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Compte-Rendu - CR CM 10 du 15.12.2021
Document publié le Mercredi 15 décembre 2021 par la commune de Montaigu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 10 du 15.12.2021)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
Département
du
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
AIRE de
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
M
Mrnunen
DU
JEUDI
15
DECEMBRE
2021
f
Pays de
Fax 03.84.24.74.63
ROUGET-de-LISLE
Etaient
présents
: Patrick
NEILZ,
maire,
Marion
RIVERA,
adjointe,
Antoine
PIGNIER,
Nadège
BOSSUYT,
Willy
SCHOEPPS,
Christine
BARTHE-WEBER,
Julien
LISSANDRE
et
Alain
PERROT,
conseillers.
Absents
excusés:
Guillaume
PIARD,
pouvoir
à
Willy
SCHOEPPS,
Claudette
FEUVRIER,
pouvoir
à
Christine
BARTHE-WEBER,
Albane
VIDELIER
sans
remise
de
pouvoir. Secrétaire
de
séance
: Christine
BARTHE-WEBER.
1-
APPROBATION
DU
DERNIER
COMPTE-RENDU
Après
s’être
fait
présenter,
le
compte
rendu
de
la
réunion
du
25
novembre
2021
est
approuvé
à l’unanimité.
Christine
BARTHE-WEBER
est
désignée
secrétaire
de
séance
à l’unanimité.
Monsieur
le
maire
demande
d’ajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour: Approbation
d’un
devis
pour
la
rénovation
de
l’accès
secours
de
la
salle
des
fêtes
et
d’un
devis
pour
les
coffrets
électriques
de
l’éclairage
public
Accepté
à l’unanimité.
2
-
INFORMATION
DU
MAIRE
AUX
ELUS
—
Non
préemption
parcelles
: Non
préemption
parcelle
bâtie:
AI
go,
rue
du
curé
Marion
à Vatagna.
—
Les
réunions
concernant
la
protection
des
zones
de
captage
des
3
sources
de
Montaigu
sont
achevées.
Participaient
à
ces
échanges,
ECLA
(service
et
élus),
Agence
de
l’eau,
la
Chambre
d'Agriculture,
les
services
d’Etat,
les
agriculteurs
exerçant
sur
la
commune
et
le
maire
de
Montaigu.
Ce
travail
a
abouti
à
un
protocole
d’accord
sur
les
pratiques
agricoles
devant
être
respectées
une
évaluation
des
aides
accordées
aux
agriculteurs
est
en
cours.
—
Au
cours
d’une
rencontre
avec
les
services
du
département
concernant
les
travaux
à venir
sur
la descente
de
Montaigu,
nous
avons
appris
qu’une
première
tranche
aurait
lieu
en
2022
pour
élargir
le
tunnel
rue
de
l’Echenaud
et
modifier
tous
les
différents
branchements,
ce
chantier
devrait
durer
7
mois.
Ce
qui
signifie
certainement
une
augmentation
considérable
du
nombre
de
véhicules
traversant
le
village.
En
prévision
de
ce
phénomène
nous
allons
rencontrer
le
département
pour
envisager
l’aménagement
de
la traversée
du
village.
Compte
rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
15
décembre
2021
Page
1/5 —
ECLA
va
effectuer
des
travaux
pour
les
branchements
d’eau
et
installation
nouveau
compteur
sur
le
côté
impair
de
la
rue
du
25
aout
1944
certainement
au
printemps.
—
L'Association
de
défense
de
la
vallée
de
la
Vallière
va
fêter
ses
20
ans
en
mars
2022,
un
évènement
aura
lieu
dans
chaque
commune,
suivant
le
thème,
celui-ci
pourrait
avoir
lieu
à Vatagna.
A
suivre.
—
La
commission
environnement
d'ECLA
va
transmettre
à
chaque
commune
un
questionnaire
concernant
les
projets
de
chacune
en
matière
d'environnement
cela
permettra
un
partage
de
connaissances
et
une
mutualisation
des
moyens
entre
les
communes
;
—
ECLA,
sur
un
terrain
proche
de
l’aérodrome
de
Courlans,
va
créer
une
zone
d’agricultures
maraichères
sur
8ha,
les
études
sont
terminées,
des
travaux
d'aménagement
vont
débuter
et
la
recherche
de
porteur
de
projet
va
être
lancée.
