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Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Brinon-sur-Sauldre.
Lien du pdf (Convocation - convocation affichage signee 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
MAIRIE
de
BRINON SUR SAULDRE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L.2121-10 du code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie,
Le Jeudi 3 Avril 2025 à 20h00.
| Affichée le 28 Mars 2025 Ordre du jour :
IL ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
. Ouverture de séance
. Désignation d’un secrétaire de séance, en vertu de l’article L.2121-15 du CGCT
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 Février 2025
. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de ses délégations
Délibération approuvant l’échange des terrains d’emprise des chemins ruraux N°16 et N°79
Un
À
&
D
mn
II. FINANCES :
6. Vote des Taux des Taxes communales 2025
7. Fongibilités des crédits - Budget principal
8. Budget primitif 2025 de la Commune
9. Budget primitif 2025 du service Assainissement
IIT. RESSOURCES HUMAINES :
10. Suppression d’un emploi permanent à temps complet au grade d’adjoint technique
11. Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activités
12. Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des
Sujétions, de Expertise et de l’'Engagement Professionnel (R.LE.S.E.E.P)
IV. TRAVAUX :
13. Choix de l’entreprise pour les travaux de rénovation thermique des bâtiments communaux — Tranche 3 —- Année 2025 et modification du plan de financement.
14. Travaux de voirie — Rue Verte
V. INTERCOMMUNALITÉ
15. Approbation de la convention de service commun mutualisé d’instruction des
demandes d’urbanisme
VI. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
AN Le Maire,
Z\Lionel POINTARD Æ) Tz LE,
Mairie de Brinon-sur-Sauldre — 6, Route de Chaon — 18410 BRINON SD RLEMTTORE 4
Tel. 02-48-81-52-70 — Fax. 02-48-81-52-71 — Courriel : accueil.mairie(@vw#ls-brinor($ / | w
Site internet : www.ville-brinon.fr 8 (Chet N f