUNDI
7
OCTOBRE
2024
SARTHE
-
DAUMERAY
Le
7
octobre
2024
à 20h00,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
1°
octobre
2024
— Nombre
de
membres
29
— Présents
18
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs :
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et
adjoint,
ATANI
Béatrice,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-
VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints,
ALLARD
Mickaël,
CLÉMOT
Dany,
DIARD
Françoise,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
conseillers
municipaux. Absents
ayant
donné
procuration
: RENAULT
Alexandra
(pouvoir
à
LECOURT
Sylvie),
DELUK
—
de
BUYSSCHER
Véronique
(pouvoir
à
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine),
MARTIN
Denis
(pouvoir
à DAVY
Jean-Luc),
THIBAULT
Jean-Paul
(pouvoir
à LETHIELLEUX
Joëlle)
Absents
excusés
: LEDERNET
Christian,
de
RICHEMONT
Xavier,
DUPUIS
Virginie,
ETOURNEAU
Patrice,
MOGUET
Françoise,
SIMON
Emmanuel
Absent
: de
MIEULLE
Roger
Secrétaire
de
Séance
: LETHIELLEUX
Joëlle.
DCM
N°
2024
— 072
: ADHESION
AU
CAUE
- ANNEE
2024
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
d’Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
de
Maine
et
Loire
(CAUL)
propose
les
services
suivants
: formation
des
élus,
accès
aux
informations
disponibles
sur
leurs
différents
outils
internet,
conseils
aux
particuliers,
accès
aux
expositions,
ActuCAUE,
missions
de
conseil
auprès
des
maîtrises
d'ouvrage,
Monsieur
le
Maire
propose
d’adhérer
au
CAUE
pour
cette
année
2024
et
de
verser
la
cotisation
correspondante
soit
0.10
€ x 3.728
hab
=
372,80
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
accepte
ses
propositions
3
La
présente
délibération
sera
notifiée
à Monsieur
le Préfet
du
Maine-et-Loire
et ampliation
transmise
à Messieurs
le
Président
du
CAUE
et
le Trésorier
de
BAUGE
EN
ANJOU.
Fait
et délibéré les
jour,
mois
et an
ci-dessus,
Et
ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jean-Marie
CARDOENL
À
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20241007-DCM2024-072-DE Date de télétransmission : 11/10/2024 Date de réception préfecture : 11/10/2024