—
Nous
intervenons
de
manière
régulière
route
de
Vatagna
pour
dégager,
tronçonner,
des
arbres
encombrant
la
route
et
relevant
du
domaine
privé.
Nous
allons
contacter
tous
les
propriétaires
et
les
inciter
à
faire
ou
faire
faire
l'abattage
des
arbres
soit
malades
soit
trop
près
de
la
route.
—
Madame
Bachelet
de
l’association
de
défense
du
patrimoine
de
la
Vallière
nous
a
sollicité
pour
accueillir
un
concert
durant
l’été
à
l’église
de
Montaigu.
La
question
du
chauffage
de
l’église,
du
moins
son
absence,
est
toujours
en
suspens.
3-
AJOUT
DE PARCELLES
EN ESPACE
NATUREL
SENSIBLE
(ENS)
Suite
à
la
délibération
prise
en
date
du
21
octobre
2021
concernant
les
parcelles
à
classer
en
espace
naturel
sensible,
le
conseil
municipal
décide
d’ajouter
les.
parcelles
AM
406
et
AL
138.
Vote
: 10
voix
pour
4
-
APPROBATION
DU REGLEMENT
DE LA
SALLE DES FETES
_
.
L'association
Montaigu
s’active,
offrant
des
animations
au
bénéfice
des
habitants
de
la
commune,
propose
une
révision
du
règlement
sur
la
mise
à
disposition
de
la
salle
des
fêtes.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
dans
un
souci
d’équité,
propose
que
les
associations
montacutaines
et
extérieures
déposent
leur
demande
et
projet
à
la
commission
culture
de
la
commune.
Celle-ci
aura
à
charge
d’étudier
le
projet
et
de
le valider
en
tenant
compte
de
la disponibilité
de
la salle.
Celle-ci
pouvant
dès
lors
être
mise
à disposition.
Les
réservations
payantes
restent
prioritaires.
Christine
Barthe
Weber,
trésorière
de
l'association
Montaigu
s’active,
ne
participe
pas
au
vote
Vote
: 9
voix
pour
Compte
rendu
de
la réunion
du
conseil
municipal
du
15
décembre
2021
Page
2/5 DE
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
Monsieur
le
maire
fait
part
aux
membres
du
conseil
municipal
de
son
inquiétude
concernant
l'issue
de
secours
de
la
salle
des
fêtes.
La
porte
est
fortement
endommagée
et doit
être
réparée
rapidement.
Une
entreprise
a
été
contactée
pour
faire
un
diagnostic
et
établir
un
devis.
Comme
il
s’agit
d’une
issue
de
sécurité,
une
subvention
sera
peut-être
accordée.
Monsieur
le
maire
relate
: les
devis
pour
le
remplacement
des
boitiers
de
commande
de
l'éclairage
public
dans
le cadre
du
projet
d'économie
d'énergie
sont
arrivés.
Pour
un
montant
total
de
3 857,30
€ dont
2 314,38
€ sollicités
en
subvention.
Vote:
10
voix
pour,
le
conseil
municipal
autorise
le
maire
à
signer
tous
documents
concernant
la
réparation
de
la
porte,
le
remplacement
des
boitiers
et
à
régler
les
sommes
qui
en
découlent.
6
-QUESTIONS
DIVERSES
ECLA
demande
à ce
que
chaque
commune
désigne
un
référent
pour
la
commission
« mobilité
-transport
» Julien
Lissandre
accepte
cette
fonction
se
situant
à l’interface
entre
les
usagers
et les transporteurs.
Permanence
des
élus
il n’y
en
aura
pas
le 25
décembre
et 1 janvier
reprise
le 8 janvier
Le
repas
de
noël
a
été
apprécié,
59
convives
y
ont
participé.
7
colis
ont
été
portés.
Le
coût
total
approche
des
2000
€.
Les
vœux
du
maire,
compte
tenu
des
restrictions
sanitaires,
pourraient
avoir
lieu
en
extérieurs
avec
des
braséros.
La
date
retenue
est
le samedi
15 janvier
11h
Le
Maire
Patrick
NEILZ
Compte
rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
15
décembre
2021
Page
3/5