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Conseil Municipal - CM+12 04+
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Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+12 04+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
MAIRIE
DE
TELOCHE
le 7 avril
2023
15
rue
du
8 mai
72220
TELOCHE
Elus
du
conseil
municipal
|
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
faire savoir
que
le Conseil
Municipal
se réunira
à la salle du
conseil
:
Mercredi
12
avril
2023
à 19h
Annule
et
remplace
les
convocations
en
date
du
6 avril
2023
|
ORDRE
DU
JOUR
>
PV
de
la séance
du
15
mars
2023
>
Finances
o
Vote
des
taux
2023
Indemnité
de
gardiennage
de
l’église
Durée
de
l’amortissement
de
l’attribution
de
compensation
en
investissement
Budget
des
écoles
publiques
2023
Prix
du
repas
de
la soirée
« Vin,
gastronomie
et
musique
»
o
Prix
repas
de
la
restauration
scolaire
>
Affaires
Associatives
©
Subvention
exceptionnelle
pour
l’association
Teloch’Evénements
©
Subvention
à l'association
Les
anges
de
la Citadelle
pour
l’année
2023
>
Urbanisme
\
©
Périmètre
délimité
des
abords
du
Four
à Chaux
et de
la Chapelle
de
l’Epine
>
Patrimoine
o
Cession
de
la
parcelle
YA
n°83
au
lieu-dit
«
Le
Benardier
»
>
Affaires
Générales
©
Désignation
d’un
membre
à
la
commission
santé
o
Election
des
représentants
du
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
CCAS
>
Information
© O O ©
Cordialement