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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 16 decembre 2025
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 01 avril 2025
Document publié le Mardi 11 février 2025 par la commune de Pessac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 01 avril 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Humanitaire,
Conseil Municipal du 1 er avril 2025 – 18h -salle du Conseil
Ordre du jour
Approbation du procès-verbal du conseil municipal
du 11 février 2025
Rendu compte des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations au titre de l'article L.2122-22 du CGCT
1. Rapport des référentes laïcité - année 2024 - présentation
2. Contrôle de Gestion par la Chambre Régionale des Comptes de la SPL "La Fabrique de Bordeaux Métropole"- rapport d'observations définitives -
présentation
3. Exercice 2024 - Compte de gestion de Monsieur le chef du service comptable -
approbation
4. Exercice 2024 - Compte administratif - approbation
5. Exercice 2024 - affectation du résultat de fonctionnement relatif au budget
principal - décision
6. Exercice 2025 - Budget primitif - examen et adoption
7. Exercice 2025 - Impôts locaux - vote des taux d'imposition - adoption 8. Exercice 2025 - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - actualisation n°1 - approbation
9. Bilan annuel du SPASER - présentation - propositions de modifications de certains indicateurs - approbation
10. Prestations de nettoyage en vitrerie de plusieurs établissements de la ville - attribution marchés - autorisation
11. Centre Communal d'Action Sociale - attribution de subvention - année 2025 -
approbation
12. Comité des Œuvres Sociales - attribution de subvention - année 2025 -
approbation
13. Rapport social unique - année 2023 - présentation
14. Tableau des effectifs Ville de Pessac - création d'emplois temporaires - année
2025 - approbation
15. Tableau des effectifs Ville de Pessac - ouverture aux contractuels Responsable
Piscine Cazalet & Directeur délégué pilote des ressources Enfance –
approbation
16. Forêt du Bourgailh - mise à disposition pour la gestion des espaces - convention
avec Bordeaux Métropole - approbation
17. Locaux IEN, 11 avenue Pierre Castaing - bail administratif avec le Rectorat de
Bordeaux - renouvellement - approbation
18. Plan local d'urbanisme 3.1 - procédure d'évaluation - avis de la commune de Pessac sur l'opportunité de réviser le PLU 3.1
19. Projet "Life Biodiver'Cité et Résilience" - mise en œuvre de la "Trame Noire" - modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence
communale par Bordeaux-Métropole - convention et plan de financement prévisionnel - approbation
20. Mise en œuvre d'un éclairage différencié le long du tramway - convention avec
Bordeaux-Métropole - autorisation 21. Groupe scolaire Georges Leygues (MPGP restructuration-extension) - plan de
financement prévisionnel - actualisation - approbation
22. Certificats d'Economie d'Energie - mise en œuvre d'une gestion groupée -
convention avec Bordeaux-Métropole - autorisation
23. Appel à Manifestation d'Intérêt pour la réalisation et l'exploitation d'installations
de production solaire photovoltaïque - attribution marché - approbation 24. Association Française pour la Prévention des Catastrophes Naturelles et Technologiques - convention de partenariat - approbation
25. Services de restauration scolaire avec pause méridienne, des accueils péri et extrascolaires et des activités Saint-Lary de la Ville de Pessac - tarifs 2025 -
approbation
26. Restaurant administratif Roger Cohé - tarifs au 1er septembre 2025 - approbation
27. Services péri et extrascolaires de la Ville de Pessac - règlement intérieur - actualisation - approbation
28. Micro-crèche "Le Petit Cocon" rue Claude Debussy - création - avis 29. Mission Locale des Graves - convention triennale d'objectifs et de moyens - attribution de subvention - approbation
30. Programme CAP’ARCHEO - convention de partenariat 2025-2027 - approbation 31. Evénements culturels 2025-2026 - demande subventions et autres aides -
autorisation
32. Associations - subventions – répartition 2025 n°2