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Conseil Municipal - Procès+verbal+du+CM+du+06+juillet+
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Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/07/2023 À 20H00
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS: M. David BUISSON (Maire), Mme Audrey BESSAY (1# adjoint), M. Guillaume
CHAVAREN (2ère adjoint), Mme Lucie DESCHAMPS (3è"e Adjoint), MM. André DERORY (conseiller
délégué), M. Pierre-Henri DECOMBE (conseiller municipal), Mme Françoise DEYGAT (conseillère
municipale), M Serge MARCOUX (conseiller municipal), Mme Monique RONDEL (conseillère
municipale).
ABSENT(S) : M Patrick CHARLES donne pouvoir à Monique RONDEL
SECRETAIRE DE SEANCE : Audrey BESSAY
Le compte rendu du précédent conseil municipal est présenté par Monsieur le Maire ;
Le compte rendu est validé à l'unanimité.
1) : TRAVAUX ECOLE
Le conseil municipal doit se prononcer sur l'habillage de la façade initialement prévu en pierre :
- 1 voix pour un bardage en bois au tarif de 6500€ HT
- 8 voix pour un enduit au tarif de 1560€ HT
DECISION : Le conseil municipal valide le devis pour un enduit classique
| 2) : APPROBATION CONVENTION MISE À DISPOSITION DE BROYEUR
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Le broyeur de végétal sera stocké dans le local communal (côté LFA) et sa mise à disposition sera géré par notre agent communal.
DECISION : Le conseil municipal valide la convention s'y afférent.
3) CHOIX REFERENT DEONTOLOGUE
Depuis janvier 2023, les communes doivent obligatoirement avoir un référent déontologique
afin de les accompagner dans certaines décisions qui pourraient poser une interrogation
déontologique. Loire Forez Agglomération propose les services du Pr Jean François KERLEO.
Celui-ci est rémunéré 80€ par sollicitation.
DECISION : Le conseil municipal choisi le déontologue proposé par Loire Forez Agglomération
4) DEVIS FOURNITURE ET POSE
Dans le cadre de la signalétique générale et pour améliorer la visibilité des indications, le
conseil municipal doit se prononcer sur un devis de 3687 € ttc (entreprise Didier Damon) pour
la réalisation et la pose de 3 totems :
- Carrefour de la route de St Just
Page 1 sur 3 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan - Carrefour du monument au mort
- Contre le mur adjacent à la mairie
DECISION : Le conseil municipal valide le devis de Didier DAMON
5) REFECTION SOL SALLE DES FETES ET CHOIX DU REVETEMENT DU MUR.
L'assurance rembourse la somme de 18966.71€ et le reste à charge de 2759.23€ sera réparti
entre l'entreprise Archimbaud (70%) et l'architecte (30%).
Le conseil municipal valide également le revêtement du mur (1m50 du sol)
DECISION : Le conseil municipal valide le le devis de ASTREE SOL pour la pose de
revêtement sur le mur pour 6925.57 € HT
6) : APPROBATION PERMIS AMENAGER M HAMICI PARC RESIDENTIEL DE LOISIRS
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que l'instruction du Permis d'aménager de M HAMICI est à présent terminé, tous les avis sont favorables.
DECISION : Le conseil municipal valide le permis d'aménager pour le parc résidentiel de Loisirs
7) AVENANT SERVICE COMMUN SECRETAIRE DE MAIRIE
Considérant les besoins de remplacement, de renfort ou d'accompagnement, le service commun de secrétariat de mairie porté par Loire Forez Agglomération se dote d’un poste de secrétaire de mairie « volant » à temps plein en 2023. Le financement de ce poste entre les adhérents du service commun nécessite un avenant à la convention d'adhésion.
DECISION : Le conseil municipal approuve l'avenant n°3 à la convention d'adhésion au
service commun de secrétariat de mairie actant de la répartition du coût du poste de
secrétaire de mairie volant entre les adhérents à compter de son recrutement sur 2023,
8) MISE EN PLACE COMPTE EPARGNE TEMPS
Ce compte épargne temps est mis à disposition des collaborateurs afin qu'ils puissent
bénéficier d’un compteur de CP dans la limite de 20 jours.
DECISION : Le conseil municipal approuve la mise en place du Compte Epargne temps
9) QUESTIONS DIVERSES
Chantier jeunesse et reconstruction : Comme chaque année, le chantier jeunesse et reconstruction
interviendra sur la commune du 23/07 au 07/08 afin de participer à la réalisation de marches pour accéder au site de St Martin.
Route des jardins : Une réflexion est engagée concernant la limitation de vitesse à 30km/heure sur la
route des jardins ainsi qu'une interdiction aux poids lourds après le dépôt de l'entreprise Chazelle :
Page 2 sur 3 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan Réservation Chapelle: I! a été convenu qu'aucune réservation de sera réalisée pour le site de la
chapelle de st Martin afin de ne pas s'éloigner de l'objectif de départ qui est de laisser cet endroit en
libre accès.
Bois : Le conseil municipal doit mener une réflexion sur le replantage de bois pour une somme de
1311.35€. Ce gain sera utilisé pour replanter.
Le secrétaire de Séance Le Maire
Audrey BESSAY David BUISSON
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