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Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune d'Aulnat.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 38 modification des tarifs ecole de musique cursus interumetnal exterieur)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Éducation,
Envoyé en préfecture le 01/07/2025
Reçu en préfecture le 01/07/2025
Aulnat ©
Publié le CT
l
ID : 063-216300194-20250625-38-DE
espiit dure
Mairie d'Aulnat
au
2 avenue Pierre de Coubertin
N° 2025-38
63510 Aulnat
T:04 73 60 11 11
M : contact@ville-aulnat.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS |
DU CONSEIL MUNICIPAL |
DE LA COMMUNE D’AULNAT |
Séance du 25 juin 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-cinq juin à 19 h 00, le conseil municipal, dûment convoqué le dix-
neuf juin deux mille vingt-cinq, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Mme Christine MANDON, Maire.
Nombre de conseillers : L'ordre du jour de la présente séance a été :
En exercice :27 Publié sur le site internet de la Commune le 19
Présents :19 juin 2025
Votants : 22 Affichée en mairie le 19 juin 2025
Envoyée à la presse le 19 juin 2025
Présent{e)s : dix-neuf (19)
Mme MANDON Christine, M. FAGONT Alain, Mme PIRONIN Maryse, M. PRADIER Éric, Mme ALAPETITE
Nadine, M. AMAZIGH Mohammed Hamid, Mme CHETTOUH Aïcha, M. THABEAU Didier, Mme MATHEY
Catherine, M. FLOQUET Roger, M. LAZEWSKI René, Mme BALICHARD Dominique, Mme SOARES
Maryse, M. DOS SANTOS Antonio, M. KOWALEWSKI Jean-Marc, Mme COUTANSON Pascale, Mme
BEURIOT Sabine, Mme CORREIA Sandra, M. FROMENT Sylvain.
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : trois (03)
Mme GHESQUIERE Chantal donne pouvoir à Mme CORREIA Sandra,
Mme REVEILLOUX Françoise donne pouvoir à Mme SOARES Maryse,
Mme MAHAUT Jessika donne pouvoir à M. THABEAU Didier.
Absent(e)s: cinq (05)
M. ESPINASSE Philippe, M. PRIEUR Olivier, M. BAYLE Dominique, Mme METENIER Séverine, M. FRADET Nicolas.
Secrétaire de séance : Mme COUTANSON Pascale.
Madame le Maire ouvre la séance à 19 h 00 et constate que le quorum est atteint.
Objet : Modification des tarifs Ecole de musique cursus instrumental extérieur
Rapporteur : M. Alain FAGONT, 1° Adjoint
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L2121-29,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L2331-1 et suivants sur
les recettes de la section fonctionnement,
Vu la délibération n°2024-13 du Conseil Municipal d’Aulnat en date du 26 mars 2024 fixant les tarifs
du pôle culturel,
+
www. ville-aulnat.fr clermont - Fr auverne 118 métropoleEnvoyé en préfecture le 01/07/2025
Reçu en préfecture le 01/07/2025
Publié le
ID : 063-216300194-20250625-38-DE
Vu la délibération n°2025-13 du Conseil Municipal d’Aulnat en date du 25 mars 2025 modifiant les tarifs du pôle culturel,
Vu l'avis favorable de la Commission des Finances du 24 avril 2025,
Considérant que le Conseil Municipal est compétent pour modifier et adopter les tarifs s'appliquant aux prestations municipales,
Entendu l'exposé du rapporteur,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité de ses membres présents,
DECIDE
> De mettre à jour les tarifs du pôle culturel à compter du 1er septembre 2025 comme
suit :
NOUVEAUX TARIFS ECOLE DE MUSIQUE
dans les 2 groupes scolaires de la ville
CURSUS PRATIQUE COLLECTIVE
(sans cours d'instrument)
TRANCHE DE TARIFICATION
+ ENFANT QF 0-300
H ENFANTOF 301-500
Z ENFANTQF 501-700
3 ENFANT QF 701-900
< ENFANT QF 901-1200
œ ENFANT QF 1201-1400
< ENFANTQF >1401
F ADULTE (+18ans)
Œ ENFANT
u 1 ADULTE
Œ œ
SE x
Li
venir suivre des cours non dispensés dans leur commune.
* TARIF AULNAT ECOLE DE MUSIQUE
* habitants : Aulnat, Bourdon, Fontvieille,Le Petit Noualhat, gendarmerie, station d'épuration et les enfants scolarisés
*Dans le cadre du projet de mutualisation des écoles de musique d’Aulnat, Lempdes et Pont du Château, les résidents des communes De Pont du Chateau et Lempdes bénéficient des conditions financières Aulnatoise pour
Rentrée 2025-2026
CURSUS INSTRUMENTAL
(INSTRUMENT+FM+PRATIQUE COLLECTIVE)
€ltrimestre TRANCHE DE TARIFICATION €ltrimestre
11,01 € + ENFANT QF 0-300 57,99 € 13,86 € & ENFANT QF 301-500 63,51 € 15,75 € Z ENFANT QF 501-700 68,88 € 18,27 € 3 ENFANT QF 701-900 79,71 € 20,46 € < ENFANT QF 901-1200 84,75 €
22,83 € ENFANT QF 1201-1400 87,45 € 25,20 € < ENFANT QF >1401 90,15 € 25,20 € F ADULTE (+18ans) 90,15 €
x
40,98 € # ENFANT 208,02 € 40,98 € LL nm ADULTE 208,02 € œ œ *Cursus instrumental tarif extérieur:
< Li Une réduction de 25% sera appliquée à la cotisation
É trimestrielle de l'élève s'il participe à l'un des ensembles
{1 de l'établissement qui lui sera proposé en fonction de
son âge et de son niveau instrumental.
L'appel des cotisations est effectué chaque trimestre (trim 1 :Décembre/ trim 2 : Mars! trim 3 : Juin). Les tarifs sont forfaitaires et prennent en compte la fermeture de l'établissement pendant les vacances scolaires
> De valider l’évolution des tarifs des activités susmentionnées telle que présentée dans les tableaux ci-dessus,
> D’autoriser Madame le Maire ou son représentant à prendre toutes les mesures
nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
213Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Envoyé en préfecture le 01/07/2025
Reçu en préfecture le 01/07/2025
Publié le EM
ID : 063-216300194-20250625-38-DE
La Secrétaire de séance,
Mme COUTANSON Pascale
Madame le Maire
Mme MANDON Christine
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3/3Envoyé en préfecture le 01/07/2025
Reçu en préfecture le 01/07/2025
Publié ls
ID : 063-216300 194-20250625-38-DE
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