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Déliberation - subvention evenementielle association bmx
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE
DE
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JUIN
2024
DÉLIBERATION
N°
2024-06-029
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Le
vingt
juin
deux
mille
vingt-quatre,
à
20h00,
le
Nombre
de
membres
présent(s)
:19
Conseil
Municipal
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 27
la
salle
du
Colombier,
sous
la
présidence
de
Nombre
d’absent(s)
: 8
Monsieur
Alain
THOLOT,
1°’
Adjoint,
pour
le
maire
Nombre
de
pouvoir(s)
: 8
empêché.
Vote
:
Date
de
convocation
: 13
juin
2024
Pour
: 27
Contre
: O0
Membres
présents
en
séance
:
Abstentions
: 0
Alain
THOLOT,
Hélène
DE
SIMONE,
Patrick
Ne
vote(nt)
pas
: 0
AIVAZIAN,
Charlotte
DEGUIN,
Antoine
RODRIGUEZ,
Serge
TRIOULEYRE,
Christiane
CLUZEL,
Pierre
PASQUIER,
Margot
SOLVIGNON,
Christelle
PLUCHAUD,
Stéphane
VILLARD,
Florence
GAVARD,
Florence
CHEUCLE,
René
MEASSON,
Henri
CELLIER,
Marie-Pierre
SEON,
Claude
TOUILLOUX,
Frédéric
PER,
Anabel
FOURNIER-FAURE Membre(s)
absent(s)
excusé(s)
:
Eric
LARDON,
Marcelle
DJOUHARA,
Marc
COMBETTE,
Odile
PHILIPPON,
Martine
CHARLES,
Arnaud
DE
MAZENOD,
Corinne
VERDIER,
Patrice
BRAUD. Membre(s)
ayant
donné
un
pouvoir :
Eric
LARDON
pouvoir
à
Alain
THOLOT,
Marcelle
DJOUHARA
pouvoir
à
Hélène
DE
SIMONE,
Marc
COMBETTE
pouvoir
à
Serge
TRIOULEYRE,
Odile
PHILIPPON
pouvoir
à
Christiane
CLUZEL,
Martine
CHARLES
pouvoir
à
Margot
SOLVIGNON,
Arnaud
DE
MAZENOD
pouvoir
à
Claude
TOUILLOUX,
Corinne
VERDIER
pouvoir
à
Marie-Pierre
SEON,
Patrice
BRAUD
pouvoir
à
Antoine
RODRIGUEZ.
Les
conseillers
présents
représentant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
qui
sont
au
nombre
de
27,il
a
été
procédé,
conformément
à
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à
la
nomination
d'un(e)
secrétaire.
Madame
Christiane
CLUZEL
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu'elle
a
acceptées.
| Objet
: SUBVENTION
EVENEMENTIELLE
— ASSOCIATION
BMX
- APPROBATION
Certifié
exécutoire
Transmis
à
la
Sous-Préfecture
de
Montbrison le :
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214202566-20240620-2024-06-029-DE| Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
24/06/2024
Publication
: 24/06/2024
Publié
ou
notifié : Par
demande
du
22
avril
2024,
l'association
BMX
Marcellinois
a
sollicité
la
municipalité
pour
l'octroi
d'une
subvention
exceptionnelle
dans
le
cadre
de
l'organisation
de
la
2è"e
manche
de
la
coupe
de
la
Loire
de
BMX
Race
le
9 juin
2024
à
Saint
Marcellin
en
Forez.
Cette
compétition
doit
réunir
environ
300
pilotes.
Accès
gratuit
Nombre
de
spectateurs
attendus
: 900
personnes.
Coût
estimatif
: 31
868
€
Demande
d’une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
1
500
€
Suite
à
l'avis
favorable
de
la commission
« Vie
associative
» du
28
mai
2024
et du
bureau
municipal
en
date
du
3 juin
2024,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
membres,
décide
-
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
750
euros
à
l'association
BMX
Marcellinois
pour
aider
cette
dernière
à
participer
à
l’organisation
de
la 2"°
manche
de
la coupe
de
la
Loire
de
BMX
Race
le
9 juin
2024
à
Saint
Marcellin
en
Forez.
-_
dit que
les
crédits
sont
prévus
au
BP
POUR
EXTRAIT
CERTIFIE
CONFORME
AU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ,
LE
21
JUIN
2024
Pour
le
Maire
empêché,
Le
Secrétaire
de
séance
Le
1°’ Adjoint
Alain
THOLOT
Christiane
CLUZEL
21/2