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Déliberation - Modification des tarifs de l ecole de musique
Document publié le Jeudi 18 mai 2017 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - Modification des tarifs de l ecole de musique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Culture et patrimoine,
VILLE DE A Po
0
2017-05-061-DVCS
nomenclature: 7.1.3
LANDES
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 MAI 2017
OBJET : MODIFICATION DES TARIFS DE L'ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
L'an deux mille dix-sept, le dix-huit mai, à vingt heures. Le Conseil municipal dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur LESPADE, Maire.
PRÉSENTS
M. LESPADE, Mme NOGARO, M. PERRET, Mme DUFAU, M. DUBERT, Mme DUPRE, M. LAPEBIE, M. HERVELIN, Mme BAULON, M. GONZALES, Mme DESTOUESSE, Mme BIRLES, M. LAURENT, Mme CORRIHONS, M. SALLABERRY, Mme MOUNIER, M. GARANS, M. COUTIER, M. DUBUS, Mme SAINT-AUBIN, Mme PERIMONY- BENASSY, M. SAUBIETTE, Mme MONTAUCET, Mme FAURE
ABSENTS EXCUSÉS REPRÉSENTÉS
M. LECERF procuration à M. HERVELIN
Mme PICAT procuration à Mme BAULON
Mme CAMBRONERO procuration à M. LAURENT
M. AJA procuration à M. DUBERT
Mme BISBAU procuration à M. LAPEBIE
M. ROBLES procuration à Mme FAURE
ABSENTS:
M. POULAERT, Mme DÉLAVENNE, M. CLAVERIE
SECRÉTAIRE DE SEANCE : Mme NOGARO
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 24
23 (points n°2017-05-043-DR/FIN, n°2014-05-045-DR/FIN,
n°201?+-05-047-DR/FIN et n°2014 -05-049-DR/FIN)
Nombre de pouvoirs: 6
Nombre de votants : 30
29 (points n°2017-05-043-DR/FIN, n°2014-05-045-DR/FIN,
n°2017-05-047-DR/FIN et n°2014-05-049-DR/FIN)
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwville-tarnos.fr
ID : 040-214003121-20170519-2017_05_061-DE
Envoyé en préfecture le 22/05/2017
Reçu en préfecture le 23/05/2017
Publié ou notifié le 23/05/2017 2017-05-061-DVCS - MODIFICATION DES TARIFS DE L'ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
Plus de 400 élèves sont aujourd’hui accueillis à l'Ecole Municipale de Musique. Dans un souci de simplification administrative et de facilité pour les familles, la Ville souhaitait pouvoir ouvrir la possibilité de mensualiser le paiement des droits d’inscriptions. Cela sera désormais possible à partir de la rentrée 2017/2018, grâce au déploiement du nouveau logiciel Concerto Opus.
A cette fin, il convient cependant d’ajuster (de 1 ou 2 €) certains tarifs.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Entendu son président,
Vu le code général des collectivités territoriales notamment l'article L2121-29
DELIBERE
FIXE comme suit les tarifs de l’Ecole Municipale de Musique :
TARNOS | Autres communes
| Forfait : Forfait
Aujourd hui Annuel | 8 Mensualités Aujourd hui Annuel | 8 Mensualités
UT Éveil musical | | 5e H0e | 6%€ | | tdi50e | 160E | 14e
Formation musicale &
instrumentale
À enfant 1DE 100,0 € 120€ 4H UE 40 O0 € 25€ - .
2 enfants 16€ 16,0 € AT5E 190,00 € 160,0 € 75€
3 enfants A0E A20E 26,50 € 10MUDE | 1 ONOE 125,00 €
Par enfant suppl. 45€ 46,00 € 250,00 € | 250,00 €
Formation nerumentare pour mme | ame | swe me | éme HUE
{Location d'un instrument | | &e 80,00 € 100€ | [| &wEe | æwme | 100e€
Vote: 30
Pour: 30
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
_ (suivent les signatures)
ID : 040-214003121-20170519-2017_05_061-DE
Envoyé en préfecture le 22/05/2017
Reçu en préfecture le 23/05/2017
Publié ou notifié le 23/05/2017