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Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune d'Uza.
Lien du pdf (Procès Verbal - DEL2026002 Adoption du procès verbal de la séance du 16 décembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 04/03/2026
DEPARTEMENT DES LANDES Reçu en préfecture le 04/03/2026
PS Publié le
MAIRIE D'UZA ID : 040-214003220-20260303-DEL2026002-DE
“
Extrait du registre des délibérations
Conseil Municipal du
03 mars 2026 à 18h30
NOMBRE DE MEMBRES DATE CONVOCATION CM /EN EXERCICE /PRESENTS 25/02/2026 10 10 7
L’an deux mil vingt-six et le trois du mois de mars à dix-huit heures trente, les membres du Conseil Municipal d’Uza, régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, dans la salle dite «des Bruyères » à Uza, sous la présidence de Monsieur Jean-Jacques LEBLOND.
PRESENTS : Catherine CASTAING, Christiqn DELEST, Francine GILBERT, Jean-Jacques LEBLOND, Bernard POMMIER, Marie-Noëlle PARCOLLET, Christine SAINT-AMANS LESTEL EXCUSES : Jean-Paul BASTIEN, Bernard LAPORTE, Léa TAUZIA POUVOIR :
ABSENT :
SECRETAIRE DE SEANCE : Bernard POMMIER
DEL2026002 : ADOPTION DU PRÉCÉDENT PROCÈS-VERBAL
La communication a été faite du précédent procès-verbal.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment l’article L 2121-29,
Sur proposition du maire, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité, le procès-verbal de la séance du 16 décembre 2025 qui a été communiqué à l’ensemble des membres de l’assemblée.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an ci-dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Jean-Jacques LEBLOND Bernard POMMIER
« La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publicité et sa transmission au représentant de l'Etat dans le Département.»