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Déliberation - Liste des délibérations 1
Document publié le Mercredi 25 février 2026 par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 1)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
pr Mornant
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EXAMINEES
LORS DE LA SEANCE DU LUNDI 25 FEVRIER 2026
N°
Objet
des
délibérations
Vote
d'ordre 01-26
|
Détermination
du
nombre
de
postes
d’adjoints
Adoptée
à l’unanimité
02-26
|
Installation
d’une
nouvelle
conseillère
municipale
Adoptée
à l’unanimité
Mayrie
SEON
03-26
|
Action
collective
relative
à la pollution
aux
PFAS
-
Adoptée
à l'unanimité
Lancement
d'une
étude
d'imprégnation
sur
les
perfluorés
04-26
|
Approbation
du
Pacte
Fiscal
et
Financier
2025-
Adoptée
à l’unanimité
2029
05-26
|
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
2026
(ROB)
Adoptée
à l’unanimité
06-26
| Avance
de subvention
2026
- CCAS
Mornant
Adoptée
à l'unanimité
07-26
|
Révision
libre
des
Attributions
de
compensation
Adoptée
à l’unanimité
(AC)
2026
SPPE
- Approbation
des
attributions
de
compensation
définitives
pour
l’année
2026
08-26
|
Approbation
de
la
convention
entre
la
Adoptée
à l’unanimité
Communauté
de
communes
du
pays
mornantais
(Copamo)
et
la
commune
de
Mornant
pour
des
prestations
de
service
Promotion
du
Territoire
09-26
|Recrutement
d’agents
vacataires
pour
l’année
Adoptée
à l’unanimité
2026
10-26
Renouvellement
de la convention
de fourrière
avec
Adoptée
à l’unanimité
la
Société
Protectrice
des
Animaux
de
Lyon
et
du
Sud-Est
pour
les
années
2026
et 2027
11-26
Demande
de
subvention
à
la
Communauté
de
Adoptée
à l’unanimité
communes
du
pays
mornantais
(Copamo)
—
« Festivété
»
12-26
| Demande
de
subvention
à
la
Région
Auvergne-
Adoptée
à l’unanimité
Rhône-Alpes
—
« Festivété
»
13-26
|
Convention
de
partenariat
pour
la
gestion
d'un
Adoptée
à l’unanimité
parcours
Gnolus 14-26
Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
des
Jeunes
de
Mornant
(CJM)
Adoptée
à l'unanimité
15-26
Attribution
d’une
aide
aux
travaux
de
rénovation
de façades
à monsieur
GRAYEL
PERRET
Yann
Adoptée
à l'unanimité
16-26
Avenant
à la convention
avec le Syndicat
de l'Ouest
Lyonnais
(SOL)
pour
les
demandes
d'instruction
des
actes
d'urbanisme
Adoptée
à l'unanimité
17-26
Transfert
de
propriété
au
profit
du
Département
du
Rhône
des
biens
immobiliers
constituant
l'assiette
du
collège
Pierre
de
Ronsard
et
conclusion
d’une
convention
d’occupation
temporaire
Adoptée
à l'unanimité
18-26
Modification
du
tableau
de
classement
des
voies
communales
Adoptée
à l'unanimité
Le
Maire,
Renaud
PFEFFER