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Procès Verbal - rqueg1qjwoiag2p
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ittenheim.
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Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Bois et produits du bois,
Commune d'ITTENHEIM
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
élus: 19
Séance
du
26
août
2019
Conseillers
Sous
la Présidence
de
GROSSKOST
Alain.
présents
: 13
Membres
présents
: MM.
GROSSKOST,
BLAIZEAU,
NORTH,
HELLER,
MEYER,
Mmes
LETZ,
GARDONCINI,
AZIERE,
MASTIO,
MAYER,
MELLINGER,
ORTIZ,
GEYER,
MAYER.
Membres
excusés
:
MM
ESCOUBET,
COLIN,
WALCH,
Mmes
BERST,
MARQUES,
MARCEL,
/.
Membres
bénéficiant
d’une
procuration
:
M.
GROSSKOST,
Mmes
GARDONCINI,
MAYER,
MELLINGER
Secrétaire
de séance
: Mme
ORTIZ.
contre
:
0 voix
;
abstentions:
©
voix;
pour
:
17
voix
;
résultats
du
vote
: à Punanimité.
1./
Marchés
du
programme
Mairie-Espace
Pluriel
-
Avenants
aux
travaux.
La
Commission
d’Appel
d'Offres
a examiné,
en
sa
séance
du
12 juin
2019,
divers
avenants
présentés
au
titre
du
programme
Mairie-Espace
Pluriel
relatifs
aux
travaux
:
1. L'avenant
concernant
le lot 3.
Le
présent
avenant
N°1
concerne
le lot N°3
CHARPENTE
BOIS
et porte
sur
la reprise
de
la charpente
et des
solives.
Le
DCE
prévoyait
une
reprise,
une
réfection
ponctuelle
et une
consolidation
de
la charpente
existante.
Mais
ce
point
n'incluait
pas
le remplacement
de
quelques
pièces
type
chevron
ou
coyaux.
Le
présent
avenant
a pour
objet:
- la dépose
et la fourniture
de
coyaux
et
la reconstitution
à l'identique
- le remplacement
de
chevrons
- la
fermeture
existante
par
complément
de
solives,
etc.
2. L'avenant
concernant
le lot
10.
L'avenant
N°1
du
lot N°10
MENUISERIE
EXTERIEURES
BOIS
porte
sur
l'ajout
de
grilles
d'aération
invisible
dans
les
fenêtres.
Il n'est
pas
possible
d'installer
des
grilles
normales
dans
les
châssis
cintrés.
La
commission
a décidé
de
retenir
les propositions
de
l’architecte
suivantes
:
Lot
Société
HT
initial
HT
avenant
HT
total
TTC
total
3
MOOG
19.500,00
7.478,92
26.978,92
32.374,70
10
BRUPPACHER
59.525,35
1.900,00
61.425,35
73.710,42
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
confirme
le
choix
de
la
Commission
et décide
de
valider
les
avenants
précités
et les
lettres
de
commande.
Séance
du
Conseil
Municipal
du 26
août 2019.
1 contre
:
0
voix ;
abstentions:
0
voix;
pour :
17
voix ;
résultats
du
vote
: à l'unanimité.
2./_Zone
d'Activités
ESPACE
ECONOMIQUE
OUEST
; Cession
de
parcelle
Entendues
les
explications
fournies
par
Monsieur
le
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
Vu
l'acte
notarié
en
vue
de
l’acquisition
de
la
parcelle
Section
34
N°1248
en
date
du
4
octobre
2017
établi
par
Me
Gilles
KIMMEL
;
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
Municipal
autorise
la
cession
d'une
parcelle
à
la
Sté
DELTAMENAGEMENT,
référencée
Section
34
N°1248,
située
au
lieudit
«
Wintzels
Abwand
Beim
Alten
Weg
» de
4,19
ares.
Il
charge
Me
Gilles
KIMMEL,
Notaire
à
BISCHHEIM,
de
rédiger
l'acte
en
vue
de
céder
cette
parcelle
précitée.
Prix
de
cession
:4.190,00
euros
(prix
d’achat).
Le
Conseil
Municipal
autorise
Le
Maire
à signer
les
actes.
La
présente
délibération
est
adoptée
à l’unanimité.
contre
:
©
voix
:
abstentions:
D
voix;
pour
:
{7
voix ;
résultats
du
vote
: à l’unanimité.
3./_Subvention
RAM
- Projet
des
19
ans.
Le
Maire
présente
la
demande
d'aide
du
Relais
des
Assistants
Maternels
Parents
Enfants
de
la
communauté
de
communes
du
Kochersberg
et
de
l'Ackerland
dans
le
cadre
de
leur
10e
anniversaire.
Le
maire
propose
aux
membres
du
conseil
:
-
de
désaffecter
100,00
€
du
compte
c/022
- dépenses
imprévues
de
la
section
de
fonctionnement
;
-
de
les
affecter
au
c/6574
-
subventions
;
-
de
verser
une
subvention
de
100
€
à cette
association.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
approuve
ce
versement
et
la
décision
modificative
proposée.
contre
:
0
voix
;
abstentions
:
D
voix;
pour :
17
voix
;
résultats
du
vote
: à l’unanimité.
4.
_Fleurissement
; achat
d’un
décor
pour
le
fleurissement.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
débattu,
décide
l'acquisition
d’une
charrette
appartenant
à M.
Jean-Charles
MERKEL
de
Furdenheim,
pour
un
montant
de
200,00
€ en
vue
de
compléter
les
décors
des
espaces
verts.
Séance
du
Conseil
Municipal
du
26
août
2019.
2